Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 06 Annexe Tarifs municipaux 2024
Déliberation - 20 TECH PJ TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
Conseil Municipal - 15 ASS PJ Conseil Municipale du 26 mars 2026
unknown - 04 FIN PJ Annexe tarifs municipaux 1
Déliberation - 06 FIN Tarifs 2024
unknown - 10 PJ Conservatoire Projet detablissement 2024
Séance - 15 SCO PJ LYCEE Theatre
Acte - Annexe 11 chiffres cle 2024
Acte - 11pj3 FIN chiffres cle 2024
unknown - 11pj1 FIN Tableau utilisation FSRIF 2024
Déliberation - 06 PJ Tarifs municipaux 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Déliberation - 06 PJ Tarifs municipaux 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Tourisme,
Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24
TARIF POUR LES STAGES SPORTIFS
semaine de stage par jeune de 6 à 17 ans (vacances d'été) 40,00 € 45,00 €
semaine de stage par jeune de 6 à 17 ans (petites vacances) 30,00 €
MANIFESTATIONS (FOULEES NOCTURNES)
Inscription individuelle course < 5km (enfants jusqu'à 14 ans inclus) gratuit
Inscription individuelle course 5 km 12,00 €
Inscription individuelle course 10 km 15,00 €
Inscription club / groupe - tarif / personne à partir de 5 personne - course 5 km 10,00 €
Inscription club / groupe - tarif / personne à partir de 5 personne - course 10 km 13,00 €
Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/09/24
PISCINE
SCOLAIRE
Location 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 Lycées, Collèges 3,20 € 3,50 €
Location 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 Scolaires autres
communes 4,70 € 5,00 €
TARIFS LOCATIONS PISCINE AUX PRIVES
Piscine - Petit bassin 1h00 activités type cinéma, publicité, photos, privés, CE 150,00 € 155,00 €
Piscine - 1 ligne d'eau grand bassin (15 personnes max) 1h00 activités type cinéma, publicité, photos, privés, CE 50,00 € 55,00 €
AQUABIKE - CIRCUIT TRAINING : TRAMPOLINE
30 mins cours collectif + entrée piscine 12,50 € 13,00 €
Location libre d'une heure sans entrée piscine 5,00 € 5,50 € PATINOIRE
OUVERTURE PUBLIC
Entrée individuelle parent accompagnateur non patineur d'enfants de moins de 15 ans 2,00 € 2,50 €
Carte individuelle 10 entrées Tarif réduit sur présentation d'un justificatif (hors vendredi et samedi soir)
18 ans /Etudiants/Lycéens/ +65 ans/demandeurs d'emploi/RSA/personne en situation de handicap/ accompagnant de personne en situation de handicap / Familles nombreuses /Groupes (Centre de loisirs-Scolaires extérieurs à la
commune/Association/CE à partir de 10 personnes) 45,00 €
Tarif forfaitaire (entrée individuelle + location de patins) pour les anniversaires avec prestataire de restauration 5,00 € 6,00 €
Location otarie à la séance 2,00 € 2,50 € TARIFS LOCATIONS PATINOIRE AUX PRIVES
Patinoire- hors public - location 1 heure de glace associations Franconville 16,50 € 17,00 €
Location 1h piste activités type cinéma, publicité, photos, privé 550,00 € 570,00 €
Location la journée piste activités type cinéma, publicité, photos, privé 4 700,00 € 4 900,00 €
Location piste patinoire - hors public - 1 heure - Organisme accompagnant des personnes en situation de handicap 16,50 € 17,00 €
CSL autres
Perte bracelet 2,50 € 3,00 €
Perte bris ou clef vestiaire 18,00 € 19,00 €
Perte ou détérioration de carte magnétique : frais de mise à jour du dossier 4,00 € 5,00 €
TARIFS MUNICIPAUX
SPORTS - Tarifs au 01/09/22
CSL - Tarifs au 01/09/22
1/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/09/24
FORFAIT TECHNICIEN POUR TARIFS REDUITS ET NON REDUITS dès la 1ere utilisation, un forfait de participation aux frais d'utilisation et de mise à disposition de personnel s'applique à toute mise à disposition.
forfait technicien après 18h et jusqu'à 22 heures, hors week-end et jours fériés 75,00 € 100,00 €
Tarif horaire après 22h en semaine, les week-end, les jours fériés pour 1 technicien 35,00 € 38,00 € TARIFS LOCATIONS EQUIPEMENTS COMMUNAUX HORS
ASSOCIATIONS FRANCONVILLOISES, PARTIS POLITIQUES ET
SYNDICATS
Salle accueillant jusqu'à 25 personnes : Foyer du Centre socio-culturel, Salle de l'Epine Guyon ou club Féminin, Salle Piscine, Maison des associations (hors salle A) 55,00 € 60,00 €
Salle accueillant jusqu'à 55 personnes : Salle 1 du CSL ou Maison des associations - salle A 135,00 € 140,00 €
Salle accueillant jusqu'à 100 personnes : Foyer des sportifs et Centre socio -culturel - grande salle 220,00 € 230,00 €
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry 330,00 € 340,00 €
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante et exposants payants 490,00 € 505,00 €
Salle Giacometti 290,00 € 300,00 €
Salle accueillant jusqu'à 423 personnes : Salle Jean Cocteau 1 020,00 € 1 060,00 €
Salle accueillant jusqu'à 985 personnes : salle omnisports 880,00 € 910,00 €
TARIFS LOCATIONS EQUIPEMENTS COMMUNAUX ASSOCIATIONS, PARTIS POLITIQUES ET SYNDICATS (gratuité pour établissements
scolaires) / tarifs applicable dès la 2ème utilisation pour les partis politiques)
Salle accueillant jusqu'à 25 personnes : Foyer du centre socioculturel, Salle de l'Epine ou club Féminin, Salle Piscine, Maison des association (hors salle A) 43,00 € 45,00 €
Salle accueillant jusqu'à 55 personnes : Salle 1 du CSL ou Maison des associations - salle A 98,00 € 105,00 €
Salle accueillant jusqu'à 100 personnes : Foyer des sportifs et Centre Socioculturel - grande salle 162,00 € 170,00 €
Salles accueillant jusqu'à 400 personnes :
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry 165,00 € 170,00 €
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupéry du mardi au jeudi 105,00 € 110,00 €
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante 360,00 € 375,00 €
Salle Polyvalente de l'Espace Saint-Exupery dans le cadre de manifestation à entrée payante du mardi au jeudi 230,00 € 240,00 €
Salle Giacometti 220,00 € 230,00 €
Salle accueillant jusqu'à 423 personnes : Salle Jean Cocteau 750,00 € 775,00 € Salle omnisport 1/2 journée 615,00 € 640,00 €
Autres locations de sites couverts-tarif horaire 43,50 € 45,00 €
Forfait nettoyage 67,00 € 80,00 €
Caution 170,00 € 180,00 € Autres locations
Autres salles de réunions-la journée 348,00 € 360,00 €
Autres salles réunion - l'heure 49,00 € 55,00 €
Salle accueillant jusqu'à 400 personnes :
Mises à dispositon - Forfait de 4 heures (1/2 journée) tarif réduit pour les
LOCATION DES SALLES - Tarifs au 01/09/22
Mises à disposition - Forfait de 4 heures (1/2 journée)
2/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Nouveaux Tarifs
au 01/09/24
PRE-SCOLAIRE
Tranche A (0€ à 450€) 2,16 € 2,30 €
Tranche B (451€ à 800€) 2,37 € 2,45 €
Tranche C (801€ à 1150€) 2,47 € 2,55 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 2,58 € 2,70 €
Tranche E (1451€ et plus) 2,63 € 2,80 €
HORS COMMUNE 3,00 € 4,00 € POST-SCOLAIRE
Tranche B (451€ à 800€) 3,73 € 3,85 €
Tranche C (801€ à 1150€) 3,78 € 3,90 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 4,05 € 4,20 €
Tranche E (1451€ et plus) 4,10 € 4,50 €
HORS COMMUNE 4,60 € 7,00 € POST-ETUDE ET PRE /POST -SOUTIEN
Tranche A (0€ à 450€) 1,63 € 1,70 €
Tranche B (451€ à 800€) 1,74 € 1,80 €
Tranche C (801€ à 1150€) 1,95 € 2,05 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 2,05 € 2,15 €
Tranche E (1451€ et plus) 2,16 € 2,25 €
HORS COMMUNE 2,50 € 3,00 € VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE ( avec repas)
Tranche B (451€ à 800€) 7,30 € 7,60 €
Tranche C (801€ à 1150€) 7,41 € 7,70 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 7,67 € 8,00 €
Tranche E (1451€ et plus) 7,83 € 9,50 €
HORS COMMUNE 12,50 € 14,00 € VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE (sans repas)
Tranche A (0€ à 450€) 3,89 € 4,10 €
Tranche B (451€ à 800€) 4,31 € 4,45 €
Tranche C (801€ à 1150€) 4,62 € 4,80 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 4,73 € 4,90 €
Tranche E (1451€ et plus) 4,84 € 5,00 €
HORS COMMUNE 8,50 € 9,00 € VACANCES ET MERCREDI JOURNEE COMPLETE (avec repas)
Tranche A (0€ à 450€) 10,06 € 10,40 €
Tranche B (451€ à 800€) 10,49 € 11,00 €
Tranche C (801€ à 1150€) 11,25 € 11,80 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 11,95 € 12,50 €
Tranche E (1451€ et plus) 12,06 € 14,00 €
HORS COMMUNE 22,00 € 23,00 € VACANCES ET MERCREDI JOURNEE COMPLETE AVEC UN PAI
Tranche A (0€ à 450€) 9,06 € 9,50 €
Tranche B (451€ à 800€) 9,49 € 9,80 €
Tranche C (801€ à 1150€) 10,25 € 10,60 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 10,95 € 11,30 €
Tranche E (1451€ et plus) 11,06 € 12,00 €
HORS COMMUNE 21,00 € 22,00 €
ACCUEILS DE LOISIRS - Tarifs au 01/09/22 Anciens tarifs
3/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
VACANCES ET MERCREDI 1/2 JOURNEE AVEC PAI
Tranche A (0€ à 450€) 5,41 € 5,60 €
Tranche B (451€ à 800€) 6,30 € 6,50 €
Tranche C (801€ à 1150€) 6,41 € 6,70 €
Tranche D (1151€ à 1450€) 6,67 € 6,90 €
Tranche E (1451€ et plus) 6,83 € 7,10 €
HORS COMMUNE 11,50 € 12,00 €
Anciens tarifs Nouveaux Tarifs
au 01/09/24
SELF DU RESTAURANT ADMINISTRATIF
Agent communal - Tarif du point 0,25 € 0,26 €
Convives Extérieurs autorisés au Centre Administratif -tarif 1 point 0,60 € 0,65 €
Stagiaire non rémunérés 3,46 € 3,80 € RESTAURANTS SCOLAIRES
ELEVES DES ECOLES, DES CENTRES DE LOISIRS ET STAGIAIRES SCOLAIRES
Tranche A (0€-450€) 3,13 € 3,35 €
Tranche B (451€-800€) 3,38 € 3,65 €
Tranche C (801€-1150€) 3,63 € 3,95 €
Tranche D (1151€-1450€) 3,88 € 4,30 €
Tranche E (1451€ et plus) 4,03 € 4,50 €
Allergies alimentaires 1,97 € 2,15 €
Enfants "hors Commune" 4,13 € 6,00 €
AUTRES USAGERS
Enseignants 5,78 € 6,30 €
Parents d'élèves (élus au Comité de Parents, en visite occasionnelle), Stagiaires rémunérés et autres 7,08 € 8,00 €
stagiaires écoles non rémunérés 3,46 € 3,80 €
Etudes (service scolaire) 26,00 € 28,00 €
Tarif appliqué en cas d'absence injustifiée ou de présence imprévue
(à partir du 1er janvier 2023) 10,00 € 11,00 €
CMS - Tarifs au 01/09/22 Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24
Annulation sans prévenir (toute spécialité confondue) 5,00 €
RESTAURATION - Tarifs au 01/09/22
4/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
CULTURE Anciens tarifs NouveauxTarifs au 01/06/24
SPECTACLES
TARIF C 22,00 € 25,00 €
TARIF D 18,00 € 20,00 €
TARIF E 14,00 € 15,00 €
TARIF A ( réduit ) 30,00 € 32,00 €
TARIF B ( réduit ) 25,00 € 27,00 €
TARIF C ( réduit ) 19,00 € 22,00 €
TARIF D ( réduit ) 15,00 € 17,00 €
TARIF E ( réduit ) 12,00 € 13,00 €
TARIF A ( - de 26 ans ) 26,00 €
TARIF B ( - de 26 ans ) 20,00 €
TARIF C ( - de 26 ans ) 14,00 €
TARIF D ( - de 26 ans ) 12,00 €
TARIF E ( - de 26 ans ) 10,00 €
Pass SOLO (donne accès au tarif abonné et au lancement de saison offert) 25,00 € 20,00 €
Pass DUO (donne accès au tarif abonné et au lancement de saison offert) 40,00 € 35,00 €
Tarif dernière minute spectacle C, D et E 10,00 € 10,00 €
Diffusion par captation / foyer 5,50 € 6,00 €
- les enfants et les jeunes scolarisés à Franconville, par l'Education nationale ou en Etablissement Médico Pédagogique, bénéficient de la gratuité sur les spectacles sur temps scolaire et hors temps scolaire; les encadrants-adultes accompagnant bénéficient également de la gratuité dans la limte des recommandations ministérielles
d'encadrement,
- les enfants et les jeunes des centres de loisirs de Franconville bénéficient de la gratuité sur les spectacles sur temps périscolaire; les encadrants-adultes accompagnant
bénéficient également de la gratuité dans la limite des recommandations ministérielles d'encadrement,
- les élèves inscrits au conservatoire à rayonnement communcal de Franconville bénéficient de la gratuité sur 1 spectacle proposé par le service culturel et du tarif réduit ou du tarif réduit -de 26 ans sur les autres spectacles; dans le cadre de sorties en groupe les encadrants-adultes accompagnant bénéficient également de la gratuité, dans la limite des recommandations ministérielles d'encadrement.
5/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Forfait par tranche de 10m² par jour Anciens tarifs Nouveaux Tarifs
au 01/09/24
Occupation du domaine public (avec minimum de 6 mois d'occupation) - tarif par m² et par mois 12,35 € 13,00 €
Occupation du domaine public du didtributeur
Centre commercial Cadet de Vaux - 3ème avenue /Tarif mensuel 102,90 € 106,00 €
Frais de voirie pour les opérations de travaux - Le 1er mois demandé n'est pas divisible. Les autres tarifs pourront se faire uniquement à la semaine
Emprise partielle sur chaussée avec circulation maintenue dans le même sens de circulation 72,00 € 80,00 €
Emprise nécessitant un barrage de rue ou avec circulation alternée 144,00 € 150,00 €
Palissade de chantier 15,00 € 16,00 €
Emprise sur trottoir ou voirie (chantier) - Tarif en m2 /semaine 15,00 € 16,00 €
Emprise sur trottoir ou voirie (chantier)
5,00 € 5,50 €
Echafaudages 15,00 € 16,00 €
Bulles de ventes immobilières 15,00 € 16,00 €
Frais dossier grue 50,00 € 150,00 €
Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier 179,00 € 185,00 €
Support alimentation aérienne électrique provisoire de chantier 50,00 € 53,00 €
Branchement électrique provisoire 10,00 € 11,00 €
Tous matériels ou équipements déposés sur le domaine public tels que baraques de chantier, matériaux, conteneurs, benne à gravats (minimum de 6m²), bétonnières, compresseurs, bennes à gravats 12,00 € 13,00 €
Tous matériels ou équipements déposés sur le domaine public tels que baraques de chantier, matériaux, conteneurs, bétonnières, compresseurs, etc 3,00 € 3,50 €
Réservations de stationnement pour véhicule de chantier 12,00 € 13,00 €
Réservations de stationnement pour véhicule de chantier 50,00 € 53,00 €
Barrage de rue 90,00 € 150,00 €
Les autorisations d’occupation ne pourront être délivrées pour plus de 3 places. D’autre part, la signalisation horizontale et verticale matérialisant ces autorisations sera prise en charge par le pétitionnaire.
Activités commerciales
Cirques, manèges, marionnettes ou similaires au-delà de 200 m² d’emprise 12,00 € 13,00 €
Cirques, manèges, marionnettes ou similaires entre 50 et 200 m² d’emprise 9,00 € 10,00 €
Cirques, manèges, marionnettes ou similaires inférieurs à 50m² 7,00 € 7,50 €
Autres droits
Réservation de stationnement pour déménagement/emménagement (pour 2
réservations le même jour pour une même personne) :
– changement d’adresse sur Franconville : la facturation sera établie pour une seule réservation. 15,00 € 16,00 €
Bateau voyer
Création d’un bateau par unité foncière, avec porte cochère inférieure 15,00 € 16,00 €
Tournages de films
VOIRIE
6/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Tournages ne nécessitant pas une modification de la réglementation de la circulation ni du stationnement (entre 7h et 20h) 500,00 € 530,00 €
Tournages nécessitant une modification de la réglementation du stationnement (entre 7h et 20h) 600,00 € 640,00 €
Tournage nécessitant une modification de la réglementation de la circulation (entre 7h et 20h) 1 000,00 € 1 050,00 €
Tournages de nuit (entre 20h et 7h) pour une durée d’occupation inférieure ou égale à 6h, 600,00 € 640,00 €
Tournages de nuit (entre 20 h et 7 h) pour une durée d’occupation supérieure à 6h 1 000,00 € 1 050,00 €
Stationnement de véhicules en extérieur lors des tournages cinématographiques en intérieur 5,00 € 5,50 €
Intervention de l'Astreinte Ville
Mise en sécurité (du vendredi 17h00 au lundi 8h00 plus la semaine de 18h00 à 8h00) dans le cadre de travaux. 500,00 € 640,00 €
Nettoyage de la chaussée (balayeuse mécanique dans le cadre de travaux) 350,00 € 370,00 €
DROIT DE PLACE DE LA FÊTE FORAINE
Durée : pour les 22 jours
Catégorie A+ - Attractions à sensations fortes 26,43 € 28,00 €
Catégorie A - Attractions adultes et adolescents 22,29 € 23,00 €
Catégorie C - Stands et Grues par mètre linéaire 0,84 € 0,90 €
DROIT DE PLACE DE LA FÊTE FORAINE
(jour supplémentaire)
Catégorie A+ - Attractions à sensations fortes 31,90 €
34,00 €
Catégorie A - Attractions adultes et adolescents 27,30 €
29,00 €
Catégorie B - Attractions destinées aux enfants et les gonflables 22,10 €
23,00 €
Catégorie C - Stands et Grues 18,50 €
19,50 €
7/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Anciens tarifs Nouveaux Tarifs au 01/06/24
EVEIL ARTISTIQUE (MUSIQUE + DANSE)
Franconvillois
Eveil (moyenne et grande section maternelle) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH)
186,00 €
Initiation (CP) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 279,00 €
Exterieurs
Eveil (moyenne et grande section maternelle) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 276,00 €
Initiation (CP) - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 417,00 €
DANSE - Parcours Etudes, Parcours adapté et Parcous Adulte
Franconvillois
Danse préparatoire (CE1) , danse mineur et étudiant 265,50 € 300,00 €
Danse adultes 330,00 €
Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants
Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 210,00 €
Danse Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 231,00 €
Exterieurs
Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants 399,00 €
450,00 €
Danse préparatoire (CE1) , danse mineurs et étudiants
Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 315,00 €
Danse Adultes 495,00 €
Danse Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 346,50 €
THEATRE - Parcours Etudes, Parcours adapté et Parcous Adulte
Franconvillois
CONSERVATOIRE
8/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents
bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 156,00 €
Adulte - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 213,00 €
Exterieurs
Théatre mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 234,00 €
Théatre adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 318,00 €
MUSIQUE Parcours Etudes, Parcours Adapté et Parcours Adultes
(comprend : l'instrument + la formation musicale + une ou plusieurs
pratiques collectives à partir de la 3ème année)
Franconvillois
Musique Mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 327,00 €
Musique Mineurs et étudiants A partir du 2e mineur ou étudiant de la meme famille - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 246,00 €
Musique Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 354,00 €
Exterieurs
Musique mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 480,00 €
Musique adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 519,00 €
MUSIQUE - Pratiques collectives
Ensembles / Orchestres / Musique de Chambre / Formation musicale / Ecoute et analyse
(Tarif applicable pour une pratique collective sans cours individuel
d'instrument)
Franconvillois
Musique - Pratiques collectives Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 93,00 €
Musique - Pratiques collectives - Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 102,00 €
Exterieurs
9/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Mineur et étudiant - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents
bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 141,00 €
Adulte - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 153,00 €
Musique Assistée par Ordinateur ( MAO)
Franconvillois
MAO mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 261,00 €
MAO Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 282,00 €
Exterieurs
MAO mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 387,00 €
MAO Adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 420,00 €
10/11 Annexe délibération n° 6 du 23 mai 2024
PRESTATIONS
TARIFS MUNICIPAUX
Discipline supplémentaire (tarif applicable pour chaque cours ajouté, en sus du parcours études ou parcours adultes, hors pratiques collectives
musicales)
Franconvillois
Discipline supplémentaire mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 141,00 €
Discipline supplémentaire adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 153,00 €
Exterieurs
Discipline supplémentaire mineurs et étudiants - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif des parents bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active , adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 210,00 €
Discipline supplémentaire adultes - Tarif réduit sur présentation d'un justificatif : bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active, adulte allocataire de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) et/ou de l'Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 228,00 €
Manifestations (concerts, bals, conférences, stages…) pour les personnes non inscrites à l'école 15,00 €
11/11