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Déliberation - 3 11 tarifs municipaux 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - 3 11 tarifs municipaux 2026)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Transports,
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
VILLE DE VAUREAL
3.11/04/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de conseillers votants : 33
Le quorum (17/33] est atteint
|Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260408-3-11-04-2026-DE
Date de télétransmission : 13/04/2026
Date de réception préfecture : 13/04/2026
L'an deux mille vingt-six, le 08 avril à dix-huit heures,
le CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué,
s'est réuni sous la présidence de Monsieur Raphaël
LANTERI, Maire de Vauréail.
Date de la convocation : 02 avril 2026
Étaient présents : M. Raphaël LANTERI, Maire
M. Adnan ARIF, M. Alexis AUVRAY, M. David BEDIN,
Mme Safiye BILIC, M. Yves BLANCHARD, M. Razali
BOULTAME, M. Jean-Clovis BOUTEILLÉ, Mme Suzy
CALABRE, M. Jean-Christophe CONSTANTIN, Mme
Simone DUFAYET, Mme Naïacha EUSEBE, Mme
Marie-Paulée FAUCON, Mme Patricia FIDI, Mme
Jacqueline FRASCA, M. Jean-Jacques FREJAVILLE,
M. Benjamin GABIRON, Mme Patricia JOSÉ, Mme
Coralie LARDET-ROMBEAUX, M. Bruno LE CUNFF,
Mme Pareena MASKEEN, M. Guillaume MERLET, M.
Antoine MIGALE, M. Florent NGUYEN, Mme
Caïherine PERREGAUX, M. Cédric PIROT, M.
Philippe SAINTE-CROIX, Mme Gaëlle SOULIER-
SOTGIU, Mme Régine WATERLOT, M. Farid WERCK-
HACHANL Mme Tasrine YOUSSOUF,, Mme Aïef
ZGHAL
formant la totalité des membres en exercice
Conseillers municipaux absents ayant donné un
pouvoir
Mme JASON donne procuration à Mme WATERLOT
Monsieur David BEDIN est désigné secrétaire de
séance. Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260408-3-11-04-2026-DE
Date de télétransmission : 13/04/2026
Date de réception préfecture : 13/04/2026
COMMUNE DE VAUREAL
DELIBERATION N° 3.11/04/2026)
NOMENCLATURE ACTES : 7.10 Finances divers
OBJET : ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX - 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition de Monsieur Jean-Clovis BOUTEILLÉ, adjoint au Maire chargé des Finances et de la Commande publique,
VU l'article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales relatif à la compétence générale du Conseil municipal pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune,
CONSIDERANT que les dépenses de la commune pour assurer les différents services tarifés proposés aux administrés ont augmenté,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'adapter les tarifs municipaux existants et de doter la collectivité de nouveaux tarifs,
CONSIDERANT la volonté municipale d'ajuster les tarifs des prestations communales tout en respectant les principes de solidarité, de justice sociale et d'équité,
CONSIDERANT que le Conseil municipal est compétent pour créer et adopterles
tarifs,
APRÈS AVOIR ENTENDU L'EXPOSÉ DU RAPPORTEUR
APRES EN AVOIR DELIBERE
DÉCIDE À LA MAJORITÉ
(5 contre : Mmes José, Frasca, et MM. Auvray, Constantin, Le Cunff)
ARTICLE 1 : D'ABROGER les dispositions des délibérations antérieures relatives aux tarifs mentionnés dans l'annexe jointe à la délibération, à compter de l'application des nouveaux tarifs.
ARTICLE 2 : DE FIXER les tarifs applicables aux activités et prestations présentées dans les tableaux annexés à la présente délibération selon le calendrier suivant : A compter du 1° septembre 2026 :
Adhésion à la Maison de la jeunesse
Accompagnement à la scolarité
Adhésion à la ludothèque
Tarifs des spectacles de la saison culturelle
A compter du 1° juillet 2026
Occupation du domaine public pour les ambulants, la vente au déballage et les manèges
A compter du 1° mai 2026 pour toutes les autres activités et prestations :
Ecole Municipale de Musique « Jackie BRETON » {pour la rentrée 2026/2027) Tarifs de la restauration scolaire et des activités périscolaires ef extrascolaires Maison de la jeunesse : Mini séjours et participation aux activités extérieures Activités socioculturelles ponctuelles encadrées par des professionnels Tarifs de l'Esquisse Coworking
Inscription à l'Artothèque
Tarifs de la bibliothèque
Tarifs du cinéma (billetterie, vente de confiserie et boissons ef vente de spois publicitaires)
Tarifs de location de salles: Maison pour Tous, Antares, cinéma, salles thématiques auditorium de l'école de musique, salle d'exposition, équipements sportifs, scène mobile
Funéraire : concessions et colombarium
Moyens généraux: photocopie, fourniture de données sur supports numériques
Redevance pour antenne relais sur le domaine public
Interventions des services techniques
Occupation du domaine public {hors ambulants, vente au déballage et manèges)
Insertion de publicités dans le magazine municipal
Tarifs marché de Noël
Tarifs pour le salon du manga
Tarifs pour tournages extérieurs
ARTICLE 3 : Monsieur le Maire ou son représentant légal est chargé de l'exécution de la présente délibération qui sera transmise au contrôle de légalité, dont ampliation sera notifiée aux délégataires et publiée au recueil des actes administratifs. Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260408-3-11-04-2026-DE
Date de télétransmission : 13/04/2026
Date de réception préfecture : 13/04/2026
Date exécutoire :
Date de notification :
Date de mise en ligne :
ct SAR-2026
Pour extrait conforme
au registre des délibérations
Monsieur le Maire de Vauréal
Raphaël LANTERI
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa | notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir. Ref.
201
524
Berger-Levrault
(309)
DEPARTEMENTS
INTITULES
PAGE
FAMILLE
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET ACCUEILS
1
MAISON
DE
LA JEUNESSE
2
ACCOMPAGNEMENT
A LA SCOLARITE
3
SOLIDARITES
ET CITOYENNETE
ACTIVITES
SOCIO-CULTURELLES
4
LUDOTHEQUE
5
ESQUISSE
CO-WORKING
6
ARTOTHEQUE
7
BIBLIOTHEQUE
8
CINEMA
BILLETTERIE
9
CINEMA
CONFISERIES
09.01
CULTURE
ET VIE ASSOCIATIVE
SPECTACLES
ET ANIMATIONS
CULTURELLES
10
ECOLE
DE
MUSIQUE
ENSEIGNEMENT
11
ECOLE
DE
MUSIQUE
AUTRE
11.01
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
12
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
12.01
MOYENS
GENERAUX
CONCESSIONS,
CIMETIERES,
PHOTOCOPIES,
ANTENNES
13
INTERVENTIONS
DES
SERVICES
TECHNIQUES
14
AMENAGEMENT
ERCADRE
DE MIE
INTERVENTIONS
DES
SERVICES
TECHNIQUES
14.01
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
15
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
15.01
INSERTIONS
PUBLICITAIRES
DANS
L'ETINCELLE,
MARCHE
DE
16
NOEL TOURNAGE
DE
FILMS
16.01
COMMUNICATION
TOURNAGE
DE
FILMS
16.02
TOURNAGE
DE
FILMS
16.03
TOURNAGE
DE
FILMS
16.04
TOURNAGE
DE
FILMS
16.05
9202/t0/£T : S1n1ajaid uolida391 ap 31eq
9207/VO/ET : UOISSILUSUENEP 8P 818q
30-9207-+O0-TT-E-80V09707-SLE90S6 17-560
31nP9J91d u9 Uonda351 3p 25 N99ÿ PAGE
1
—
—
=
——
__—
=
—
—
——
[
{
RESTAURATION SCOLAIRE
ET ACCUEILS
«
EE)
=
—
—_—_—
£
—=—
x
_
-
_
ACCUEIL MATERNEL
ET ELEMENTAIRE
QUOTIENT
FAMILIAL
ACCUEIL DE LOISIRS
RESTAURATION
PRE-SCOLAIRE
POST-SCOLAIRE
(Soir)
TRANCHE
MONTANT
DU
QUOTIENT
FAMILIAL
TARIF
(repas
et
PAI
de
7h
à 8h20
16h30
à
17h30
17h30
à
18h30
18h30
à
19h00
Au-delà
de
19h00
tarification
à l'heure
encadrement**)
1
de
0,00 €
à
250,00 €
1,20€
048€
135€
0,69€
0,69 €
0,36€
3,29€
41€
2
de
250,01 €
3 |
3250006
2,03€
142€
135€
0,69€
0,69 €
0,36€
3,29€
051€
3
de
350,01 €
à |
aso0ve
271€
1,90 €
1,51€
1,12€
112€
0,56€
5,47 €
070€
a
de
450,01 €
à |
s500€
341€
239€
151€
1,12€
112€
0,56€
547€
086€
5
de
550,01 €
à
650,00 €
4,01€
281€
151€
112€
1,12€
0,56€
5,47 €
101€
6
de
650,01 €
à |
750€
4,73€
3,31€
1,56€
1,54€
1,54 €
0,78€
7,65€
123€
7
de
750,01 €
à
850,00 €
530€
3,71€
156€
1,54€
1,54€
0,78 €
7,65 €
1,48 €
8
de
850,01 €
à |
100000€
5,85 €
410€
1,56€
1,54€
1,54€
0,78€
7,65€
1,58 €
9
de
1
000,01
€
h
1 300,00
€
6,12€
4,28
€
1,61€
1,94
€
1,94
€
0,96
€
9,84
€
1,81
€
10
de
1 300,01
€
à
1 700,00
€
6,22€
4,35
€
1,65
€
1,97
€
1,97
€
0,98
€
10,05
€
1,87€
11
de
1
700,01
€
à
2 000,00
€
6,32€
4,42
€
1,68
€
2,00
€
2,00
€
1,00
€
10,26
€
1,93
€
12
de
2
000,01
€
à
2 500,00
€
6,48
€
4,54
€
171€
2,03
€
2,03
€
LO1€
10,39
€
2,00
€
13
de
2
500,01
€
h
3 000,00
€
6,67
€
4,67
€
1,74
€
2,09
€
2,09
€
1,05
€
10,73
€
2,11€
14
> à 300,00 €
6,94€
4,86€
183€
2,13€
2,13€
1,07€
10,93 €
217€
HC
hors
commune
9,17
€
6,42€
2,45
€
2,89
€
2,89
€
1,45€
14,21
€
2,68
€
#* les frais
de
repas
et d'encadrement
seront
distingués
sur
l'attestation
fiscale
annuelle
*PAI
: Protocole
d'Accueil
Individualisé
alimentaire
Pour
toutes
les
activités
:
Remboursement
en
cas
de
maladie
(sur
présentation
d'un
certificat
médical}
et
en
cas
de
grève,
sortie,
absence
de
l'enseignant.
Tarifs
enseignants/agents/stagiaires
:
5,28
€
Tarifs
assistants
familiaux :
prix
plancher
de
chaque
prestation
TARIFS
PETITE
ENFANCE
INSTAURES
PAR
LA
CAF
:
Crèches,
halte
jeux
et
accueil
familial
- Famille
de
1
enfant
et
plus
: pourcentage
appliqué
en
fonction
des
ressources
de
la famille
et
du
nombre
d'enfants
à charge Ref.
201
524
Berger-Levrault
(309)
PAGE
2
MAISON
DE
LA JEUNESSE
ADHESION
MAISON
DE
LA JEUNESSE
Droit
d'accès
annuel
vauréaliens
12€
Droit
d'accès
annuel
CACP
15
€
Droit
d'accès
annuel
/ famille
à
partir
de
3 enfants
vauréaliens
24€
Droit
d'accès
annuel/
pers.
extérieures
à la CACP
20€
%
de
la
prestation
achetée
(Hors
frais
de
personnel}
VAUREALIENS/CACP*
EXTERIEURS
[mini-sEsours
AVEC
CAPITAL
LOISIRS
***
Quotients
familiaux
de
1 à
5
(<
à
650€)
23%
64%
Quatients
familiaux
de
6
à
8
(entre
650€
et
1000€)
43%
64%
Quotients
familiaux
de
9 à
14
(entre
1001£€
et
>
3000€)
65%
65%
MINI-SEJOURS
SANS
CAPITAL
LOISIRS
Quotients
familiaux
de
1 à
5
(<
à
650€)
28%
79%
Quotients
familiaux
de
6 à
8
(entre
650€
et
1000€)
53%
79%
Quotients
familiaux
de
S
à
14
(entre
1001€
et
< 3000€
}
80%
80%
PARTICIPATIONS
AUX
ACTIVITES
EXTERIEURES
(jeunes
11
à
18
ans)**
Quotients
familiaux
de
1à
5
(<
à 650€)
28%
79%
Quotients
familiaux
de
6 à
8
(entre
650€
et
1000D€)
53%
79%
Quotients
familiaux
de
9 à
14
(entre
1001€
et > 3000€
}
80%
80%
*CACP
: Communauté
d'Agglomération
de
Cergy-Pontoise
**A
noter
que
le coût
des
activités
correspond
à :
(droits
d'entrée
+ transport
ou
prestation
spécifique
} / nombre
de
jeunes
***
Une
réduction
sera
appliquée
en
cas
d'implication
du
jeune
sur
un
projet
d'intérêt
collectif
mis
en
place
par
l'équipe
d'animation
9207/t0/ET : 2inpayaid uondesai sp sjeq
9207/HO/ET : UOISSIWISUEMYIP) 2p 21e Q
19-9707-0-TT-E-80+09707-5/€90S6T2-560
21n)29/91d ua UONde291 8p 25N22Y PAGE
3
L
ACCOMPAGNEMENT
A
LA
SCOLARITE
- ADHESION
ANNUELLE
Vauréaliens
Extérieurs
Quotients
familiaux
de
1 à
5
(<
à
650€)
11,60
€
Quotients
familiaux
de
6
à
8
(entre
650€
et
1000€)
23,80
€
50,00
€
Quotients
familiaux
de
9
à
14
(entre
1001€
et
3000€
et
+)
35,00
€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
4
ACTIVITES
SOCIO-CULTURELLES
PONCTUELLES
ENCADREES
PAR
DES
PROFESSIONNELS
Sorties
familiales
avec
prestation
et/ou
repas
- Sorties
socio-culturelles
*
50%
de
la prestation
achetée
(Hors
frais
de
personnel)
Sorties
à
la
mer
pendant
l'été
*
7,60
€
Spectacles
du
dimanche
5
€
pour
1
parent
ou
grand-parent
accompagnant
le ou
les
enfants,
donnant
droit
à une
invitation
pour
un
autre
adulte
seul.e
Gratuit
pour
les
moins
de
12
ans
*
Réservées
aux
Vauréaliens
9ZOZ/PO/ET : S1n10j91d uonda91 2p se
9207/+O/ET : UOISSILUSUE SIN Sp eq
10-9707-VO-TT-E-80P0907-S/E90S6E2-S60
81n)2991d ue uo1da281 2p 25 N99Y PAGE 5
LUDOTHEQUE
ASSISTANTE
MATERNELLE
+
ADHESION
LUDOTHEQUE
VAUREALIENS
EXTERIEURS
RATER
IE
Inscription
individuelle
8,60
€
19,20
€
15,70
€
familles
(avec
prêt
de
jeux)
17,70
€
39,40
€
Emissi
x
k
;
mission
d'une
nouvelle
carte
d'adhérent
2€
2€
2€
en
cas
de
perte
*Les
grands-parents
vauréaliens
venant
à
la
ludothèque
avec
leurs petits-enfants
habitant
en
dehors
de
la
commune
et les
agents
de
la
Ville
bénéficient
des
tarifs
de
Vauréal.
**/auréal,
Boisemont
et
Côte
des
Carrières
de
Jouy-Le-moutier Ref.
201
524
Berger-Levrautt
1309}
PAGE
6
ESQUISSE
CO-WORKING
lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
la
création,
Prêt
PC
portable
+ tablette
Télétravail*
ones
.
.
105
€
illimité,
cabine
acoustique
lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
Entrepreneur*
illimité,
cabine
acoustique,
TNI,
Accompagnement
à
158
€
la création lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
Etudiant,
entrepreuneur,
-25
ans*
illimité,
cabine
acoustique,
TNI,
Accompagnement
à
53
€
la création,
Prêt
PC
portable
+ tablette
*1 journée
d'essai
gratuite
Samedi
-Dimanche,
9h-18h,
badge
d'accès,
wi-fi
Réservation
de
l'Esquisse
illimité,
cabine
acoustique,
TNI,
Accompagnement
à
105
€
Tarification
annuelle
9202/r0/£T : sanapaid uondasau sp a1eq
97OZ/v0/ET : UOISSILUSUE11991 8p 21eQ
39-9208-VO-TT-E-80+09€07-S/€90G6TT-S60
anpajoid ua uondaop ap 2$n99ÿ PAGE
7
Inscription
individuelle
à
l'année
( 2
œuvres
tous
les
deux
mois)
LL
21,5
particuliers Inscription
individuelle
à
l'année
( 2
œuvres
tous
les
deux
mois)
165
étudiants
/ chômeurs
/ bénificiaires
du
RSA
/ agents
communaux
'
Inscription
collective
professionnelle
(3
œuvres
tous
les
deux
mois)
165
écoles
/ crèches
/ collèges
/ lycées
/ associations
/ collectivités
'
Inscription
collective
professionnelle
(3
œuvres
tous
les
deux
mois)
225
entreprises
privées
/ restaurants
’
Pénalités
de
retard
par
semaine
6,5 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
8
BIBLIOTHEQUE
TARIFS
VENTE
DE
LIVRES
(SORTIE
DE
L'INVENTAIRE)
Très
beaux
livres
(+
de
35
€
prix
d'origine)
8€
Documentaires
(entre
20
€
et
35
€
prix
d'origine)
6€
Romans
(19
€
en
prix
d'origine)
>
4€
Petits
romans
et
albums
jeunesse
2€
ATELIERS
THEMATIQUES
À
LA
BIBLIOTHEQUE
Ateliers
organisés
par
la bibliothèque
et
réalisés
par
un
prestataire
de
de5à7€
service
(tarif
défini
en
fonction
du
coût
de
la
prestation)
INSCRIPTIONS Inscription
pour
les
personnes
résidant
ou
travaillant
sur
le
territoire
de
la
0€
CACPY*
(tarif
commun
à toutes
les
Bibliothèques
de
l'Agglomération)
Inscriptions
(pour
les
extérieurs)
34€
Frais
pour
carte
perdue
3€
*CACP
: Communauté
d'agglomération
de
Cergy-Pontoise
920Z/+O/ET : s1nejoid uondasos 2p 51Eq
9707/FO/ET : UoISsIWSUEMAIE 8p s1eq
30-9707-+O-TT-E-80P09Z07-S/E90S61Z-560
ainpay31d ua uondo3oi 2p 25n92y PAGE
9
_ CINEMA
BILLETERIE
SEANCES Place
de
cinéma
à l'unité - plein
tarif : adultes
7,10
€
Achat
de
la
carte
de
10
séances
2€
Carnet
de
10
séances
de
cinéma
54
€
Le
SU
ee
eut
di:
ep
R
.
5,70
€
Place
de
cinéma
à
l'unité
- Tarif
réduit
: +
de
65
ans,
bénéficiaires
du
RSA,
groupe
à
partir
de
15
personnes
Opération
"RESTO-CINE",
comités
d'entreprises
et
amicalistes
5,10
€
Place
de
cinéma
à
l'unité
- Tarif
réduit
jeunes
: moins
de
14
ans
et
14-25
ans
sur
présentation
de
la carte
40
€
collégien/lycéen/étudiant
!
Place
de
cinéma
à
l'unité
- Tarif
réduit
: pour
les
scolaires,
Accueil
de
loisirs,
Films
"Petites
étoiles",
structure
3
50€
médico-social,
service
jeunesse
de
Vauréal
Remboursement
de
places
par
organismes
partenaires
(UGC
carte
ciné
illimité
/ ciné
chèque
/ place
OSC...)
selon
convention
Supplément
3D
2€
Anniversaire
au
ciné
(place
de
cinéma
+
boisson
+
pop
corn
+
gâteau
+
visite
cabine
de
projection
- A
partir
de
5
enfants) EVENEMENTS
EXCEPTIONNELS
Place
de
cinéma
: Fête
du
cinéma,
printemps
du
cinéma,
rentrée
du
cinéma,
festivals,
dispositifs
scolaires
particuliers
15,50
€
selon
convention
Séance
spéciale
ou
Film
Evenement
: tarif
selon
Distributeur
de
4 à 30€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
9-01
CINEMA
VENTE
DE
BOISSONS
ET
DE
CONFISERIES
Pop-corn
en
pot
85
0Z
(246
cl)
4,90
€
44
OZ
(133
cl)
3,60
€
Confiseries
en
sachet
/ pot
180
g à
250
g
5,80
€
140
g à 180g
4,90
€
50
à
130g
3,60
€
Boissons Boissons
non
alcoolisées
(bouteille
de
50
cl)
3,30
€
Eau
minérale
/ eau
pétillante
(bouteille
de
50
cl) - Fruit
shoot/
Capri
Sun
2,10
€
Formules 2 Sodas
+
pop-Corn
en
pot
85
OZ
9,10
€
1 Soda
+
Pop-corn
en
pot
85
OZ
7,10
€
1 fruit shoot
+ petit
pop
corn
44
Oz
ou
sachet
de
bonbons
4,10
€
Glaces Glace
à
l'eau
2,30
€
Autre
glace
3,30
€
Boissons
chaudes
Café
Espresso
1,60
€
Autres
boissons
chaudes
2,10
€
DIFFUSION
DE
SPOTS
PUBLICITAIRES
(spot
fourni
par
le demandeur)
Vauréaliens
Extérieurs
trimestre
265
€
525
€
semestre
425€
850€
année
640
€
1265€
spot
événementiel
325
€
640
€
9z0c/v0/ET : ainpayeid uonde2si 3p ajeq
92OZ/FO/ET : UOISSIWISUE112(2) ap 212q
30-9707-P0-TT-€-80r09707-S/E90S6712-560
91)P891d u9 U01d2231 9p 25N22Y PAGE
10
|
SPECTACLES
ET ANIMATIONS
SAISON
CULTURELLE
PROGRAMMATION
MUNICIPALE
Plein
Tarif
11€
[Tarif
Réduit*
5€
#Tarif
réduit,
sur justificatif: moins
de
26
ans,
+ de
65
ans,
groupes
scolaires,
groupes
de
8 personnes
minimum
et
comités
d'entreprise,
carte
de
famille
nombreuse,
demandeurs
d'emploi,
bénéficiaires
du
RSA,
carte
d'invalidité,
pass
* Groupes
scolaires
: 2 accompagnateurs
gratuits,
au-delà,
tarif réduit
pour
chaque
accompagnateur
supplémentaire.
ACCUEIL
DE
SPECTACLES
EXTÉRIEURS,
AMATEURS
OU
PROFESSIONNELS
à
la charge
de
l'organisateur
Tarification Reversion
de
billetterie
à
la Ville
ou
perception
de
la totalité
de
la
billetterie
par
l'intervenant
selon
convention Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
11
ECOLE
MUNICIPALE
DE MUSIQUE
"Jackie BRETON"
QUOTIENT
FAMILIAL
PP1
EAC
RSS
EVEIL
PP1
ENSEMBLE
Ci
AE
PP2
530
PP2
545
PP3
/
PIPD
/
MAC
/ADAPTE
T pratique
.
2
.
Meet
9
collective seule
|
1 pratique
pratiques co”
ectives LL
1 cours
1 parcours
complet diplémant
en
{réservé pour
collective
|, atelier d'éveil
ateliers au choix ou 1 atelier
individuel seul
1 cours
1 cours
cycle - forfait toutes activités ou 1
TRANCHE
|
MONTANT
DU
QUOTIENT
FAMILIAL
élé
seule
ou
1
.
découverte
ou
1
initiation
individuel
seul |
individuel
seul
e
èves
des
.
musical
.
.
module
10
.
,
MAC1/MAC2
ou
1 parcours
loisirs
di
me
atelier seul
musicale
ou
1 deuxième
30
min.
45
min.
,
ispositifs
|
.
,
heures/an
ou
1 parcours
adapté
scolaires,
du
au
choix
instrument
(cycle
2 uniquement)
1
de
0,00
€|à
250,00
€
0€
81€
101€
135
€
223
€
358
€
459
€
249
€
2
le
250,01 €/à
350,00 €
0€
81€
101 €
135 €
223€
358€
459 €
249€
3
de
350,01
€|à
450,00
€
0€
81€
101
€
135
€
223€
358
€
459
€
249
€
4
|de
450,01 €/à
550,00 €
0€
102 €
128 €
171 €
282€
451€
580 €
315€
5
|
550,01 €|à
650,00 €
0€
102 €
128€
171€
282€
451€
580 €
315 €
6
de
650,01
€là
750,00
€
0€
102
€
128
€
171€
282€
451€
580
€
315€
7
de
350,01 €là
850,00
€
0€
117
€
145
€
194
€
319
€
513€
657
€
358€
8
de
850,01
€là
1 000,00
€
DE
117€
145
€
194
€
319€
513€
657
€
358€
Peer
4
Z
+
Un
0
de
1 000,01
£là
1 300,00
€
0€
126
€
158
€
210€
347
€
558€
715€
390
€
d
&
ù
&.
À
,
r
&
10
de
1 300,01
€là
1 700,00
€
0€
136 €
171€
227€
375
€
602
€
773€
420€
+ss
s
L
œ
D
11
de
1
700,01
£là
2 000,00
€
0€
136€
171€
227€
375
€
602
€
773€
420
€
5
a
à
û
2
g
"
5
T
2
|
2 000,01 ela
2 500,00 €
0€
145€
182€
241€
399 €
639€
821€
449€
1
3
>
S
L
£
4
&
À
©
13
de
2500.01
€là
3
000,00
€
0€
145
€
182€
241
€
399
€
639€
821€
449
€
À
4
£
5
14
|>2300000€
0€
162€
202 €
270€
445 €
716€
917€
499 €
4
&
do
ë
3
S
BE
©
HC
|Hors communes
0€
190 €
276€
368 €
525 €
840€
1073 €
TIBE
ES
5
EE
©
ÉSe D
®
&
DS
?
a
g m PAGE
11-01
ECOLE
MUNICIPALE
DE
MUSIQUE
"Jackie
BRETON"
Dispositions
particulères
aux
dispositifs
de
réseau
Un
usager
extérieur
en
dispositif
MAC2
de
réseau,
parcours
diplômant
partagé
avec
le CRR
de
Cergy-Pontoise
: tarif Vauréal
selon
grille
en
vigueur
PRÊT
D'INSTRUMENT
(sous
réserve
de
disponibilité)
Mise
à
disposition
gratuite
prioritairement
pour
la
1ère
année
de
pratique,
dans
la
limite
des
disponibilités
du
parc
instrumental
de
l'école.
Assurance
obligatoire
à
la
charge
de
l'élève.
PRET
DE
SALLE
DE
MUSIQUE
ET
STUDIO
DE
REPETITION
SANS
REGISSEUR
Accueil
jeune
musicien
(pour
répétition
en
autonomie
et/ou
projet
artistique)
: gratuit
sur
présentation
de
la
carte jeunesse
Accueil
scolaires,
associations
et
artistes
en
résidence
: gratuit
sur
convention
Pass
culture
et pass
solidarité
loisirs
acceptés
comme
moyens
de
paiement
Tout
changement
de
parcours
en
cours
d'année
induit
un
changement
de
tarification
vers
le
tarif du
nouveau
parcours
suivi Ref,
201
524
Berger-Levrault
(309)
PAGE
12
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
LOCATION
MAISON
POUR
TOUS
Vauréaliens
arrhes
Extéreurs
arrhes
Journée
en
semaine
de 9h
à 22h
460 €
30%
du
montant
850€
30%
du
montant
Du vendredi
14h
au
dimanche
soir 20h
1150€
30%
du
montant
1750€
30%
du
montant
Week-end
prolongé
(incluant
un
jour
férié)
- tarif global
non
fractionnable
1450€
30%
du
montant
2050
€
30%
du
montant
Oraison
funèbre
gratuit
LOCATION
MAISON
POUR
TOUS
Agents
communaux
arrhes
|
Associations
vauréaliennes
Journée
en
semaine
de
9h
à 22h
Jgratuit
1 fois/an
Du
vendredi
14h
au
dimanche
soir
20h
810€
30%
du
montant
Week-end
prolongé
(incluant
un
jour
férié}
- tarif global
non
fractionnable
1110€
30%
du
montant
Oraison
funèbre
9202/t0/ET : aanysajeid uondosa1 sp a3eq
9707/+O/ET : VOISSIWISUENS(SI 8p 210
30-9207-VO0-TT-E-B0H097OZ-S/E9J0S6TZ-S60
a1npe/91d ua uo11d3931 3p 25n99Y PAGE
12-01
Location
de
salle
Cinéma
Salle
3
(135
places
) - SANS
film
: sono
+ vidéoprojecteur
+ technicien
Demi
journée
(moins
de
4
h)
510€
Journée
(+ de
4h)
810
€
Location
de
salle
Cinéma
Salle
2 (68
places )
- SANS
film
: sono
+ vidéoprojecteur
+ technicien
Demi
journée
(moins
de
4h)
310
€
Journée
(+ de
4h)
510
€
Suplément
par
projection
de
film
salle
1
ou
salle
2
115€
LOCATION
SALLES
COMPLEXE
ANTARES
Location
théâtre/salle
de
spectacle
- Salle
1 (218
places)
-
Sonorisation
simple,
éclairage
de
base
simple
: faces
et
contres
Plein
Tarif
: comités
d'entreprises,
sociétés
et
collectifs
privés,
syndicats,
associations
extérieures
Tarif
réduit
: associations
vauréaliennes,
écoles,
collèges
et
lycées
vauréaliens
Journée
1370
€
760
€
A
la demi-journée
760
€
460
€
Forfait
son/lumière/régisseur
370
€
370
€
Prêt
gratuit
une
fois/an
pour
les
associations,
écoles,
collèges,
lycée
vauréaliens,
selon
disponibilité
des
locaux
et
des
équipes
techniques
SALON
DU
MANGA
IOCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(pour
le week-end)
Extérieur
: le
stand
sous
barnum
3x3
m
59
€
Intérieur
: le stand
de
2m
61
€
Intérieur
: le mètre
linéaire
supplémentaire
11€
Commercants
ambulants
(food
truck)
158
€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
12-02
LOCATION
SALLE
D'EXPOSITION
+ SALLE
POLYVALENTE
AGORA
Salle
d'exposition
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
360
€
Salle
d'exposition
journée
(+
de
4h)
660
€
Prêt
gratuit
une
fois/an
pour
les associations,
écoles,
collèges,
lycée
vauréaliens,
selon
disponibilité
des
locaux
LOCATION
AUDITORIUM
ECOLE
MUNICIPALE
DE
MUSIQUE
à des
organismes
extérieurs
Demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
355
€
Journée
(+
de
4h)
660
€
Mise
à disposition
gratuite
pour
les associations
vauréaliennes
et les
écoles
1x/an
sous
réserve
de
disponibilité
du
matériel
et des
équipes
techniques
Mise
à
disposition
pour
des
résidences
artistiques
sur
convention,
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
et
des
équipes
techniques
LOCATION
GYMNASES
DE
LA
BUSSIE
ET
DES
TOUPETS,
MAISONS
THEMATIQUES
à
des
organismes
extérieurs
Grande
salle
Tribunes
gymnase
Toupets
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
355
€
Grande
salle
Tribunes
gymnase
Toupets
journée
(+
de
4h)
660
€
Autres
salles
de
sport
gymnases
en
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
175€
Autres
salles
de
sport
gymnases
en
journée
(+
de
4h)
355
€
Salles
des
maisons
thématiques
en
demi-journées
ou
soirée
(moins
de
4h)
61€
Salles
des
maisons
thématiques
en
journée
(+
de
4h)
101
€
Mise
à disposition
gratuite
pour
les associations
vauréaliennes
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
- convention
spécifique
avec
collèges
et
lycées
Vauréaliens
a. R
LOCATION
PARC
DES
SPORTS
à
des
organismes
extérieurs
È
Terrain
du
haut
ou
terrain
du
bas
+ piste
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
175
€
B
Terrain
du
haut
ou
terrain
du
bas
+
piste
journée
(+
de
4h)
355
€
Fe
Parc
des
sports
dans
son
intégralité
- journée
1
150
€
Mise
à
disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
- convention
spécifique
avec
collèges
et
lycées
Vauréaliens
9zoc/v07E
LOCATION
SCENE
MOBILE
- réservée
aux
associations
Vauréaliennes
Scène
complète
(100m?)
|
350
€
9202/v0/£T : UOISSILUSUE19191 2p 212q
149-9202-+O0-TT-€-80P09402 -S/E90G6T£ 560
ainpajaud ua uonde3si ap 25n39ÿ
*Mise
à disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
1x/an
sous
réserve
de
disponibilité
du
matériel
et des
équipes
de
montage
TARIF
BADGE
PERDU
Remplacement
de
badge
en
cas
de
perte
3 € PAGE
13
CONCESSIONS
CIMETIERE
ET
COLOMBARIUM
Concession
cimetière
15
ans
253
€
Concession
cimetière
30
ans
444
€
Concession
cimetière
50
ans
651€
Concession
colombarium
2
urnes
- 15
ans
348
€
Concession
colombarium
4
urnes
- 15
ans
485
€
Frais
de
séjour
en
caveau
provisoire
/ jour
au
delà
de
48h
7€ 24€
Aa
recto
A3
recto
PHOTOCOPIES
ET
DUPLICOPIES
A4
A3
verso
verso
Photocopies
particuliers
(l'unité)
0,20
€
0,30
€
0,30
€
0,40
€
Photocopies
associations
sans
fourniture
du
papier
(l'unité)
0,04
€
0,06
€
0,08
€
0,10
€
Photocopies
associations
avec
fourniture
du
papier
blanc
(l'unité)
0,06
€
0,10
€
0,10
€
0,12
€
Photocopies
associations
avec
fourniture
du
papier
couleur
(l'unité)
0,10
€
0,12
€
0,12
€
0,20
€
Duplicopies
associations
sans
fourniture
du
papier
(les
10
ex.)
0,20
€
-
0,30
€
-
Duplicopies
associations
avec
fourniture
du
papier
blanc
(les
10
ex.)
0,30
€
-
0,60
€
-
Duplicopies
associations
avec
fourniture
du
papier
couleur
(les
10
ex.)
0,60
€
-
0,60
€
-
A4
rect
A3
rect
PHOTOCOPIES
A4
A3
Less
EE
verso
verso
Photocopies
particuliers
et
associations
(l'unité)
0,20
€
0,30
€
0,30
€
0,40
€
Impressions
gratuites
pour
les
associations
par
an
(fourniture
papier,
noir
.
:
100
copies
:
et
blanc)
FOURNITURE
DE
DONNEES
SUR
SUPPORT
NUMERIQUE
Délivrance
de
données
via
une
clé
USB
4 go
|
4€
|
5€
REDEVANCE
IMPLANTATION
D'UNE
ANTENNE RELAIS
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
Redevance
annuelle
pour
une
antenne
relais
10
504
€
Révision
annuelle
des
redevances
+1,5%
Redevance
annuelle
par
opérateur
supplémentaire
par
pylône
1576€
Tarifs alignés sur La Poste Tarifs alignés
sur La Poste Ref.
201
524
Berger-Levrault
(309)
9204/t0/ET : 81n1aJa4d uondssai sp 8]2q
9202/YO/ET : UOISSIWISUE19191 2p 272Q
10-9207-+0-TT-E-80ÿ09207-SLE90S6T2-560
e1n18/91d ua uol}d8384 8p 35n99%
PAGE
14
INTERVENTIONS
SERVICES
TECHNIQUES
COÛT
HUMAIN
Mise
à disposition
d'un
agent
technique
(heures
non
majorées)
34
€
Mise
à disposition
d’un
agent
technique
(heures
majorées)
36€
COÛT
HORAIRE
DU
MATERIEL
Balayeuse
aspiratrice
grand
gabarit
65
€
Balayeuse
aspiratrice
petit
gabarit
26€
Tracto
pelle
53,50
€
Gerbeur
35,50
€
Tracteur
grand
gabarit
42,50
€
Tondeuse
auto-portée
frontale
24,50
€
Tondeuse
largeur
de
coupe
55
cm
13,50
€
Petit
matériel
de
nettoyage
urbain
13,50
€
Compresseur
14,50
€
Rouleau
2
billes
65
cm
13,50
€
Patin
vibrant
13,50
€
Tronçonneuse
thermique
12,50
€
Groupe
moto-pompe
12,50
€
Groupe
électrogène
12,50
€
COÛT
HORAIRE
DES
VEHICULES
Camionnette
VL
18,50
€
Camionnette
tolée
3T5
27,50
€
Camion
benne
3T5
40,50
€
Camion
poly
benne
3T5
55,50
€
Camion
38T
53,50
€
Camion
14T
avec
bras
de
préhension
53,50
€
Remorque
8,50
€
Remorque
Podium
12,50
€
Machine
Anti-tags
anti-Graffitis
15,50
€
Nacelle
élévatrice
12.00
m
26,50
€ PAGE
14-01
INTERVENTIONS
SERVICES
TECHNIQUES
ENLEVEMENT
DES
GRAFFITIS
ET AFFICHES
Dans
le
cadre
d'une
convention
bilatérale
entre
la
ville
et
un
tiers
Graffitis
et
affiches
: forfait
trimestriel
appliqué
à
la signature
de
la convention
bilatérale
pour
interventions
illimitées
(tarif soumis
à révision
annuelle
selon
indice
INSEE)
274€
Hors
convention
bilatérale
Graffitis
et
affiches
: forfait
annuel
par
ml
pour
une
façade
inférieure
à
20
ml
119
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
annuel
par
ml
pour
une
façade
supérieure
à 20
ml
207
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
pour
une
surface
inférieure
à 3m?
22,50
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
pour
une
surface
de
3
à 6m?
35,50
€
Graffitis
et
affiches :
forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
par
m?
au-delà
de
6m?
41,50
€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
15
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
Associations
vauréaliennes
et
particuliers
: Installations
extérieures
uniquement
9202/t0/ET : a1n1991d uondaso ap 312q
9207/PO/ET : UOISSILSUE3|51 8p 312Q
1q-9207-+O-TT-E-80V0907-SLEJOS6TT-S60
34n199j91d US uonda321 3p 35n99Y
Forfait
journalier
pour
surface
inférieure
à
10m?
11€
Mètre
suppl'mentaire
au-delà
de
10m?
2,60
€
Ambulants,
vente
au
déballage
sur
le
domaine
public
sans
convention
d'occupation,
avec
arrêté
20
€
*tarif
à
la
journée
*tarif
à
la
demie-journée
17,50
€
Terrasse
délimitée
:quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
49,50
€
Terrasse
délimitée
:quartiers
Toupets,
Village
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
38
€
Terrasse
ouverte
ou
étalage
:quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
31€
Terrasse
ouverte
ou
étalage
:quartiers
Toupets,
Village
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
18,50
€
Terrasses
fermées
:Quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
162
€
Quartiers
Toupets,
Village
:redevance
annuelle
par
m2
occupé
150,5
€
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
le
stationnement
ou
occupation
limités
dans
la
durée
(espace
drive,
Auto?,
installation
base
de
vie
de
chantier
à viabiliser
à
la
charge
du
demandeur)
:
45
€
Redevance
annuelle
par
m2
occupé
Redevance
d'occupation
du
domaine
Public
pour
aire
de
stockage
de
matériaux
par
m2/an
17
€
Installation
des
cirques
et
chapiteaux
:Tarif
journalier
231,50
€
Installation
des
manèges
:Tarif
journalier
19,50
€
Installation
d'une
bulle
de
vente
immobilière
sur
le
domaine
public
:Redevance
annuelle
au
m?
112
€
Redevance
emplacement
taxi
(forfait
annuel)
:
135,5
€
Dépôt
de
benne
et
conteneur
:Tarif
journalier/par
benne
ou
conteneur
sur
domaine
public
utilisé
67,50
€
Pose
d'un
échafaudage
:Tarif
journalier/mètre
linéaire
occupé
3
€
Stationnement
sur
le
domaine
public
(trottoirs,
espaces
verts,
chaussée)
pour
livraison,
déménagement
ou
travaux
:Tarif
1750
€
journalier/place
!
Marché
forain
-
Marché
publics
d'approvisionnement
:Places
découvertes
= tarif
journalier/mètre
linéaire
occupé
2,50
€
Redevance
pour
Installation
de
mobilier
de
signalisation
commerciale
:Prix
par
mobilier/an
55
€ PAGE
16
INSERTIONS
PUBLICITAIRES
DANS
LE MAGAZINE
L'ETINCELLE
al
En
quatrième
de
couverture
:
pleine
page
|
579
€
En
pages
intérieures :
pleine
page
420 €
1/2
page
315
€
1/3
page
210
€
Réduction
du 1er
janvier
au
31
décembre
de
l'année
en
cours
: 10%
au
bout
de
2
publicités
de
même
type
/ 20%
au
bout
de
3
publicités
de
même
type
Vente
de
photographie
Vauréal
44 €
MARCHÉ
DE
NOEL
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(pour
le
week-end)
EXTÉRIEUR
: le stand
sous
barnum
3x3
m
84€
INTÉRIEUR
: le stand
de
2 m
126
€
INTÉRIEUR
: le
mètre
linéaire
supplémentaire
63
€
COMMERCANTS
AMBULANTS
(food
truck)
158
€
PATINOIRE Tarif
location
de
patins
(toutes
pointures)*
2€
* Durée
en fonction
de
la fréquentation
- minimum
1/4
d'heure Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260408-3-11-04-2026-DE
Date de télétransmission : 13/04/2026
Date de réception préfecture : 13/04/2026 PAGE
16-01
Tournage
en
décor
intérieur
(bâtiments
publics)
CINÉMA -
FICTION
TV
- PUBLICITE
Equipe
technique
Tarif
journalier
=
- De
30
De
30
à 50
+
De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
700
€
1 000
€
1 300
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h}/
Dimanche
/ Jour
férié
1050
€
1
500€
1 950
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
175
€
250
€
325€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
350
€
500
€
650
€
ÉMISSION
DE
FLUX
Tarif
journalier
ET
technique
- De
30
De
30
à
50
+
De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
560
€
800
€
1 040
€
Tournage
Nuit
(20h
à
8h)
/ Dimanche
/ jour
férié
840
€
1
200
€
1560
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
140
€
200
€
260
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
{sur
24h)
280
€
400
€
520
€
[FORMAT
COURT
ET
FORMAT
WEB
- CLIP
AUTOPRODUIT
Tarif journalier
Equipe
ne
- De
30
De
30
à
50
+
De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
140
€
200
€
260
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/
Dimanche
/ Jour
férié
210
€
300
€
390
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
35
€
50
€
65
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
70
€
100
€
130
€
[PHOTOS
ARTISTIQUES
Tarif journalier
Equipe
technique
- De
30
De
30
à
50
+
De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
70
€
100
€
130
€
Tournage
Nuit
(20h
à
8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
105
€
150
€
195
€
{Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
18
€
25
€
33
€
[Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
35
€
50
€
65
€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
16-02
Tournage
en
décor
extérieur
{Espaces.verts,
voie
publique
sans
entrave
à la circulation
- Redevance
perçue
et autorisation
délivrée
par
la commune
concernée
- Équipements
sportifs)
CINÉMA
- FICTION
TV
- PUBLICITE
Equipe
technique
Tarif journalier
-De30
|
De30350 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
490
€
700
€
910
€
Tournage
Nuït
(20h
à 8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
735
€
1050
€
1365
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
123
€
175
€
228
€
Forfait Journée
montage
/ démontage
(sur 24h)
245
€
350
€
455
€
ÉMISSION
DE
FLUX
Equipe
technique
Tarif journalier
-De30
|
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
392
€
560
€
728
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h}
/ Dimanche
/ Jour
férié
588
€
840
€
1092 €
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
98
€
140
€
182
€
Forfait Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
196
€
280
€
364
€
FORMAT
COURT
ET
FORMAT
WEB
- CLIP
AUTOPRODUIT
Equipe
technique
Tarif
journalier
- De
30
De
30
à 50
+ De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
98
€
140
€
182
€
Tournage
Nuit
(20h
à
8h)
/ Dimanche /
Jour
férié
147
€
210
€
273€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
25
€
35€
46€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
49
€
70€
91€
PHOTOS
ARTISTIQUES
«çà
-
Equipe
technique
Tarif journalier
- De 30
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
49
€
70€
91€
Tournage
Nuit
(20h
à
8h)
/ Dimanche /
Jour
férié
74€
105
€
137
€
Forfait Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur 24h)
12€
18 €
23
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
25
€
35
€
46
€
9202/Fr0/ET : 21n13y31d uondesai sp s1eq
9z07/v0/ET : UoISSIUSUE9I9I Sp 212G
30-9702-+0-TT-€-80+09207-SLE90S617-560
ainpajaid ue uondesos ap 25h99 PAGE
16-03
Tournage
en
décor
remarquable
ÎCINÉMA
- FICTION
TV
- PUBLICITE
Tarif
journalier
Equipe
technique
- De
30
De
30
à 50
+ De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
1 400
€
2
000
€
2
600
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/
Dimanche
/ Jour
férié
2100
€
3
000
€
3
900
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
350
€
500
€
650
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
700
€
1 000
€
1300
€
ÉMISSION
DE
FLUX
se:
:
Equipe
technique
T.
I
arif journalier
- De 30
De 30350 |
+De 50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
1120
€
1 600
€
2
080
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
1 680
€
2 400
€
3 120€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
280
€
400
€
520
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage (sur
24h)
560
€
800
€
1 040
€
FORMAT
COURT
ET
FORMAT
WEB
— CLIP
AUTOPRODUIT
PE
:
Equipe
technique
Tarif journalier
- De 30
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
280
€
400
€
520
€
Tournage
Nuit
(20h
à
8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
420
€
600
€
780
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
70
€
100
€
130
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
140
€
200
€
260
€
[PHOTOS
ARTISTIQUES
se:
:
Equipe
technique
Tarif journalier
-De30
|
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
140
€
200
€
260
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
210
€
300
€
390
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
35
€
50
€
65
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
70
€
100
€
130
€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
PAGE
16-04
Tournage
sur
la voie
publique
avec
perturbation
de
la circulation
{Redevance perçue et autorisation
délivrée
par
la
commune
concernée)
CINÉMA
- FICTION
TV
- PUBLICITE
Tarif journalier
Equipe
technique
- De
30
De
30
à 50
+ De
50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
1050
€
1
500
€
1950
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/ Dimanche
/ Jour
férié
1575
€
2250€
2925€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
263
€
375
€
488
€
Forfait Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
525€
750€
975
€
ÉMISSION
DE
FLUX
se:
.
Equipe
technique
Tarif journalier
- De 30
De30à50 |
+De 50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à
20h)
700
€
1
000
€
1300
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h}
/ Dimanche
/ Jour
férié
1050
€
1
500
€
1950
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
175
€
250
€
325
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
350
€
500
€
650
€
FORMAT
COURT
ET
FORMAT
WEB
—
CLIP
AUTOPRODUIT
e:
:
Equipe
techniqu
Tarif journalier
- De 30
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
{8h
à
20h)
350
€
500
€
650
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/ Dimanche / Jour
férié
525
€
750
€
975
€
Forfait
Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur
24h)
88
€
125
€
163
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h)
175
€
250
€
325
€
PHOTOS
ARTISTIQUES
6 :
:
Equipe
technique
T. arif journalier
-De30
|
De30à50 |
+De50
Tournage
Journée
semaine
(8h
à 20h)
350
€
500
€
650
€
Tournage
Nuit
(20h
à 8h)
/ Dimanche /
Jour
férié
525
€
750
€
975
€
Forfait Journée
occupation
sans
activité
de
production
(sur 24h)
88
€
125
€
163
€
Forfait
Journée
montage
/ démontage
(sur
24h}
175
€
250
€
325
€
9Z02/t0/£T : o1n19a91d uonda3ai sp sea
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16-05
REDEVANCE
POUR
EMPRISE
LOGISTIQUE
OÙ
TECHNIQUE
Aux
tarifs
précédents
s’ajouteront
pour
tout
projet
concerné
une
redevance
liée
aux
emprises
annexes
au
tournage :
stationnement,
loges,
grues,
…
Emprise
espace
public
pour
les
besoins
logistiques
et
techniques
Tarif
/ jour
Emprise
pour
une
place
stationnement
10
€
Emprise
logistique
ou
technique
sur
un
espace
public
extérieur
2
(loges,
barnum,
cantine,
matériels,
grues,
échafaudage,
..)
6
Em
Mise
à
disposition
d'une
salle
d’un
équipement
communautaire
100
€
spécifiquement
pour
un
usage
logistique
ou
technique
COÛT
SUPPLEMENTAIRE
LIÉ
A
LA
MOBILISATION
D’AGENTS
DE
LA
CACP
Pendant
la
période
d'utilisation
des
lieux
par
la
Production,
il est
entendu
qu'un
agent
municipal
peut
être
amené
à
être
mobilisé
pour
les
besoins
et
demandes
logistiques
et
techniques
du
tournage
dans
le
cadre
de
ses
horaires
de
travail
habituel
(soit
généralement
dans
l'intervalle
horaire
entre
8h30
et
17h30
du
lundi
au
vendredi)
et
pour
une
durée
quotidienne
moyenne
ne
devant
excéder
2h.
Dans
le
cas
d'une
présence
nécessaire
au-delà
de
cette
proportion,
ou
à
des
horaires
ou
des
jours
non
habituellement
travaillés
par
l'agent
municipal,
les
tarifs
suivants
sont
appliqués
:
Journée
(6h
à
Journée
(6h
à
22h)
Nuit
22h)
TARIFS
F
:
.
Du
lundi
au
Dimanche
et jours
(22h
à
6h)
samedi
fériés
Tarif
horaire
24
€
39
€
47
€
Forfait
journalier
240
€
390
€
470
€
La
CACP
peut
décider
de
la
nécessité
de
présence
sur
le
lieu
de
tournage
d'un
agent
municipal
pour
des
raisons
de
sécurité
notamment.
Dans
ce
cas,
les
tarifs
ci-
dessus
s'appliquent.