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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Béguey.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. du 24.11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Hôtel de Ville - 31, Chemin de la Fabrique - 33410 Béguey - Tél. 05 56 62 95 36 - accueil@mairiedebeguey.fr
___________________________________________________________________________________________ Département de la Gironde République française
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025 A 18H00
EN LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
8 membres du Conseil municipal de BEGUEY (33410) ont assisté à la séance du conseil aux lieu, date et heure indiqués ci-dessus ; 1 membre excusé a donné pouvoir.
DELIBERATIONS VOTEES
Affichage réalisé le 28/11/2025
NUMERO
D’ACTE
DENOMINATION DE LA DECISION OU DE LA
DELIBERATION VOTE
2025-11-01 Convention d’habilitation et de partenariat CAF, dans le cadre du dispositif du permis de louer 2026-2028 APPROUVEE
2025-11-02 Décision budgétaire modificative n°1 - Budget 2025 APPROUVEE
2025-11-03
Délibération autorisant la signature du premier avenant à la
convention cadre d’opération de revitalisation territoriale de
la Communauté de communes Convergence Garonne
APPROUVEE