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Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Coings.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2026 59 Approbation du pv du cm du 21 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COINGS DEPARTEMENT
INDRE
ARRONDISSEMENT
CHATEAUROUX
COMMUNE DE
COINGS
N° DEL2026-59
OBJET
:
APPROBATION DU PROCÈS- VERBAL DU 21 SEPTEMBRE
2026
DATE DE CONVOCATION
6
octobre
2026
DATE DE PUBLICATION
21 octobre 2026
Cette
délibération
peut
faire l'objet
d'un recours
devant le tribunal administratif dans un délai de 2
mois
à
compter
de
sa publication.
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-six, le 13 octobre à 18 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de Coings, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Coings sous la présidence de Monsieur Jean-François MORIN, Maire. Étaient présents: Mme Cécile ARTACHO, Mme Jacqueline BERNARD,
M.
Thierry
BOULAY,
M.
Alain
BROSSOLASCO,
Mme
Lucie
DA
SILVA,
M.
Benjamin DELAGE, M. Abdel ERAGRAGUI, M. Jean-François MORIN, Mme Emmanuelle RENAUDAT-GABLIN, M. Philippe SARTON. Absents excusés ayant donné pouvoir : M. Paul BART donne pouvoir à M. Benjamin DELAGE. M. Athmane BILLA donne pouvoir à Mme Cécile ARTACHO. Absents excusés : Mme Caroline AUBERT, Mme Eliane BRULET. Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle RENAUDAT-GABLIN.
Nombre
de
14
membres
4
Présents
10
Représentés
2
c
Votants
12
Exprimés
12
Pour
LE
Contre
0
Abstention
0
DEL2026-59 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 21 SEPTEMBRE 2026 Vu l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales ; Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal
du 21
septembre
2026 adressé aux conseillers municipaux ; Après en avoir délibéré, le Conseil municipal APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 21 septembre 2026. Fait et délibéré en mairie le 13 octobre 2026. Au registre suivent les signatures Pour extrait conforme : Le Maire, Jean-François MORIN
La
secrétaire,
Emmanuelle RENAUDAT-GABLIN
Page 1/1
Accusé de réception en préfecture 036-213600570-20261013-DEL2026-59-DE Date de réception préfecture : 21/10/2026