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Document publié le Mercredi 30 novembre 2022
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Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Délibération n°2022.12.06.31
Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
République Française
Département de l'Hérault – Arrondissement de Lodève
Extrait du registre des délibérations
Communauté de communes du Clermontais
Date de la convocation Mercredi 30 Novembre 2022 Séance du Mardi 06 Décembre 2022
Président de séance M. Claude REVEL
L'An Deux Mille Vingt et deux, le Six Décembre à 18 heures,
le Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais à
Clermont L’Hérault, sous la présidence de Monsieur le
Président, Claude REVEL.
Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL
Votes : 33
Présents : 25 Pour : 33
Absents : 12 Contre : 0
Représentés : 8 Abstention : 0
Rapporteur Bernard COSTE Vice-Président en charge du Tourisme et des Activités de pleine nature
Etaient présents : M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Marina BOURREL (Brignac), Mme Myriam GAIRAUD (Cabrières), M. Claude REVEL (Canet), Mme Christiane FLUCRAND (Canet), Mme Reine GRENOVILLE (Canet), Mme Isabelle LE GOFF (Clermont l’Hérault), M. Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault), Mme Véronique DELORME (Clermont l’Hérault), Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), M. Jean-Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), Mme Marie PASSIEUX (Clermont l’Hérault), M. Marc CARAYON (Lacoste), M. Jean-Philippe OLLIER (Lieuran Cabrières), Mme Sophie COSTEAU (Mérifons), M. Patrick JAURES (Mourèze), M. Francis BARDEAU (Nébian), M. Bernard COSTE (Octon), M. Claude VALERO (Paulhan), par M. Aleix BERTRAND (Paulhan), Mme Isabelle SILHOL (Péret), M. Joseph RODRIGUEZ (Saint Félix de Lodez), M. Jean-Claude CLOZIER (Salasc), M. Gérald VALENTINI (Valmascle), M. Laurent SOUCHON (Villeneuvette).
Absents représentés : Mme Françoise REVERTE (Aspiran) représentée par M. Olivier BERNARDI (Aspiran), M. Jean FRADIN (Canet) représenté par Mme Reine GRENOVILLE (Canet), Mme Daria PICARD (Ceyras), représentée par M. Claude REVEL (Canet), Mme Elisabeth BLANQUET (Clermont l’Hérault) représentée par M. Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault), M. Olivier BRUN (Fontès) représenté par Mme Isabelle SILHOL (Péret), Mme Sylvie VERY-MALMON (Nébian) représentée par M. Francis BARDEAU (Nébian), Mme Christine RICARD (Paulhan) représentée par M. Claude VALERO (Paulhan), Mme Sophie ROYON (Paulhan) représentée par M. Aleix BERTRAND (Paulhan).
Absent(e)s : M. Arnaud MOULS (Canet), M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), M. Georges ELNECAVE (Clermont l’Hérault), M. Jean-François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), M. Franck RUGANI (Clermont l’Hérault), M. Salvador RUIZ (Clermont L’Hérault), Mme Claudine SOULAIRAC (Clermont l’Hérault), M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Grégory GUERIN (Paulhan), Mme Aleksandra DJUROVIC (Paulhan), M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault).
Base de Plein Air - Tarification de la voile sportive 2022-2023
Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment l’article L 5211-10,
Vu le Code du Tourisme,
Vu l’arrêté préfectoral n°2009-1-4178 portant modification statutaire et intégration de la compétence
Développement touristique,
Considérant qu’il appartient au Conseil communautaire de délibérer sur la fixation ou la modification des
tarifs de ses services,
Considérant que la Base de plein Air revoit chaque année sa tarification des activités de sports loisirs en
fonction de l’évolution du marché,
Publié le 15/12/2022Délibération n°2022.12.06.31
Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Considérant que pour l’exercice 2022-2023, la Base de Plein a pour objectif de lancer une nouvelle
activité, qui se pratique de plus en plus : il s’agit de la « Wingfoil ».
La « Wing Surf », ou « Wing Foil » ou encore « Winging » est un nouveau sport de glisse qui combine les
disciplines du windsurf, du kiteboard ainsi que du foil, avec un seul gréement : une aile gonflable et
compacte.
Grâce à cette aile qui offre suffisamment de puissance, de vitesse et de portance, le principe de base est
de pouvoir foiler au-dessus de l’eau dans du vent très léger.
Le Wing Surf est un sport de glisse complémentaire qui permet de s’amuser et également de faire
découvrir l’élément « vent » aux amateurs de sports nautiques n’ayant jamais fait de windsurf ou de
Kiteboard, ni même vécu une quelconque expérience dans les vagues. Lancée sur le marché au début
de l’été 2019, cette pratique est importée d’Hawaii.
Ce nouveau sport de glisse est simple, accessible à tous et peut être décliné sur de nombreux supports,
sur l’eau sur un stand up paddle ou une planche spécifique.
Aussi il convient de mettre à jour la tarification, présentée en annexe de la présente délibération.
Monsieur REVEL soumet ce point au vote.
Le Conseil communautaire ouï l’exposé de Monsieur COSTE et après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE,
- INSTAURE la nouvelle tarification présentée en annexe ;
- APPROUVE les montants de la nouvelle tarification ;
- AUTORISE Monsieur Président à signer toutes pièces utiles relatifs à cette affaire.
Pour extrait conforme,
Le Président de la Communauté
de communes du Clermontais,
Claude REVEL.
Accusé de réception en préfecture
034-243400355-20221212-2022-12-06-31-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022