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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+12+JUILLET+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE HOSTENS Hostens, le 08 juillet 2024 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, Conformément à la loi, j’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera en séance publique : Le vendredi 12 juillet 2024 à 18 h 30 Salle du Conseil Municipal En mairie Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour accompagné de la note de synthèse ainsi que le procès-verbal du 05 avril 2024. En cas d’absence ou d’empêchement, vous pourrez donner procuration (un seul pouvoir par élu). Je vous prie d’agréer, Cher(s) et Chère(s) collègue(s), l'expression de mes salutations distinguées. Mairie de Hostens : 1 route de Mont de Marsan - 33125 HOSTENS Tél. : 05.56.88.50.21 - Courriel : mairie.hostens@gmail.com - www.hostens.fr SIRET : 213302029000 11 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal du 05 avril 2024 D Délibération relative au changement d’horaire d'ouverture de la bibliothèque municipale U) Délibération relative au lancement de la procédure de la reprise des concessions dans le cimetière 4. Délibération pour délégation des charges d’entretien des routes départementales en agglomération traversant la commune de Hostens 5. Délibération portant institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et précisant les modalités en matière d’heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale 6. Délibération relative à l’avenant pour l’année 2024 pour la convention départementale triennale «solidarité eau » sur le budget eau-assainissement 7. Questions diverses POUVOIR Empêché(e) d’assister à la séance du conseil municipal Qui se tiendra le Fait à Hostens, le .................... Signature (avec la mention manuscrite « BON POUR POUVOIR ») Mairie de Hostens : 1 route de Mont de Marsan - 33123 HOSTENS Tél. : 05.56.88.50.21 - Courriel : mairie.hostens dgmail.com - www.hostens.fr SIRET : 21330202900011