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Convocation - Convocation CM 09 12 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département de l'Aveyron
MAIRIE de MOYRAZÈS Moyrazès, le 3 décembre 2024
MOYRAZES Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
1, Place Gilbert Serieys — 12160 Moyrazès
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 décembre 2024
à 20 heures,
salle du conseil municipal, mairie de Moyrazès.
Les documents relatifs aux affaires soumises à délibération sont à votre disposition au secrétariat de mairie pour consultation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Michel ARTUS.
ORDRE DU JOUR :
- MAM : Lancement du marché de travaux — Demande de subventions
- Désaffectation des chemins ruraux et des espaces publics après enquête publique
- _ Déclassement d’une voie communale après enquête publique.
- Création d’une voie communale après enquête publique
- Adoption du RPQS Assainissement collectif 2023
- Présentation du RPQS Assainissement non collectif 2023
- _ Redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
- Participation à la protection sociale complémentaire — Risque prévoyance à compter du 01/01/2025
- Budget Communal : Autorisation de mandater des dépenses d’investissement - Budget Assainissement : Autorisation de mandater des dépenses d’investissement - Questions diverses