Compte-Rendu - crconseil 20140328

Documents similaires

Compte-Rendu - crconseil 20140328

Compte-Rendu - crconseil 20141003

Compte-Rendu - crconseil 20141003

Conseil Municipal - crconseil 20160722

Compte-Rendu - crconseil 20160930

Compte-Rendu - crconseil 20140211

Compte-Rendu - crconseil 20140211

Compte-Rendu - crconseil 20140711n

Compte-Rendu - crconseil 20140711n

Compte-Rendu - crconseil 20140404

Compte-Rendu - crconseil 20140328 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Bourron-Marlotte. Lien du pdf (Compte-Rendu - crconseil 20140328)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014 à 19 H 30

L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de BOURRON-MARLOTTE proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 24 mars 2014 par le Maire sortant, conformément aux articles L 2121.10 et L 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales

Etaient présents MM. Les Conseillers municipaux :

1. JOUBERT Jean-Pierre 12. PORTELETTE Béatrice

2. DUWEZ Nathalie 13. DE FARIA CASTRO Custodio

3. VALENTE Vitor 14. SOLER Joëlle

4. PAYAN Chantal 15. LAVELLE Sylvain

5. GAU Pascal 16. BASSOULET Frédéric

6. TORRES Alain 17. JAN-AILLERET Edith

7. CERCEAU Christelle 18. GOURÉE Marc

8. CAMUS Marie-Hélène 19. DELILLE Anne-Isabelle

9. QUENU Nicolas 20. GIRAUDET Bernard

10. CREACH Josette 21. FRANJOU Doriane

11. BOUILLETTE Lionel 22. MIROUX Jean-Paul

Absente excusée : Mme MOURICHON Véronique ayant donné pouvoir à M. VALENTE

1- INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Juliette VILGRAIN, maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré installés dans leurs fonctions les Conseillers Municipaux.

Précise que M. Miroux Jean-Paul est devenu conseiller municipal, suite à la démission de M. Daniel Leroy le 24 mars 2014 puis de Mme Louise Bernard le 27 mars 2014.

Puis Madame Juliette VILGRAIN, donne lecture de l’extrait de la lettre envoyée par M. MARGERIE : «

Dans quelques semaines vous allez nous rejoindre, Jean-Louis Dupays, Colette Parant et moi. Quatre maires "Has been" dont je suis de très loin le senior et vous, si je puis me permettre, heureusement la junior. Depuis André Poirier les maires, avec le soutien des amis de Bourron-Marlotte et, plus récemment, je crois, de l'Office de Tourisme, ont privilégié et encouragé la pose de plaques commémoratives liées à l'exceptionnel passé artistique de Bourron-Marlotte.

Îl serait bien que durant la prochaine mandature un tableau soit apposé en mairie pour rappeler aux visiteurs les noms de celles et ceux qui, depuis de très nombreuses années, en leur qualité de maire, se sont dévoués pour le bien de Bourron-Marlotte et de ses habitant.

Alors voilà cher Jean-Pierre, la première doléance d'une administrée de Bourron-Marlotte"

Madame Juliette VILGRAIN quitte l’assemblée.

Mme SOLER Joëlle a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art L.2121-15 du CGCT).

2- ÉLECTION DU MAIRE :

2-1 Présidence de l’assemblée

Mme CREACH Josette, la plus âgée des membres présents du Conseil municipal, a pris ensuite la présidence de l’assemblée (art. L.2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré vingt deux Conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.2-2 Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Nathalie DUWEZ et Frédéric BASSOULET

2-3 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’un seul bulletin fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher le bulletin que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de leur cause de leur annexion.

Ces bulletins ont été placés dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

2-4 Résultat du premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne..............................................................23

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral (3)... 3

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés............................................….........20

Majoritéabsolue (dns een eee menrennsnenmnneemanneneemmnasss l 2 A obtenu :

Mr Jean-Pierre JOUBERT. areas ….……VINGT voix (20)

2-5 Proclamation de l’élection du maire

M. Jean-Pierre JOUBERT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé et a fait la déclaration suivante :

«Avant de m’asseoir dans le fauteuil du maire, j’ai d’abord une pensée pour mes 28 prédécesseurs connus depuis Etienne Poinsard, maire en 1790. Leurs noms apparaissent dans un des bulletins annuels des Amis de Bourron- Marlotte qui furent mon livre de chevet pour découvrir et apprendre l’histoire de notre village. Ma première motivation en tant que maire est de faire honneur à leur héritage. Je souhaite rendre hommage à la dernière occupante de ce siège, Juliette Vilgrain, et la remercier pour le travail accompli avec le conseil pendant ces 6 années sur des dossiers majeurs comme le sauvetage et la renaissance de l’hôtel de la Paix, l’achèvement de l’espace Renoir et de la maison Monier, l’adhésion au Pays de Fontainebleau, le Plan Local d'Urbanisme, la finalisation des plans du restaurant scolaire, le nouvel orgue, l’aménagement du pavé du Roy et les prémices d’un projet de pôle artisanal dans la zone d’activités près de la gare. En tant que maire depuis quelques instants, je peux déjà parler au nom des habitants de Bourron-Marlotte pour t’exprimer, chère Juliette, nos sincères remerciements pour ton engagement pendant ta mandature.

Je poursuis mon propos par d’autres remerciements :

- merci aux habitants de Bourron-Marlotte pour la confiance qu’ils nous ont accordée à une très large majorité et grâce à qui nous sommes ce soir rassemblés dans cette belle salle de conseil de notre mairie-musée. C’est un message fort de soutien et nous en mesurons toute la responsabilité. - merci aussi au nouveau Conseil municipal pour votre confiance en me nommant Premier Magistrat de la commune. Même si ce vote était attendu, c’est rassurant d’être reconnu par ses pairs après ces derniers mois passés ensemble à préparer notre programme.

J'avoue que le temps de campagne a été une expérience formidable de travail en commun et me réjouis de la poursuivre, tous ensemble.

Aux membres de la liste arrivée seconde, je leur souhaite la bienvenue parmi nous.

- je n’oublie pas de remercier mon épouse Tina, déjà très investie dans la vie associative de la commune, et qui m’a toujours soutenu dans ma décision de présenter ma candidature. Pendant la campagne, c’était un peu notre mascotte pour faciliter la rencontre des membres du groupe et renforcer rapidement sa cohésion. J'ai également une pensée pour mes parents âgés qui ne peuvent être avec moi aujourd’hui et pour mes deux enfants qui résident à l’étranger.

Avec mon équipe, nous nous sommes engagés à réaliser notre programme qui repose sur 3 objectifs fondamentaux, bien connus de tous après nos réunions publiques, mais que je rappelle : - préserver le cadre de vie de notre village en évoluant avec notre temps- faciliter le parcours résidentiel de nos jeunes et séniors pour qu’ils puissent continuer à vivre et à profiter de Bourron-Marlotte

- développer l’atmosphère villageoise avec le retour de fêtes traditionnelles Au-delà de notre programme collectif, quel mon objectif personnel à l’aube de cette mandature ? Comme vous le savez, j'aurai 68 ans dans quelques mois.

Ma carrière professionnelle est achevée et c’est, de fait un peu tard pour espérer dérouler une longue carrière politique.

Aussi mon objectif personnel est double :

- professionnaliser le fonctionnement de notre conseil municipal pour renforcer le service public en restant proche des habitants et de leurs préoccupations, en collaboration étroite avec le personnel communal. - préparer l’équipe qui prendra le relais en 2020 afin de poursuivre et développer ce que nous aurons mis en place pendant cette mandature.

J'espère ainsi que dans 6 ans, je terminerai ce mandat avec le sentiment intérieur d’avoir rempli ma mission au service de Bourron-Marlotte et de ses habitants.

En attendant, il nous reste beaucoup de belles choses à faire ensemble.

Merci à tous ».

3- ÉLECTION DES ADJOINTS

Sous la Présidence de Mr Jean-Pierre JOUBERT élu maire en application de l’article L.2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

3-1 Nombre d’adjoints

Le Président informe l’Assemblée qu’en vertu de l’article L.2122-1 et L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal soit :

6 au maximum (23 x 30% = 6,90 arrondi à 6)

Rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints. Au vu de ces éléments, le Maire, propose à l’Assemblée de fixer à CINQ (5) le nombre des adjoints aux maires.

M. Giraudet rappelle que dans le passé il s’était déjà opposé au fait que le nombre d’adjoints soit réduit à 5. Il trouve dommage qu’il n’y ait pas un 6" adjoint d’autant plus qu’il entend le souhait du Maire de vouloir professionnaliser le fonctionnement du conseil municipal. De plus les 5 adjoints sont les seuls à percevoir une indemnité.

M. le Maire répond qu’il n’a pas été possible de mettre un 6°" adjoint pour des raisons de parité et précise que les indemnités seront évoquées lors du prochain conseil. Il annoncera plus tard son projet de mettre en place des conseillers délégués.

L’Assemblée vote à la majorité la création de cinq postes d’adjoints (1 voix contre : M. Giraudet)

3-2 Liste des candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le Maire, rappelle à l’Assemblée que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe.

Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).

Le Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

Donne lecture de la liste des adjoints communiqués par la liste: « Agir ensemble pour l’avenir de Bourron- Marlotte » :

-__ 1*adjoint : Vitor VALENTE

- 2%" adjoint : Nathalie DUWEZ

3°" adjoint : Chantal PAYAN

- _4*% adjoint : Alain TORRES

- 5° adjoint : Pascal GAU3-3 Résultat du premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne..........................................................23

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral (3)... À

RESTE;:pourlenombre:des:suffrages exprimés: dl

Majorité absolue (4)... 11

Indiquer le nom du candidat placé en tête Nombre de suffrages obtenus de liste

(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

VALENTE Vitor 21 Vingt et un

3-4 Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés, les candidats figurant sur la liste conduite par M.VALENTE Vitor. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Informations

M. le Maire communique à l’assemblée les délégations qui seront données sous son contrôle aux adjoints :

Premier Adjoint : Vitor VALENTE Sports, loisirs, animations, associations sportives

Deuxième Adjoint : Nathalie DUWEZ Affaires scolaires, jeunesse, petite enfance

Troisième Adjoint : Chantal PAY AN Affaires sociales, communication

Quatrième Adjoint : Alain TORRÈS Travaux, urbanisme, environnement

Cinquième Adjoint : Pascal GAU Développement économique, commerce, artisanat

Précise également que des délégations seront données à des conseillers délégués comme suit :

- à Mme Josette CREACH pour les personnes âgées

- à Mme Christelle CERCEAU pour la petite enfance

- à M. Nicolas QUENU pour les affaires culturelles

- à M. Frédéric BASSOULET pour le tourisme

Rajoute que lors du prochain conseil arrêté au 4 avril 2014, seront votées les compositions des différentes commissions et les délégués des structures intercommunales seront désignés.

Demande aux élus de bien vouloir s’inscrire dans les commissions et syndicats concernés.

Séance levée à 20 heures 15

En mairie, le 31 mars 2014

{ Le Maire Î