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Convocation - 1 Convocation CM du 13 04 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 02h51 par la commune de Saint-André-de-Cubzac.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 13 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
nr”
]
Mairie
de
Saint-André-de-Cubzac
SAINT
ANDRÉ
|
P DIRECTION
GENERALE
DES SERVICES
de-Cubzac
Saint-André-de-Cubzac, le
.-7 | AVR. 2026
Destinataires
:
Monsieur
Mickaël
COURSEAUX
-
Madame
Pauline
ANDRÉ-
Monsieur
Stéphane
PINSTON
Madame
Laurence
PEROU
-
Monsieur
Vincent
POUX
-
Madame
Hélène
RICHET
Monsieur
Yann
LUPRICE
-
Madame
Sarah
GACHET
-
Monsieur
Yann
HERBER
Madame
Julie
COLIN
-
Monsieur
Mathieu
CAILLAUD
-
Madame
Marie-Claire
BORRELLY
Monsieur
Pascal
SERIZIER
-
Madame
Aurore
TRELAÜN
-
Monsieur
Georges
MIEYEVILLE
Madame
Nathalie
DE
CHECCHI
-
Monsieur
Michel
ARNAUD
-
Madame
Pascale
AYMAT
Monsieur
Jean-Louis
TABUSTEAU
-
Madame
Aurore
VALETTE
-
Monsieur
Thierry
TOURNADE
Madame
Angélique
BARESSE
-
Monsieur
Daniel
THEBAULT
-
Madame
Sabrina
SANTOS
Monsieur
Mathieu
GROS
-
Monsieur
Pierre
LE
CAMUS
-
Madame
Lindsay
BANSERET
Monsieur
Julien
KERMAGORET
-
Madame
Vanessa
PELONG
-
Monsieur
Dimitri
HILLAIRET
Madame
Aude
SARRAILLA
- Monsieur
Jean-François
DESRAMÉ
- Monsieur
Vincent
CHARRIER.
l
Objet Conseil
municipal
-CONVOCATION-
Pièces jointes Note
de
synthèse
1 pouvoir
Madame,
monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
en
mairie
- Salle
du
conseil
municipal
:
LE
LUNDI
13
AVRIL
2026
À
18
HEURES
30
-ORDRE
DU
JOUR
AU
VERSO-
En
vous
remerciant
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion,
Je
vous
prie
de
croire,
madame,
monsieur,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
HÔTEL
DE
VILLE
8,
place
Raoul
Larche
- B.P
97
|
Tél
: 05
57
45
10
10
33240
Saint-André-de-Cubzac
!
Fax
: 05
57
45
10
29
saintandredecubzac.fr
Le
courrier
doit
être
adressé
impersonnellement
à
Madame
le Maire.
Imprimé sur papier recyclé ORDRE
DU
JOUR
Dossier
n°
38-2026
Conseil
d'administration
du
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS)
—
Détermination
du
nombre
de
membres
Dossier
n°
39-2026
Conseil
d’administration
du
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS)
-
Elections
des
délégués
Dossier
n°
40-2026
Maison
de
retraite
publique
«
Espace
Latour
du
Pin
» - Conseil
d'administration
— Désignation
des
représentants
de
la collectivité
Dossier
n°
41-2026
Commission
d’appel
d'offres
à
vocation
générale
—
Fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l’élection
de
ses
membres
Dossier
n°
42-2026
Commission
d'appel
d'offres
à vocation
générale
— Election
des
membres
Dossier
n°
43-2026
Commission
de
délégation
de
service
public
à vocation
générale
—
Fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
de
ses
membres
Dossier
n°
44-2026
Commission
de
délégation
de
service
public
à vocation
générale
-— Election
des
membres
Dossier
n°
45-2026
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
dans
les organismes
A)
Nominations
ou
présentations
de
conseilleurs
municipaux
—
Vote
à
main
levée
B)
Comité
des
œuvres
sociales
du
personnel
de
la commune
C)
Commission
nationale
d’action
sociale
D)
Régie
du
service
Halte
nautique
E)
Syndicat
départemental
énergies
et
environnement
de
la
Gironde
(SDEEG)
F)
Conseil
d'administration
du
lycée
Philippe
Cousteau
G)
Conseil
d'administration
du
collège
La
Garosse
H)
Désignation
d’un
conseiller
municipal
correspondant
défense
1)
Commission
paritaire
du
marché
J)
Etablissement
public
administratif
« Gironde
ressources
»
K)
Association,
culture,
loisirs,
animation,
programmation
(CLAP)
L)
Association
nationale
des
élus
en
charge
du
sport
(ANDES)
M)
Agence
d'urbanisme
Bordeaux
Aquitaine
a’urba
Dossier
n°
46-2026
Recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement
des
emplois
permanents
Dossier
n°
47-2026
Accueil
de
stagiaires
au
sein
des
services
municipaux
Dossier
n°
48-2026
Conventions
de
mise
à
disposition
des
salles
municipales,
terrains
et
équipements
sportifs
entre
la ville
et
les
associations
— Autorisation
de
signer