Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 06 Convocation CM du 17 11 2022
Convocation - 20241210 Convocation CM du 10 12 2024
Convocation - 05 Convocation CM du 16 octobre 2024
Convocation - 05 convocation CM du 11 juillet 2023
Convocation - 07 Convocation CM du 13 12 2022
Déliberation - 05 Liste deliberation 05 10 2022
Convocation - Convocation CM
Ordre du Jour - 05 Ordre du jour du 05 10 2022 1
Procès Verbal - 05 PROCES VERBAL SEANCE DU 16 10 2024
Convocation - 03 Convocation CM du 9 juillet 2024
Convocation - 05 Convocation CM du 05 10 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Convocation - 05 Convocation CM du 05 10 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
® Les Plus Beaux Villages de France* ac POLIGNAC, le 28 SEPTEMBRE 2022
Le Maire de POLIGNAC
à
Tous les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu le :
Mercredi 05 OCTOBRE 2022 à 19h 00
Salle des Cérémonies
Nous vous recommandons de venir avec un masque et d’apporter votre stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue, l’assurance de mes amicales salutations
Jean-Paul VIGOUROUX.
Mairie, 2 place de l'Eglise, 43 000 Polignac - Tél : 04 71 09 49 78 -E-mail: accueil@mairiedepolignac.fr CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 05 OCTOBRE 2022
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 19 juillet 2022
ADMINISTRATIF
3 -APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (C.T.G.)
4 - FONDATION DU PATRIMOINE -— renouvellement adhésion
5- INGE43 — approbation de modification des statuts
6 — CORRESPONDANT INCENDIE SECOURS - désignation
FINANCES |
7- RAPPORT DE C.L.E.C.T. — approbation
8 - BATIMENT BOULANGERIE — approbation de 4 contrats de bail suite à rétrocession EPF
9 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A DES FINS COMMERCIALES -— convention avec les sociétés Trottponote et Pizza de la Tour
10- FINANCEMENT DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES RASED -— approbation de la : convention avec la Commune d’ALLEGRE ï
RESSOURCES HUMAINES
11 - AVANTAGES EN NATURE : attribution à un agent du service périscolaire
12 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS - Modification et précision de la délibération du 1% mars 2022
13 - SERVICES TECHNIQUES -— création d’un emploi d’agent technique 2eme classe à temps complet
TRAVAUX
14 - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE - participation pour raccordement BT chemin des Ecureuils
15 —- SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION — travaux d’éclairage public - remplacement mat terrain de foot
AFFAIRES FONCIERES
16 - CESSION AX 526 lieu-dit Marnhac
17 - CESSION BR 655 sise Chemin de la Chareyre Basse et AO 505 lieu-dit La Naute
Questions diverses :