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Convocation - Convocation Conseil Municipal
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
Département de l'Aveyron
MAIRIE de MOYRAZÈS Moyrazès, le 09 octobre 2026
MOYRAZES Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
1, Place Gilbert Serieys — 12160 Moyrazès
8 : 05.65.69.35.50.
Email : accueil mairie@moyrazes. fr
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 13 octobre à 19 h 30,
Salle du conseil municipal, mairie de Moyrazès.
Les documents relatifs aux affaires soumises à délibération sont à votre disposition au
secrétariat de mairie pour consultation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV précédent,
Désherbage libre bibliothèque,
Mise en place paiement par titre abonnement bibliothèque,
Servitude réseau assainissement terrain A[100 et AI99,
Servitude réseau assainissement terrain AH511 et AH516,
Choix du prestataire pour les contrôles liés au service assainissement collectif,
Mise à jour du règlement de service Assainissement collectif et de ses annexes
Tarifs des contrôles assainissement collectif
Tarif redevance fixe annuel 2027
Tarif du service assainissement fixe et variable pour l’année 2028,
En cas d’empêchement, merci de bien vouloir remplir un pouvoir.