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Ordre du Jour - Convoc et ODJ CM du 26 01 2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Saint-André-de-Cubzac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc et ODJ CM du 26 01 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Ruralité,
|
.
Mairie
de
Saint-André-de-Cubzac
SAINT
ANDRÉ
?
DIRECTION
GENERALE
DES SERVICES
de-Cubzac
Saint-André-de-Cubzac, le
20
JAN. 2026
Destinataires
:
Madame
Célia
MONSEIGNE
-
Monsieur
Mickaël
COURSEAUX
-
Madame
Véronique
LAVAUD
-
Monsieur
Michel
ARNAUD
-
Madame
Hélène
RICHET
-
Monsieur
Stéphane
PINSTON
-
Madame
Laurence
PÉROU
-
Madame
Marie-Claire
BORRELLY
-
Monsieur
Georges
MIEYEVILLE
-
Monsieur
Vincent
POUX
-
Monsieur
Florion
GUILLAUD
- Madame
Joëlle
PICAUD
- Monsieur
Michel
VILATTE
-
Monsieur
Jean-Louis
TABUSTEAU
-
Madame
Pascale
AYMAT
-
Monsieur
Thierry
TOURNADE
-
Monsieur
Michaël
CHAMARD
-
Monsieur
Daniel
THEBAULT
-
Madame
Sarah
GACHET
-
Madame
Laure
PENICHON
- Madame
Caroline
CLEDAT
- Monsieur
Mathieu
CAILLAUD
- Madame
Sandrine
HERNANDEZ
-
Madame
Julie
COLIN
-
Monsieur
Yann
LUPRICE
-
Madame
Catherine
JARRY
CHADOIN
-
Monsieur
Dominique
MESTREGUILHEM
-
Madame
Nathalie
DE
CHECCHI
-
Monsieur
Georges
BELMONTE
-
Monsieur
Arnaud
BOBET
-
Madame
Déborah
Marie
MARTIN
-
Monsieur
Olivier
FAMEL
-
Monsieur
Vincent
CHARRIER.
Objet Conseil
municipal
-CONVOCATION-
Pièces
jointes
Note
de
synthèse
PV
du
24
novembre
2026
1 pouvoir
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordi-
naire
à
la
mairie :
LE
LUNDI
26
JANVIER
2026
A
18
HEURES
30
-ORDRE
DU
JOUR
AU
VERSO-
En
vous
remerciant
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion,
Je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
HÔTEL
DE
VILLE
8,
place
Raoul
Larche
- B.P
97
|
Tél
: 05
57
45
10
10
33240
Saint-André-de-Cubzac
!
Fax
: O5
57
45
10
29
saintandredecubzac.fr
Le
courrier
doit
être
adressé
impersonnellement
à
Madame
le Maire.
Imprimé sur papier recyclé ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2026
SAINT-ANDRÉ-DE-CUBZAC
Dossier
n°
01-2026
Subvention
de
fonctionnement
à
l’association
Culture
Loisirs
Animation
Programma-
tion
(CLAP)
Dossier
n°
02-2026
Subvention
de
fonctionnement
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
(COS)
Dossier
n°
03-2026
Autorisation
d'engagement
et de
mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2026
Dossier
n°
04-2026
Convention
d'indemnisation
à
l’amiable
dans
le
cadre
des
travaux
de
requalification
de
la
place
Raoul
Larche,
du
cours
Clemenceau
et
d’une
partie
de
la
rue
Nationale
et
de
la
rue
Dantagnan
— Indemnisations
25)
Dossier
STREET
SALADE
Dossier
n°
05-2026
Parcelles
cadastrées
section
AD
n° 297p
et 298
— Cession
à l’association
diocésaine
de
Bordeaux
Dossier
n°
06-2026
Parcelle
cadastrée
section
D
n° 2244
sise
La
Bousquette
— Acquisition
à l'euro
symbo-
lique
Dossier
n°
07-2026
Parc
de
vidéoprotection
—- Demande
de
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2026
Dossier
n°
08-2026
Fourniture
en
équipements
numériques
et
informatiques
des
écoles
de
la commune
— Demande
de
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2026
Dossier
n°
09-2026
Travaux
d'amélioration
thermique
du
dojo
Léo
Lagrange
-
Demande
de
Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
public
Local
{DSIL
2026)
Dossier
n°
10-2026
Fête
foraine
2026
-— Droits
de
place
Dossier
n°
11-2026
Relais
petite
enfance
du
Grand
Cubzaguais
communauté
de
communes
— Convention
de
mise
à disposition
de
la médiathèque
Dossier
n°
12-2026
Ecole
de
musique
intercommunale
—
Convention
de
partenariat
entre
Grand
Cub-
zaguais
communauté
de
communes
et la
médiathèque
de
Saint-André-de-Cubzac
Dossier
n°
13-2026
Consultation
pour
avis
sur
le plan
partenarial
de
gestion
de
la demande
et d’informa-
tion
des
demandeurs
(PPGDID)
du
Grand
Cubzaguais
communauté
de
communes
-
Avis
du
conseil
municipal
Dossier
n°
14-2026
Convention
de
réalisation
n°
33-23-096
d’un
programme
de
logements
au
129
rue
Na-
tionale
à
Saint-André-de-Cubzac
entre
l'Établissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-
Aquitaine,
Grand
Cubzaguais
communauté
de
communes
et
la
commune
de
Saint-
André-de-Cubzac
- Avenant
n°
1
Dossier
n°
15-2026
Convention
de
réalisation
n°
33-25-114
« Café
de
l'hôtel
de
ville
»
entre
l'Établisse-
ment
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
et la commune
de
Saint-André-de-Cubzac
Dossier
n°
16-2026
Réduction
des
polluants
—
Convention
de
partenariat
entre
le
SMIDDEST
et
la
com-
mune
de
Saint-André-de-Cubzac
Dossier
n°
17-2026
Viographie
-— Actualisation
Décisions
du
maire