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unknown - Liste délibérations novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 27 mars 2025
Déliberation - Liste délibérations juillet 2025
Déliberation - Liste deliberations mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Exploration spatiale, Justice et droit,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 31 mars 2025 Feuillet 2025/22
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 2025-05 DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DE LA COMMUNE DE LA BREILLE-LES-PINS - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-06 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 EN 2025 DE LA COMMUNE - exercice 2025 — examinée le 31 mars - approuvée
DCM 2025-07 VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025 - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-08 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2025 - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025- 09 DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU LOTISSEMENT « LA CROIX DE JUBILE » - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-10 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES
DONNEURS DE SANG BENEVOLES - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-11 SIEML CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION DE CONSEIL EN
ENERGIE PARTAGEE - exercice 2025 — examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-12 VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SIEML POUR LES
OPERATIONS DE REPARATION DU RESEAU DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - exercice 2025
— examinée le 31 mars — approuvée
DCM 2025-13 TRAVAUX DE REBOISEMENT DE LA PARCELLE NUMERO 13 - exercice
2025 — examinée le 31 mars — approuvée
Le secrétaire
Drogue CURE
Affichée le 2 avril 2025