Déliberation - 06 Annexe Tarifs municipaux 2024

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Déliberation - 06 Annexe Tarifs municipaux 2024 Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Franconville. Lien du pdf (Déliberation - 06 Annexe Tarifs municipaux 2024)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Tourisme, Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24

TARIF POUR LES STAGES SPORTIFS

semaine de stage par jeune de 6 à 17 ans (vacances d'été) 40,00 € 45,00 €

semaine de stage par jeune de 6 à 17 ans (petites vacances) 30,00 €

MANIFESTATIONS (FOULEES NOCTURNES)

Inscription individuelle course < 5km (enfants jusqu'à 14 ans inclus) gratuit

Inscription individuelle course 5 km 12,00 €

Inscription individuelle course 10 km 15,00 €

Inscription club / groupe - tarif / personne à partir de 5 personne - course 5 km 10,00 €

Inscription club / groupe - tarif / personne à partir de 5 personne - course 10 km 13,00 €

Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/09/24

PISCINE

SCOLAIRE

Location 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 Lycées, Collèges 3,20 € 3,50 €

Location 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 Scolaires autres

communes 4,70 € 5,00 €

TARIFS LOCATIONS PISCINE AUX PRIVES

Piscine - Petit bassin 1h00 activités type cinéma, publicité, photos, privés, CE 150,00 € 155,00 €

Piscine - 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 activités type cinéma, publicité, photos, privés, CE 50,00 € 55,00 €

AQUABIKE - CIRCUIT TRAINING : TRAMPOLINE

30 mins cours collectif + entrée piscine 12,50 € 13,00 €

Location libre d'une heure sans entrée piscine 5,00 € 5,50 € PATINOIRE

OUVERTURE PUBLIC

Entrée individuelle parent accompagnateur non patineur d'enfants de moins de 15 ans 2,00 € 2,50 €

Carte individuelle 10 entrées Tarif réduit sur présentation d'un justificatif (hors vendredi et samedi soir)

18 ans /Etudiants/Lycéens/ +65 ans/demandeurs d'emploi/RSA/personne en situation de handicap/ accompagnant de personne en situation de handicap / Familles nombreuses /Groupes (Centre de loisirs-Scolaires extérieurs à la

commune/Association/CE à partir de 10 personnes) 45,00 €

Tarif forfaitaire (entrée individuelle + location de patins) pour les anniversaires avec prestataire de restauration 5,00 € 6,00 €

Location otarie à la séance 2,00 € 2,50 € TARIFS LOCATIONS PATINOIRE AUX PRIVES

Patinoire- hors public - location 1 heure de glace associations Franconville 16,50 € 17,00 €

Location 1h piste activités type cinéma, publicité, photos, privé 550,00 € 570,00 €

Location la journée piste activités type cinéma, publicité, photos, privé 4 700,00 € 4 900,00 €

Location piste patinoire - hors public - 1 heure - Organisme accompagnant des personnes en situation de handicap 16,50 € 17,00 €

CSL autres

Perte bracelet 2,50 € 3,00 €

Perte bris ou clef vestiaire 18,00 € 19,00 €

Perte ou détérioration de carte magnétique : frais de mise à jour du dossier 4,00 € 5,00 €

TARIFS MUNICIPAUX

SPORTS - Tarifs au 01/09/22

CSL - Tarifs au 01/09/22

1/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/09/24

FORFAIT TECHNICIEN POUR TARIFS REDUITS ET NON REDUITS dès la 1ere utilisation, un forfait de participation aux frais d'utilisation et de mise à disposition de personnel s'applique à toute mise à disposition.

forfait technicien après 18h et jusqu'à 22 heures, hors week-end et jours fériés 75,00 € 100,00 €

Tarif horaire après 22h en semaine, les week-end, les jours fériés pour 1 technicien 35,00 € 38,00 € TARIFS LOCATIONS EQUIPEMENTS COMMUNAUX HORS

ASSOCIATIONS FRANCONVILLOISES, PARTIS POLITIQUES ET

SYNDICATS

Salle accueillant jusqu'à 25 personnes : Foyer du Centre socio-culturel, Salle de l'Epine Guyon ou club Féminin, Salle Piscine, Maison des associations (hors salle A) 55,00 € 60,00 €

Salle accueillant jusqu'à 55 personnes : Salle 1 du CSL ou Maison des associations - salle A 135,00 € 140,00 €

Salle accueillant jusqu'à 100 personnes : Foyer des sportifs et Centre socio -culturel - grande salle 220,00 € 230,00 €

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry 330,00 € 340,00 €

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante et exposants payants 490,00 € 505,00 €

Salle Giacometti 290,00 € 300,00 €

Salle accueillant jusqu'à 423 personnes : Salle Jean Cocteau 1 020,00 € 1 060,00 €

Salle accueillant jusqu'à 985 personnes : salle omnisports 880,00 € 910,00 €

TARIFS LOCATIONS EQUIPEMENTS COMMUNAUX ASSOCIATIONS, PARTIS POLITIQUES ET SYNDICATS (gratuité pour établissements

scolaires) / tarifs applicable dès la 2ème utilisation pour les partis politiques)

Salle accueillant jusqu'à 25 personnes : Foyer du centre socioculturel, Salle de l'Epine ou club Féminin, Salle Piscine, Maison des association (hors salle A) 43,00 € 45,00 €

Salle accueillant jusqu'à 55 personnes : Salle 1 du CSL ou Maison des associations - salle A 98,00 € 105,00 €

Salle accueillant jusqu'à 100 personnes : Foyer des sportifs et Centre Socioculturel - grande salle 162,00 € 170,00 €

Salles accueillant jusqu'à 400 personnes :

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry 165,00 € 170,00 €

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry du mardi au jeudi 105,00 € 110,00 €

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante 360,00 € 375,00 €

Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante du mardi au jeudi 230,00 € 240,00 €

Salle Giacometti 220,00 € 230,00 €

Salle accueillant jusqu'à 423 personnes : Salle Jean Cocteau 750,00 € 775,00 € Salle omnisport 1/2 journée 615,00 € 640,00 €

Autres locations de sites couverts-tarif horaire 43,50 € 45,00 €

Forfait nettoyage 67,00 € 80,00 €

Caution 170,00 € 180,00 € Autres locations

Autres salles de réunions-la journée 348,00 € 360,00 €

Autres salles réunion - l'heure 49,00 € 55,00 €

Salle accueillant jusqu'à 400 personnes :

Mises à dispositon - Forfait de 4 heures (1/2 journée) tarif réduit pour les

LOCATION DES SALLES - Tarifs au 01/09/22

Mises à disposition - Forfait de 4 heures (1/2 journée)

2/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Nouveaux Tarifs

au 01/09/24

PRE-SCOLAIRE

Tranche A (0€ à 450€) 2,16 € 2,30 €

Tranche B (451€ à 800€) 2,37 € 2,45 €

Tranche C (801€ à 1150€) 2,47 € 2,55 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 2,58 € 2,70 €

Tranche E (1451€ et plus) 2,63 € 2,80 €

HORS COMMUNE 3,00 € 4,00 € POST-SCOLAIRE

Tranche B (451€ à 800€) 3,73 € 3,85 €

Tranche C (801€ à 1150€) 3,78 € 3,90 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 4,05 € 4,20 €

Tranche E (1451€ et plus) 4,10 € 4,50 €

HORS COMMUNE 4,60 € 7,00 € POST-ETUDE ET PRE /POST -SOUTIEN

Tranche A (0€ à 450€) 1,63 € 1,70 €

Tranche B (451€ à 800€) 1,74 € 1,80 €

Tranche C (801€ à 1150€) 1,95 € 2,05 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 2,05 € 2,15 €

Tranche E (1451€ et plus) 2,16 € 2,25 €

HORS COMMUNE 2,50 € 3,00 € VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE ( avec repas)

Tranche B (451€ à 800€) 7,30 € 7,60 €

Tranche C (801€ à 1150€) 7,41 € 7,70 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 7,67 € 8,00 €

Tranche E (1451€ et plus) 7,83 € 9,50 €

HORS COMMUNE 12,50 € 14,00 € VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE (sans repas)

Tranche A (0€ à 450€) 3,89 € 4,10 €

Tranche B (451€ à 800€) 4,31 € 4,45 €

Tranche C (801€ à 1150€) 4,62 € 4,80 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 4,73 € 4,90 €

Tranche E (1451€ et plus) 4,84 € 5,00 €

HORS COMMUNE 8,50 € 9,00 € VACANCES ET MERCREDI JOURNEE COMPLETE (avec repas)

Tranche A (0€ à 450€) 10,06 € 10,40 €

Tranche B (451€ à 800€) 10,49 € 11,00 €

Tranche C (801€ à 1150€) 11,25 € 11,80 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 11,95 € 12,50 €

Tranche E (1451€ et plus) 12,06 € 14,00 €

HORS COMMUNE 22,00 € 23,00 € VACANCES ET MERCREDI JOURNEE COMPLETE AVEC UN PAI

Tranche A (0€ à 450€) 9,06 € 9,50 €

Tranche B (451€ à 800€) 9,49 € 9,80 €

Tranche C (801€ à 1150€) 10,25 € 10,60 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 10,95 € 11,30 €

Tranche E (1451€ et plus) 11,06 € 12,00 €

HORS COMMUNE 21,00 € 22,00 €

ACCUEILS DE LOISIRS - Tarifs au 01/09/22 Anciens tarifs

3/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE AVEC PAI

Tranche A (0€ à 450€) 5,41 € 5,60 €

Tranche B (451€ à 800€) 6,30 € 6,50 €

Tranche C (801€ à 1150€) 6,41 € 6,70 €

Tranche D (1151€ à 1450€) 6,67 € 6,90 €

Tranche E (1451€ et plus) 6,83 € 7,10 €

HORS COMMUNE 11,50 € 12,00 €

Anciens tarifs Nouveaux Tarifs

au 01/09/24

SELF DU RESTAURANT ADMINISTRATIF

Agent communal - Tarif du point 0,25 € 0,26 €

Convives Extérieurs autorisés au Centre Administratif -tarif 1 point 0,60 € 0,65 €

Stagiaire non rémunérés 3,46 € 3,80 € RESTAURANTS SCOLAIRES

ELEVES DES ECOLES, DES CENTRES DE LOISIRS ET STAGIAIRES SCOLAIRES

Tranche A (0€-450€) 3,13 € 3,35 €

Tranche B (451€-800€) 3,38 € 3,65 €

Tranche C (801€-1150€) 3,63 € 3,95 €

Tranche D (1151€-1450€) 3,88 € 4,30 €

Tranche E (1451€ et plus) 4,03 € 4,50 €

Allergies alimentaires 1,97 € 2,15 €

Enfants "hors Commune" 4,13 € 6,00 €

AUTRES USAGERS

Enseignants 5,78 € 6,30 €

Parents d'élèves (élus au Comité de Parents, en visite occasionnelle), Stagiaires rémunérés et autres 7,08 € 8,00 €

stagiaires écoles non rémunérés 3,46 € 3,80 €

Etudes (service scolaire) 26,00 € 28,00 €

Tarif appliqué en cas d'absence injustifiée ou de présence imprévue

(à partir du 1er janvier 2023) 10,00 € 11,00 €

CMS - Tarifs au 01/09/22 Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24

Annulation sans prévenir (toute spécialité confondue) 5,00 €

RESTAURATION - Tarifs au 01/09/22

4/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

CULTURE Anciens tarifs NouveauxTarifs au 01/06/24

SPECTACLES

TARIF C 22,00 € 25,00 €

TARIF D 18,00 € 20,00 €

TARIF E 14,00 € 15,00 €

TARIF A ( réduit ) 30,00 € 32,00 €

TARIF B ( réduit ) 25,00 € 27,00 €

TARIF C ( réduit ) 19,00 € 22,00 €

TARIF D ( réduit ) 15,00 € 17,00 €

TARIF E ( réduit ) 12,00 € 13,00 €

TARIF A ( - de 26 ans ) 26,00 €

TARIF B ( - de 26 ans ) 20,00 €

TARIF C ( - de 26 ans ) 14,00 €

TARIF D ( - de 26 ans ) 12,00 €

TARIF E ( - de 26 ans ) 10,00 €

Pass SOLO (donne accès au tarif abonné et au lancement de saison offert) 25,00 € 20,00 €

Pass DUO (donne accès au tarif abonné et au lancement de saison offert) 40,00 € 35,00 €

Tarif dernière minute spectacle C, D et E 10,00 € 10,00 €

Diffusion par captation / foyer 5,50 € 6,00 €

- les enfants et les jeunes scolarisés à Franconville, par l'Education nationale ou en Etablissement Médico Pédagogique, bénéficient de la gratuité sur les spectacles sur temps scolaire et hors temps scolaire; les encadrants-adultes accompagnant bénéficient également de la gratuité dans la limte des recommandations ministérielles

d'encadrement,

- les enfants et les jeunes des centres de loisirs de Franconville bénéficient de la gratuité sur les spectacles sur temps périscolaire; les encadrants-adultes accompagnant

bénéficient également de la gratuité dans la limite des recommandations ministérielles d'encadrement,

- les élèves inscrits au conservatoire à rayonnement communcal de Franconville bénéficient de la gratuité sur 1 spectacle proposé par le service culturel et du tarif réduit ou du tarif réduit -de 26 ans sur les autres spectacles; dans le cadre de sorties en groupe les encadrants-adultes accompagnant bénéficient également de la gratuité, dans la limite des recommandations ministérielles d'encadrement.

5/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Forfait par tranche de 10m² par jour Anciens tarifs Nouveaux Tarifs

au 01/09/24

Occupation du domaine public (avec minimum de 6 mois d'occupation) - tarif par m² et par mois 12,35 € 13,00 €

Occupation du domaine public du didtributeur

Centre commercial Cadet de Vaux - 3ème avenue /Tarif mensuel 102,90 € 106,00 €

Frais de voirie pour les opérations de travaux - Le 1er mois demandé n'est pas divisible. Les autres tarifs pourront se faire uniquement à la semaine

Emprise partielle sur chaussée avec circulation maintenue dans le même sens de circulation 72,00 € 80,00 €

Emprise nécessitant un barrage de rue ou avec circulation alternée 144,00 € 150,00 €

Palissade de chantier 15,00 € 16,00 €

Emprise sur trottoir ou voirie (chantier) - Tarif en m2 /semaine 15,00 € 16,00 €

Emprise sur trottoir ou voirie (chantier)

5,00 € 5,50 €

Echafaudages 15,00 € 16,00 €

Bulles de ventes immobilières 15,00 € 16,00 €

Frais dossier grue 50,00 € 150,00 €

Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier 179,00 € 185,00 €

Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier 50,00 € 53,00 €

Branchement électrique provisoire 10,00 € 11,00 €

Tous matériels ou équipements déposés sur le domaine public tels que baraques de chantier, matériaux, conteneurs, benne à gravats (minimum de 6m²), bétonnières, compresseurs, bennes à gravats 12,00 € 13,00 €

Tous matériels ou équipements déposés sur le domaine public tels que baraques de chantier, matériaux, conteneurs, bétonnières, compresseurs, etc 3,00 € 3,50 €

Réservations de stationnement pour véhicule de chantier 12,00 € 13,00 €

Réservations de stationnement pour véhicule de chantier 50,00 € 53,00 €

Barrage de rue 90,00 € 150,00 €

Les autorisations d’occupation ne pourront être délivrées pour plus de 3 places. D’autre part, la signalisation horizontale et verticale matérialisant ces autorisations sera prise en charge par le pétitionnaire.

Activités commerciales

Cirques, manèges, marionnettes ou similaires au-delà de 200 m² d’emprise 12,00 € 13,00 €

Cirques, manèges, marionnettes ou similaires entre 50 et 200 m² d’emprise 9,00 € 10,00 €

Cirques, manèges, marionnettes ou similaires inférieurs à 50m² 7,00 € 7,50 €

Autres droits

Réservation de stationnement pour déménagement/emménagement (pour 2

réservations le même jour pour une même personne) :

– changement d’adresse sur Franconville : la facturation sera établie pour une seule réservation. 15,00 € 16,00 €

Bateau voyer

Création d’un bateau par unité foncière, avec porte cochère inférieure 15,00 € 16,00 €

Tournages de films

VOIRIE

6/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Tournages ne nécessitant pas une modification de la réglementation de la circulation ni du stationnement (entre 7h et 20h) 500,00 € 530,00 €

Tournages nécessitant une modification de la réglementation du stationnement (entre 7h et 20h) 600,00 € 640,00 €

Tournage nécessitant une modification de la réglementation de la circulation (entre 7h et 20h) 1 000,00 € 1 050,00 €

Tournages de nuit (entre 20h et 7h) pour une durée d’occupation inférieure ou égale à 6h, 600,00 € 640,00 €

Tournages de nuit (entre 20 h et 7 h) pour une durée d’occupation supérieure à 6h 1 000,00 € 1 050,00 €

Stationnement de véhicules en extérieur lors des tournages cinématographiques en intérieur 5,00 € 5,50 €

Intervention de l'Astreinte Ville

Mise en sécurité (du vendredi 17h00 au lundi 8h00 plus la semaine de 18h00 à 8h00) dans le cadre de travaux. 500,00 € 640,00 €

Nettoyage de la chaussée (balayeuse mécanique dans le cadre de travaux) 350,00 € 370,00 €

DROIT DE PLACE DE LA FÊTE FORAINE

Durée : pour les 22 jours

Catégorie A+ - Attractions à sensations fortes 26,43 € 28,00 €

Catégorie A - Attractions adultes et adolescents 22,29 € 23,00 €

Catégorie C - Stands et Grues par mètre linéaire 0,84 € 0,90 €

DROIT DE PLACE DE LA FÊTE FORAINE

(jour supplémentaire)

Catégorie A+ - Attractions à sensations fortes 31,90 €

34,00 €

Catégorie A - Attractions adultes et adolescents 27,30 €

29,00 €

Catégorie B - Attractions destinées aux enfants et les gonflables 22,10 €

23,00 €

Catégorie C - Stands et Grues 18,50 €

19,50 €

7/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24

EVEIL ARTISTIQUE (MUSIQUE + DANSE)

Franconvillois

Eveil (moyenne et grande section maternelle) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH)

186,00 €

Initiation (CP) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 279,00 €

Exterieurs

Eveil (moyenne et grande section maternelle) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 276,00 €

Initiation (CP) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 417,00 €

DANSE - Parcours Etudes, Parcours adapté et Parcous Adulte

Franconvillois

Danse préparatoire (CE1) , danse mineur et étudiant 265,50 € 300,00 €

Danse adultes 330,00 €

Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants

Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 210,00 €

Danse Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 231,00 €

Exterieurs

Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants 399,00 €

450,00 €

Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants

Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 315,00 €

Danse Adultes 495,00 €

Danse Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 346,50 €

THEATRE - Parcours Etudes, Parcours adapté et Parcous Adulte

Franconvillois

CONSERVATOIRE

8/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents

bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 156,00 €

Adulte - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 213,00 €

Exterieurs

Théatre mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 234,00 €

Théatre adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 318,00 €

MUSIQUE Parcours Etudes, Parcours Adapté et Parcours Adultes

(comprend : l'instrument + la formation musicale + une ou plusieurs

pratiques collectives à partir de la 3ème année)

Franconvillois

Musique Mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 327,00 €

Musique Mineurs et étudiants A partir du 2e mineur ou étudiant de la meme famille - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 246,00 €

Musique Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 354,00 €

Exterieurs

Musique mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 480,00 €

Musique adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 519,00 €

MUSIQUE - Pratiques collectives

Ensembles / Orchestres / Musique de Chambre / Formation musicale / Ecoute et analyse

(Tarif applicable pour une pratique collective sans cours individuel

d'instrument)

Franconvillois

Musique - Pratiques collectives Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 93,00 €

Musique - Pratiques collectives - Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 102,00 €

Exterieurs

9/11Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024

PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents

bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 141,00 €

Adulte - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 153,00 €

Musique Assistée par Ordinateur ( MAO)

Franconvillois

MAO mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 261,00 €

MAO Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 282,00 €

Exterieurs

MAO mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 387,00 €

MAO Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 420,00 €

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PRESTATIONS

TARIFS MUNICIPAUX

Discipline supplémentaire (tarif applicable pour chaque cours ajouté, en sus du parcours études ou parcours adultes, hors pratiques collectives

musicales)

Franconvillois

Discipline supplémentaire mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 141,00 €

Discipline supplémentaire adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 153,00 €

Exterieurs

Discipline supplémentaire mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 210,00 €

Discipline supplémentaire adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 228,00 €

Manifestations (concerts, bals, conférences, stages…) pour les personnes non inscrites à l'école 15,00 €

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