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Ordre du Jour - 00 ordre du jour conseil municipal du 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ordre du jour conseil municipal du 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Francis GONZALEZ
Maire de Boucau
Réf : FG/OLT/MD
à
Mesdames et Messieurs les
Conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
LUNDI 12 DECEMBRE 2022 à la mairie à dix-huit heures.
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus cordiales.
BOUCAU, le 6 décembre 2022
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Pouvoirs
Désignation du secrétaire de séance
Informations de Monsieur le Maire
Informations des Adjoints
Compte rendu des décisions du Maire
-Convention de mise à disposition d’un local
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal
- Séance du 17 octobre 2022
PROJETS DE DELIBERATIONS
Ressources humaines
01. Adoption du règlement du temps de travail du personnel de la Commune de Boucau
02. Modification du tableau des emplois
Finances
03. Décision modificative n° 2
04. Application du cadre budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
05. Durées d’amortissement – Fixation des cas de dérogation à la règle du prorata temporis
06. Constitution de provision pour créances douteuses
Rapporteurs
F.Gonzalez
F.Gonzalez
F.Gonzalez
F.Gonzalez
F.Gonzalez
F.Gonzalez 07. Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement dans l’attente
de l’adoption du Budget Primitif 2023
08. Avances de subvention et de participations
09. Subvention 2023 à l’Association Essor Basque
10. Création d’aires de jeux – Demande de financement auprès de l’Etat au titre de la DETR
2023
11. Projet d’une création d’une aire de basket 3X3 sur le site de Piquessary -Approbation du
projet- Demande de financement auprès de la fédération française de basket
12. Mise à disposition des installations d’éclairage public liées au transfert au Territoire
d’Energie des Pyrénées Atlantiques de la compétence « travaux neufs d’éclairage public »
Intercommunalité
13. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) du 11 octobre 2022
Affaires scolaires/Enfance Jeunesse
14. Modification de la carte scolaire élémentaire
15. Projet Educatif Territorial- Approbation – Autorisation accordée à Monsieur le Maire de
signer la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan
Mercredi
Cadre de vie
16. Cheminements doux : création d’un parcours forestier sur la Commune – Autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions de passage avec les propriétaires
privés
Affaires culturelles
17. Demande de subvention auprès du département pour l’accompagnement en résidence de
la compagnie Jour de Fêtes
Affaires foncières
18. Travaux d’aménagement de la rue Georges Lassalle- Acquisition des parcelles section AB
n°232 et AB n°334- Autorisation accordée à M. le Maire de signer les actes d’acquisition
correspondants
19. Acquisitions au COL de parcelles boisées (Rue Jean Baptiste Castaings et Pichepaou) -
Régularisation foncière (parcelle BKn°302)
20. Acquisition des parcelles AK n° 335 et AK n°321 constitutives de l’emprise de la rue
Joseph DUPRAT- Incorporation dans le domaine public
Affaires générales
21. Avis consultatif : Ouvertures dominicales Picard pour 2023
Questions diverses
Rapporteurs
F.Gonzalez
J.Dos Santos
J.Dos Santos
L.Guyonnie
L.Guyonnie
F.Gonzalez
F.Gonzalez
L.Guyonnie
L.Guyonnie
JM Gutierrez
MJ Roques
P.Acedo
G.Lassabe
G.Lassabe
G.Lassabe
G.Lassabe -------------------------------------------------------------------------
POUVOIR
Je soussigné(e)...................................................................................................................
Donne pouvoir à .........................................................................…..................................
. pour me représenter à la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022
. de prendre part à toutes les délibérations,
. d’émettre tous votes.
Boucau, le