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Arrêté - DEC SP 303 FLE
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - DEC SP 303 FLE)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Tourisme,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
&: 03.21.77.45.60
Pôle Vie Locale- Réussite et Solidarité
Projet Social
Direction des Centres Socioculturels
Lensois
Ref : YB/ MH
Affaire suivie par Monsieur Yannick BACKE
Directeur du Centre Socioculturel Lensois
A. DUMAS-A. FLAMENT
Décision N°2022- 202
NOMENCLATURE : 07 - 10
DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE SEANCES
FLE (Français LANGUE ETRANGERE) AU CENTRE
SOCIOCULTUREL A. DUMAS
Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération de
Lens-Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25
Mai 2020, décidant l'application des dispositions
prévues à l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu, l'arrêté 2020-1029 du 25 mai 2020 modifié par
l'arrêté 2022-1726 du 30 juin 2022 portant
délégations à des adjoints,
Considérant que la mise en place des ateliers FLE «
Français langue étrangère - Approfondir le français
» animés par l'association Culture et Liberté de
Lens, représentée par Madame Laurence
ZADERATZKY Présidente, programmés de
septembre à décembre 2022, le lundi de 14h à
16h00 au Centre Socioculturel Lensois A. DUMAS,
12 séances (hors vacances scolaires), et deux
réunions de préparation et bilan de l'activité,
nécessite la signature d'une convention
DECIDE
ARTICLE 1 : Il sera conclu et signé une convention de mise en place des ateliers FLE « Français langue étrangère - Approfondir le français » animés par l'association Culture et Liberté de Lens, représentée par Madame Laurence ZADERATZKY Présidente, résident 4 Pavillon Beethoven, 1 rue Pierre Bonnard à LENS, programmés de septembre à décembre 2022, le lundi de 14h à 16h00 (les 12, 19, et 26 septembre, 3, 10, et 17 octobre,7, 14, 21 et
28 novembre, 5 et 12 décembre), au Centre Socioculturel Lensois A. DUMAS, 12 séances (hors vacances scolaires), et deux réunions de préparation et bilan de l'activité.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 -Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.frARTICLE 2 : Cette convention fixera les modalités d'intervention. La Ville de Lens
s'engage à verser la somme de 3916.80€TTC (Trois mille neuf cent seize euros et
quatre-vingts centimes d'euros) sur présentation d'une facture conforme au devis. Le
règlement s'effectuera par mandat administratif.
ARTICLE 3 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie Pôle Vie Locale- Réussite et Solidarité- Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait à Lens, le A2lo9/ 2022. Pour le Maire
l'Adjointe au Maire
Madame Fatima AIT CHIKHEBBIH
Rogue L 42109) 2o2t
Sous - Peau de las