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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 9nov Cugand)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Les membres du Conseil Municipal ont approuvé le procès-verbal du 28 septembre 2023
N° Acte Objet de la délibéra!on Vote
2023-084
Conven on rela ve à un aménagement de voirie sur le domaine
public départemental et le domaine public et privé communal,
hors aggloméra on, fixant les condi ons de son entre en
ultérieur avec le Département
A l’unanimité
2023-085
Conven on de financement par fonds de concours des travaux
« Sécurisa on carrefour des Fouques – Bel Air » avec le
Département de la Vendée
A l’unanimité
2023-086 Demande de subven on au tre du Fonds de concours TDM pour l’aménagement d’un Parc à proximité de l’accueil périscolaire A l’unanimité
2023-087
Dénomina on d’une Voie Communale suite au transfert de
domanialité du Département de la Vendée à la Commune de la
RD 77
A l’unanimité
2023-088 Déclara on du linéaire de la voirie communale pour la Dota on Globale de Fonc onnement 2025 A l’unanimité
2023-089 Conven on avec le SYDEV (L.RN.076.23.003) pour la rénova on de l’éclairage public A l’unanimité
2023-090 Décision modifica ve n°1-2023 – Budget Principal 2023 - Commune de Cugand A l’unanimité
2023-091 Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps A l’unanimité
2023-092 Déléga ons du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal Prend acte
Affiché le 15 novembre 2023
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L
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