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Déliberation - liste delib. du 09.05 2023
Déliberation - liste delib. du 24.11 2025
Déliberation - liste delib. du 06.10 2022
Déliberation - liste delib. du 16.11 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Béguey.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. du 16.11 2023)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Justice et droit,
Hôtel de Ville - 31, Chemin de la Fabrique - 33410 Béguey - Tél. 05 56 62 95 36 - accueil@mairiedebeguey.fr
____________________________________________________________________________________________
Département de la Gironde COMMUNE DE BEGUEY République française
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 A 18H00
EN LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
11 membres du Conseil municipal de BEGUEY (33410) ont assisté à la séance du conseil aux lieu, date et heure indiqués ci-dessus ; 1 membre excusé a donné pouvoir.
DECISION et DELIBERATIONS VOTEES
NUMERO
D’ACTE
DENOMINATION DE LA DECISION OU DE LA
DELIBERATION VOTE
2023-11-01
Renouvellement du contrat avec la société SACPA pour
l’année 2024
APPROUVEE
2023-11-02
Projet d’acquisition de 3 parcelles par la Commune de
BEGUEY - Coteaux de Grabaney
APPROUVEE
2023-11-03
Décision budgétaire modificative n°2 - Budget 2023
APPROUVEE
2023-11-04
Nouvelle tarification de la location de la salle des fêtes
communale applicable au 1er janvier 2024
APPROUVEE