Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis CM du 01.03.2023
Conseil Municipal - 2 OJ CM 18.12.2024
Conseil Municipal - 2 OJ CM 05.04.2023
Conseil Municipal - 2 OJ CM 19.02.2025
Conseil Municipal - OJ CM 16 03 2023 1
Conseil Municipal - OJ CM 17102024
Procès Verbal - 1 Proces verbal CM 21.03.2026 signe
Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour CM 14.12.2022
Conseil Municipal - Avis CM du 27.09.2022 signe
Procès Verbal - 6 Proces verbal CM 18.12.24 signe
Conseil Municipal - 1 OJ CM 01.03.2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Lacanau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 OJ CM 01.03.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public. www.lacanau.fr Page 1 sur 1
COMMUNE de LACANAU
Département de la GIRONDE
Arrondissement de LESPARRE-MEDOC
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2023
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 janvier 2023
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Cession d’une partie de la parcelle CE 402 à Mme Marie DANIEL et M. Frédéric DANIEL
2. Avis sur le projet de Schéma de cohérence territorial (SCOT) arrêté
3. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’actualisation de l’étude de faisabilité du
scénario de recomposition spatiale pour 2100 à Lacanau
Rapporteur : Madame Alexia BACQUEY
4. Présentation du Rapport de développement durable
Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER
5. Débat sur le rapport d’orientations budgétaires 2023
Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU
6. Présentation de la Charte de la démocratie participative
Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON
7. Révision du schéma directeur d’eau potable - Demande de subvention Agence de l’Eau
Adour-Garonne et au Conseil Départemental de la Gironde
8. Révision du schéma directeur d’assainissement - Demande de subvention Agence de
l’eau Adour-Garonne et Conseil Départemental de la Gironde
9. Avenant n°1 au contrat de Délégation de service public de l’eau potable
10. Avenant n°1 au contrat de Délégation du service public de l’assainissement collectif