Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 LISTE DELIBERATIONS 10 11 2022
Déliberation - 1 Liste des deliberations du Conseil municipal du
Déliberation - 1 Liste des deliberations du Conseil municipal du
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT 10 11 2022
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - 1 Liste des deliberations Conseil d Administration
Déliberation - Liste deliberations du Conseil municipal du 28 jui
Déliberation - DELIBERATION 2022 35 Affaires Financieres Decis
Déliberation - 1 Liste des deliberations du Conseil municipal du
Déliberation - 1 Liste des deliberations du Conseil municipal du
Déliberation - 1 LISTE DELIBERATIONS 10 11 2022
Document publié le Vendredi 11 novembre 2022 par la commune d'Ermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1 LISTE DELIBERATIONS 10 11 2022)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
REPERTOIRE DES DELIBERATIONS
ANNEE 2022
2022/168 10/11/2022 AFFAIRES GENERALES Autorisation à déposer une demande de travaux pour un changement de façade à l’école Maurice Ravel
2022/169 10/11/2022 AFFAIRES GENERALES Approbation du Rapport d’activités 2021 de la Communauté d’Agglomération Val Parisis
2022/170 10/11/2022 AFFAIRES GENERALES Convention entre le Maire d’Ermont et le Tribunal Judiciaire de Pontoise relative à la mise en œuvre du rappel à l’ordre
2022/171 10/11/2022
ATTRACTIVITE DU
TERRITOIRE ET CADRE
DE VIE
Cession d’un terrain à bâtir sis rue Paul Bourget, lot n°3,
parcelles cadastrées section AP n°649, 657 et 659
2022/172 10/11/2022
ATTRACTIVITE DU
TERRITOIRE ET CADRE
DE VIE
Cessions de deux biens communaux à usage d’habitation sis 1
rue Anatole France et 38 rue de Stalingrad
2022/173 10/11/2022
ATTRACTIVITE DU
TERRITOIRE ET CADRE
DE VIE
Appel à projets « Val d’Oise Terre de jeux 2024 » : demande de
subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise,
dans le cadre de la mise en place d’un cycle de conférences JOP
au sein du Club House du complexe sportif Gaston Rébuffat
2022/174 10/11/2022 EDUCATION ET
APPRENTISSAGES
Versement d’une subvention à l’Association des Anciens
Combattants d’Ermont pour la prise en charge des repas des
membres du CMEJ (Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes)
à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2022
2022/175 10/11/2022 EDUCATION ET
APPRENTISSAGES
Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées
sous contrat accueillant des élèves résidant dans la commune,
pour l’année scolaire 2022/2023REPERTOIRE DES DELIBERATIONS
ANNEE 2022
2022/176 10/11/2022 EDUCATION ET
APPRENTISSAGES
Convention de mise à disposition de locaux au profit de
l’association « Embellie Scolaire » pour la mise en place de
séances de soutien scolaire
2022/177 10/11/2022 EDUCATION ET
APPRENTISSAGES
Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Saint-
Exupéry dans le cadre de l’organisation d’un projet
pédagogique
2022/178 10/11/2022 EDUCATION ET
APPRENTISSAGES
Présentation d’un dossier de candidature, en réponse à l’appel à
projet de la Direction des Services Départementaux de
l’Education Nationale du Val d’Oise, relatif au « Plan
Mercredi » 2022
2022/179 10/11/2022 FINANCES Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2023
2022/180 10/11/2022 FINANCES Utilisation des dotations de solidarité perçues par la Ville : présentation du rapport annuel 2021