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Convocation - Convocation CM 18.11.2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
® VIL
IsLe
CONVOCATION
Objec : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Lundi 2 movembre 20%24%
A HtBla:3@
|. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
FINANCES
1. Décision modificative n°1 budget communal.
2. Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre Limoges Métropole Communauté urbaine (coordonnateur) et les communes membres relative à la location de bennes pour le transport, Pévacuation et le traitement des déchets issus des services municipaux et communautaires.
3. Convention avec Objectif EcoEnergie - Valorisation des CEE relative à lPopération GTB de Classe À - Système de gestion technique du bâtiment scolaire Saint-Exupéry.
AFFAIRES GENERALES
1. Règlement relatif à l’utilisation de l'Espace Bayles Isle.
2. Convention avec la compagnie de théâtre Furiosa dans le cadre de
PAnim’Ados.
3. Convention psychologue scolaire. 4. Transfert de la compétence Hôtellerie de plein air en bord de rivière de
la commune du Palais-sur-Vienne à Limoges Métropole.
PERSONNEL
1. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police. 2. Tableau des effectifs.
3. Actualisation du montant des crédits ouverts pour le recrutement de services civiques.
CULTURE
Convention de partenariat Pass Culture.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
/ G. BEGOUT