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Déliberation - Liste des délibérations du conseil municipal du 7 mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du conseil municipal du 7 mars 2023)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Consommateurs, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 2023-06 COMPTE DE GESTION COMMUNE 2022 - exercice 2023 - examinée le 7 mars 2023 —
approuvée
DCM 2023-07 COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2022- exercice 2023 - examinée le 7 mars 2023 —
approuvée
DCM 2023-08 AFFECTATION DE RESULTAT 2022 EN 2023 DE LA COMMUNE - exercice 2023 - examinée
le 7 mars 2023 — approuvée
DCM 2023-09 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2023 - exercice 2023 - examinée le 7 mars 2023 —
approuvée
DCM 2023-10 COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT « LA CROIX DU JUBILE » 2022 - exercice 2023 -
examinée le 7 mars 2023 — approuvée
DCM 2023-11 COMPTE ADMINISTRATIF « LOTISSEMENT LA CROIX DU JUBILE » 2022 - exercice 2023 -
examinée le 7 mars 2023 - approuvée
DCM 2023-12 BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT « LA CROIX DU JUBILE » 2023 — examiné le 7 mars —
approuvée
DCM 2023-13 RENOUVELLEMENT DE L’'ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
DCM 2023-14 SIGNATURE DE LA NOUVELLE CONVENTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA PASSASSION ET L’EXECUTION D'UN MARCHE PUBLIC D'ACHAT ET DE FOURNITURES
D'ENERGIES- exercice 2023 - examinée le 7 mars 2023 — approuvée
DCM 2023-15 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ET À LA
CARTE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES
MEMBRES exercice 2023 - examinée le 7 mars 2023 — approuvée
DCM 2023-16 TARIFS D'ENCAISSEMENT DE LA VENTE DE BOIS SUR PIED - examiné le 7 mars —
approuvée
DCM 2023- 17 TRAVAUX DE VOIRIE « ROUTE DE LA PETITE BREILLE » - examiné le 7 mars — approuvée
- Achat d’une griffe sujet reporté.
Le Maire Le secrétaire
Affiché le 9 mars 2023 7