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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Culture et patrimoine,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Francis GONZALEZ
Maire de Boucau
Réf : FG/OLT/MD
à
Mesdames et Messieurs les
Conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le LUNDI
17 OCTOBRE 2022 à la mairie à dix-huit heures.
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus cordiales.
BOUCAU, le 11 octobre 2022
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Pouvoirs
Désignation du secrétaire de séance
Informations de Monsieur le Maire
Informations des Adjoints
Avenant n°1, lot 7 « sols souples » marché de travaux, Extension de l’école Joliot Curie
Avenant n°1, lot 8 « peinture » marché de travaux, Extension de l’école Joliot Curie
Avenant n°1, lot 6 « carrelage » marché de travaux, Extension de l’école Joliot Curie
Avenant n°1, lot 4 marché de travaux, Extension de l’école Joliot Curie
Avenant n°2, lot 8 « peinture » marché de travaux, Extension de l’école Joliot Curie
Avenant n°1, lot 3 « gros œuvre » marché de travaux, Construction de la maison des associations
Convention de partenariat en matière de création artistique pour l’accueil en résidence et l’attribution d’une
aide à la création
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal
- Séance du 12 septembre 2022
PROJETS DE DELIBERATIONS
Finances
01. Contrôle Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Présentation d’un rapport des
actions entreprises suite aux observations de la Chambre
02. Décision modificative n° 1
Rapporteurs
F.Gonzalez
F.Gonzalez 03. Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la part communale de la
taxe d’aménagement au profit de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Vie associative
04. Salles municipales – Conditions de mise à disposition – Tarifs de location
Ressources humaines
05. Recrutement d’emploi non permanent
06. Modification du tableau des emplois
Affaires scolaires
07. Transports scolaires – Approbation de la convention entre le SMPBA et la Commune de
Boucau pour la prise en charge intégrale des frais d’inscription aux transports scolaires des
élèves des écoles élémentaires et maternelles
08. Conventions avec l’Education Nationale pour la mise à disposition d’accompagnants des
élèves en situation de handicap (AESH)
Urbanisme/toponymie
09. Modification simplifiée du PLU
10. Nouvelle dénomination de voirie
Travaux
11. Déclassement de la RD 460 (rue Georges Lassalle) en voie communale
12. Projet de construction de deux terrains de tennis couverts : Approbation de la convention
d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une
centrale solaire photovoltaïque sur ombrières à conclure avec la SAS parkings solaires des
Pyrénées Atlantiques- Autorisation accordée à M. le Maire de la signer
13. Electrification rurale – programme « remplacement ballons fluorescents (SDEPA) 2022 »
Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 21REP029
14. Electrification rurale – programme « Gros entretien éclairage public (Communes) 2022»
Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 22GEEP111
Questions diverses
-------------------------------------------------------------------------
POUVOIR
Je soussigné(e)...................................................................................................................
Donne pouvoir à .........................................................................…..................................
. pour me représenter à la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2022
. de prendre part à toutes les délibérations,
. d’émettre tous votes.
Boucau, le
Rapporteurs
F.Gonzalez
J.Dos Santos
F.Gonzalez
F.Gonzalez
L.Guyonnie
L.Guyonnie
F.Gonzalez
JP. Cazaux
P. Acedo
P. Acedo
P. Acedo
P. Acedo