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Ordre du Jour - Invitation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 4 MARS 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 06h54 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 4 MARS 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances, Justice et droit,
Ville de Soultz Conseil Municipal du 4 mars 2026
1
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
Réf. CR/CB
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MARS 2026
Madame, Monsieur, Membre du Conseil Municipal, je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mercredi 4 mars 2026 à 19 heures
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 FÉVRIER 2026.
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
POINT 3. ACCEPTATION D’UN LEGS – COLLECTION DES JOUETS MME ET M. HAEUSSER.
POINT 4. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE ENTRE LA VILLE DE SOULTZ ET LA CONFÉDÉRATION RÉGIONALE DES APICULTEURS D’ALSACE.
POINT 5. ACQUISITION DE TERRAINS - PARCELLES LIEUX-DITS AM VIEHWEG ET OBERES TURLEN.
POINT 6. ACQUISITION DE TERRAINS - ALIGNEMENT DE RUES.
POINT 7. BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCERNANT UNE PARCELLE 5 RUE SAINT‑JEAN AVEC LES SCOUTS DU FLORIVAL.
POINT 8. PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT CHARGÉ D’ACCUEIL EN MÉDIATHÈQUE. Ville de Soultz Conseil Municipal du 4 mars 2026
2
POINT 9. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ.
POINT 10. PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT CHARGÉ DE L’ACCUEIL, DE L’ANIMATION ET DE LA MUSÉOLOGIE.
POINT 11. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 - BUDGET GÉNÉRAL -.
POINT 12. VOTE DES IMPÔTS DIRECTS 2026.
POINT 13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS – EXERCICE 2026.
POINT 14. BUDGET GÉNÉRAL - MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS.
POINT 15. BUDGET DE L’EXERCICE 2026 – M57 - GÉNÉRAL.
POINT 16. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE - FORÊT.
POINT 17. BUDGET DE L’EXERCICE 2026 – M57 – FORÊT.
POINT 18. MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - FORÊT.
POINT 19. INFORMATION ET COMMUNICATION.