Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation du conseil municipal du 12 12 2024
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal du 12 decembre 2024
Déliberation - 1.liste des deliberation du conseil municipal du 2
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1.liste des deliberation du conseil municipal du 2
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1. liste des deliberations du conseil municipal du
Convocation - convocation du conseil municipal du 30 mai 2024 1
Déliberation - 1 iste des deliberations du conseil municipal du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 iste des deliberations du conseil municipal du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE VOUGY
ÆAKVou
Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 2024
Publiées sur le site internet de la commune le : 17 décembre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-quatre, le douze décembre, à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur David LAURENSON,
1% adjoint au maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 3 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Quorum atteint
Absents : 5
Dont 1 absent ayant donné pouvoir :
MASSAROTTI Yves ayant donné procuration à LAURENSON David Votants : 15
Secrétaire de séance : CAPRI Brigitte
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X IMENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
[VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X GLIERE Emeline X
CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
N° D2024 64 :
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 21 NOVEMBRE 2024
N° D2024 65 :
OBJET : MUTUELLE COMMUNALE « JUST » - CONVENTION DE PARTENARIAT
N° D2024_66 :
OBJET : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE À LA
PASSATION DE MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DANS LE CADRE
DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES URBAINES ET DES
EAUX DE RUISSELLEMENT SUR LE PÉRIMÈTRE DE LA CCFG
La secrétaire de séance,
/
Brigitte CAPRI
“
Le 1‘ adjoint au maire,
David LAURENSON
Page 1 sur 1