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Compte-Rendu - Ordre du jour 3 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 3 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2023
---oOo---
ORDRE DU JOUR
Informations :
- Présentation de la mission de maîtrise d’œuvre de conception scénographique et de réalisation de contenus audiovisuels et multimédias pour le parcours historique du Musée du Château par le groupement GFTK
- Présentation de l’état d’avancement du Projet Scientifique et Culturel par Mme Cécile REY HUGELÉ, Directrice des Musées
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Projet d’évolution du site du Château – Autorisation du dépôt de dossiers de demande de subvention au Conseil Départemental
du Doubs
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Chambre Régionale des Comptes – Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la Communauté
d’Agglomération du Pays de Montbéliard (Enquêtes
Développement économique / Gestion de l’eau)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Acquisition parcelle CL 30 – 4 à 8 rue Lulli – Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Acquisition parcelle CL 167 – Lieudit Le Chênois – Office Public de l’Habitat du Doubs
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Rachat de l’immeuble sis 4 rue des Halles – 17 Place de la Lizaine en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier de
Bourgogne Franche-Comté
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Cession route d’Allondans – M. Claude MENETRIER
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Marché de la Petite-Hollande – Demande de gratuité
M. Eddie STAMPONE 9- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes / hommes
M. Eddie STAMPONE 10- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 au Budget Primitif 2023
M. Eddie STAMPONE 11- Budget Primitif – Année 2023 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 12- Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 au Budget Primitif
2023
M. Eddie STAMPONE 13- Budget Primitif – Année 2023 – Budget annexe du service public des cimetières - 2 -
M. Eddie STAMPONE 14- Impôts locaux – Fixation des taux 2023
M. Eddie STAMPONE 15- Autorisations de Programme – Budget Primitif 2023 – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 16- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2023
M. Eddie STAMPONE 17- Provisions comptables et reprises sur provisions – Budget Principal – Année 2023
M. Eddie STAMPONE 18- Tarification – Année 2023 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 19- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
Mme Christine SCHMITT 20- Partenariat entre la Ville, l’Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour
l’hébergement dans les hôtels montbéliardais – Convention type
M. Philippe TISSOT 21- Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) – Signature d’une convention
d’objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et
l’APCRPM – Années 2023 / 2027
M. Philippe TISSOT 22- Harmonie Municipale de Montbéliard – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard
et l’Harmonie Municipale de Montbéliard – Années 2023 / 2027
M. Christophe FROPPIER 23- SEDIA – Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
M. Christophe FROPPIER 24- SEDIA – Adoption des statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner’s ou SCCV Les Mesnil Pasteur
M. Christophe FROPPIER 25- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 26- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Gilles MAILLARD 27- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocoles d’accord
transactionnel
M. Gilles MAILLARD 28- Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l’abandon sur le domaine public
M. Gilles MAILLARD 29- CEREMA (Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement) - Adhésion
Questions diverses