Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250606 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20211021 RAA spécial sommai
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250606 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210505 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221018 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20211015 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240305 RAA N°3 sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 2025110 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Hérault - RAA Special 215 du 25oct202
Arrêté - Préfecture - Hérault - RAA Special 215 du 25oct202
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210422 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 22 avril 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210422 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Défense, Lutte contre le terrorisme,
PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 22 avril 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 22 avril 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 21 AVRIL 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À| CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OU FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
: BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 21 AVRIL 2021 FIXANT POUR LES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES DES 20 ET 27 JUIN 2021 LES] DATES DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 AUTOPORTANT AUTORISATION LA POURSUITE DE L'ACTIVITÉ — INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - SOCIÉTÉ TEREOS FRANCE - COMMUNE DE CHEVRIÈRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15. AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE - SOCIÉTÉ WEYLCHEM LAMOTTE - COMMUNE DE TROSLY-BREUIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE — SOCIÉTÉ PANHARD DÉVELOPPEMENT — COMMUNE DE NANTEUIL-LE-HAUDOUIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE - SOCIÉTÉ CARRIÈRES CHOUVET - COMMUNE D'ALLONNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AVRIL 2021 D'ENREGISTREMENT - SOCIÉTÉ SMART WOOD FRANCE - INSTALLATIONS DE FABRICATION DE BÂTONNETS EN BOIS - COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR :
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE ACTUALISANT LE CLASSEMENT ET FIXANT LE MONTANT DES GARANTIES FINANCIÈRES AINSI QUE LES MODALITÉS D'ACTUALISATION DE CE MONTANT — SOCIÉTÉ SPONTEX-— COMMUNE DE BEAUVAIS
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
DÉLIBÉRATION . N° DD/CLAC/NORD/N°30/2021-02-18 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'EXERCER TOUTE ACTIVITÉ RELEVANT DU LIVRE VI DU CODE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE À L'ENCONTRE DE M. LARRY IGBE - DOSSIER N° D59/1157— DÉCISION SIGNÉE LE 11 MARS 2021
N° de page
80
93
102
105
116
126