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Convocation - Convocation CM 09 septembre 2024 1
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Veyrier-du-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Veyrier-du-Lac, le 05 septembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Une séance ordinaire du conseil municipal se tiendra, en Mairie, salle consulaire,
lundi 09 septembre 2024 à 20h00
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Gestion de l’assemblée délibérante
© Installation d’une nouvelle conseillère municipale et mise à jour du tableau du conseil municipal
- Affaires foncières
o Attribution de l’exploitation « terrain de maraîchage de La Ravoire » o Acquisition de la parcelle cadastrée AK 752 située route du Crêt des Vignes
o Préemption par la commune du « Mont-Baron » - parcelles cadastrées AD879, 882 et 914 situées rue de la Tournette
- Finances
o Fixation des tarifs de cantine et de garderie périscolaire pour l’année 2024-2025 o Admission en non-valeur
o Subvention au tennis club de Veyrier-du-Lac dans le cadre de l’organisation de la boucle du cœur
- Ressources humaines
o Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet o Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet (accroissement temporaire d’activité) — ATSEM
o Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet (accroissement temporaire d’activité) — Gestion de la restauration collective au sein de
l'accueil de loisirs
- Forêts
o Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2025
© Autorisation donnée à Madame le maire pour déposer une déclaration préalable (abattage d’arbres dans un espace boisé classé)
© Approbation du plan de gestion du Mont-Veyrier
- Intercommunalité
o Modification des statuts du Grand Annecy
- Autres
o Conseil énergie - Convention d’adhésion entre la commune et le SYANE et désignation d’un élu « responsable énergie »
© Approbation de la Convention Territoriale Globale
- Décisions du Maire et DIA
- Informations et questions diverses
Pour le maire empêché,
Le premier adjoint,
Philippe ABRAHAMI
Affiché et mis en ligne le 05 septembre 2024
7 place du Docteur Charles Mérieux 74290 Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) — Tel 04 50 60 10 13 — nairie@veyrier-du-lac.fr