Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 7 21ann1
Conseil Municipal - 7 22ann20
Conseil Municipal - 7 22ann22
Conseil Municipal - 7 22ann15
Conseil Municipal - 7 22ann26
Conseil Municipal - 7 22ann31
Conseil Municipal - 7 22ann
Conseil Municipal - 7 13ann1
Conseil Municipal - 7 10ann
Conseil Municipal - 7 22ann
Conseil Municipal - 7 22ann30
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Rouen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 22ann30)
Thèmes du document : Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises, Affaires étrangères et coopération,
NORMANDIE
Seul l’îlot Est de l’opération 900 082 Quartier Pasteur — Secteur Ouest est conservé, lîlot Ouest ayant vocation à
intégrer la nouvelle opération 924 626 Quartiers Ouest, avec les opérations 900 098 Abords du Pont Flaubert et
900 093 Croix d’'Yonville Constantine, ces deux dernières étant clôturées.
FINANCEMENT DE L'INTERVENTION
Enveloppe globale prise en charge (HT) Nouvelle enveloppe réduite à 1 200 000 €
Ya
CP (+année prévisionnelle)
PARTENARIATS DE L'INTERVENTION EPF (AXE 4 / ELARGIR LES PARTENARIATS)
Demandeur intervention Commune
Choisissez un élément
Choisissez un élément
Autres partenaires Choisissez un élément
Choisissez un élément
AUTRES INTERVENTIONS DE L’EPF SUR LE SITE
Autres interventions déjà réalisées par l’EPF Choisissez un élément
Description/date de prise en charge
Autres interventions envisagées par l’EPF Choisissez un élément
Description/date prévisionnelle
Conseil d'Administration du 3 juin 2021 6lTA F F o " | HN
Département de la Seine-Maritime
Rouen
| Code Opération: 900 082
Surface : 7,6 ha environ
Sections: KY et LB
EM Emprise concernée par l'opération [1 Parcelles
E1 Parcelles en stock EPF 1 Bâti
© Sections cadastrales Hydrographie