Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 12064
Déliberation - 13573
Déliberation - 12909
Déliberation - 12999
Procès Verbal - 12076
Procès Verbal - 13313
Déliberation - 11936
Déliberation - 11858
Déliberation - 13528
Déliberation - 13526
Procès Verbal - 12994
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12994)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement d’Avesnes CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton d’Aulnoye-Aymeries ORDINAIRE
COMMUNE DE BRY
Le Maire
59144
& 03.27.49,73.80 Aux Membres du Conseil Municipal E 03.27.49,77,02
@ mairie-bry@orange.fr
Affaire suivie par : Sandrine SPATOLA
Madame, Monsieur,
Je vous invite à nous réunir pour un Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu à la salle des
associations le :
Mardi 12 novembre 2024
À 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès verbal :
Arrêt du procès verbal de la séance du 12 septembre 2024
Délibérations :
1. SIDEN-SIAN : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN — Comités Syndicaux des 22 février
2024, 18 juin 2024 et 19 septembre 2024
2. BUDGET : Demande de subvention au titre de la programmation 2024 du Fonds de
Concours du Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d'Avesnes-Sur-Helpe
3. DEONTOLOGIE : Délibération portant désignation d’un référent déontologue
Questions diverses :
A. Manifestations : cérémonie des vœux 2025
B. Cimetière : travaux, règlement
C. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde
D. AXA : proposition d’une offre promotionnelle pour une assurance santé
E. Location des salles: salle des associations, salle des fêtes {modification contrat pour
nettoyage et sonorisation)
F. Projet de maison d'assistante maternelle : situation d'avancement, faisabilité
G. Composteurs partagés
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes cordiales salutations.
Bry, le 7 novembre 2024
Le Maire, Bertrand FLAMENT