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Ordre du Jour - Ordre du jour 2 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 AVRIL 2024
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Avenant de projet à la convention-cadre d’Opération de Revitalisation du Territoire de Pays de Montbéliard
Agglomération – Intégration de la Ville de Montbéliard
au programme Action Cœur de Ville 2
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation
associée
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Mise en demeure d’acquérir la parcelle cadastrée section BH 67 sise 39 route d’Audincourt –
Emplacement réservé n°11 – Renonciation à
l’acquisition
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Rachat par la Ville de Montbéliard du bien sis 44 rue de Belfort en portage foncier à l’Etablissement Public
Foncier Local Doubs Franche-Comté (EPF)
M. Eddie STAMPONE 5- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes / hommes
M. Eddie STAMPONE 6- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024
M. Eddie STAMPONE 7- Budget Primitif – Année 2024 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 8- Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 au
Budget Primitif 2024
M. Eddie STAMPONE 9- Budget Primitif – Année 2024 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 10- Impôts locaux – Fixation des taux 2024
M. Eddie STAMPONE 11- Autorisations de Programme – Budget Primitif 2024 - Ajustement
M. Eddie STAMPONE 12- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2024
M. Eddie STAMPONE 13- Provisions comptables et reprises sur provisions – Budget annexe du service public des cimetières – Année
2024 - 2 -
M. Eddie STAMPONE 14- Tarification – Année 2024 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 15- Personnel communal – Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
M. Eddie STAMPONE 16- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 17- Rénovation énergétique école élémentaire Jules Grosjean – Sollicitation d’un fonds de concours auprès
de PMA
M. Eddie STAMPONE 18- Société Publique Locale Territoire 25 – Souscription à l’augmentation de capital social de la société
Mme Christine SCHMITT 19- Lumières de Noël 2024 – Demandes de subvention
M. Christophe FROPPIER 20- Accueil du Marché du Soir de Pays de Montbéliard Agglomération – Signature de la convention
M. Christophe FROPPIER 21- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 10 logements sis 1 à 19 rue des
Fusillés de 1944 à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 22- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 29 logements sis 2 à 6 rue Maurice
Ravel à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 23- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 141 logements sis 4 à 10 rue Jean
Zay à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 24- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 135 logements sis 8, 10, 12 et 14 rue
Pierre Brossolette à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 25- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 64 logements sis 10 à 16 rue Jules
Massenet à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 26- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 70 logements sis 40 à 52 rue Etienne
Oehmichen à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 27- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 24 logements sis 49 rue Etienne
Oehmichen à Montbéliard
M. Rémi PLUCHE 28- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou
de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
Questions diverses