Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DM2025 091 Ville de Royat Maison de lEnfance Crech
Déliberation - DM2025 131 Maison de lEnfance Raccordement eclaira
unknown - DM2025 094 Maison de lEnfance Creche Achat seche l
Déliberation - DM2025 117 Ville de Royat MAISON DE LENFANCE amena
unknown - DM2025 083 Enfance Maison de lEnfance Signaletique
Déliberation - DM2025 118 Ville de Royat MAISON DE LENFANCE Achat
Déliberation - DM2025 115 DM n°3 Virements de credits Place Claus
Déliberation - DM2024 052 Maison de lEnfance Amenagement dune pal
Déliberation - DM2025 129 Creation dune Maison de lEnfance Pret d
Déliberation - DM2025 067 Ville de Royat Maison de lEnfance Insta
Déliberation - DM2025 014 Maison de lEnfance Amenagement de la cuisine de la creche HMI Bonnet Thirode compresse 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 014 Maison de lEnfance Amenagement de la cuisine de la creche HMI Bonnet Thirode compresse 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
RÉPULIQUE FRANÇAISE
PUY-DE-DÔME
MAIRIE
de
ROYAT
DM-2025/014 publié le 26/2
2075
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ville
de
Royat
- Maison
de
l'Enfance
- Aménagement
de
la cuisine
de
la crèche
-
HMI
BONNET
THIRODE
Le
Maire
de
Royat,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L
5211-1,
L
52112,
L 2122-22
et L 2122-23,
VU
le
Code
de
la
commande
publique,
et
notamment
ses
articles
R2100-1
à
R3381-4,
applicable
à compter
du
01/04/2019
concernant
la passation
des
marchés
publics,
VU
le décret n°2019-1344
du 12
décembre
2019
modifiant certaines
dispositions
du code
de
la commande
publique
relatives
aux
seuils
et avances,
VU
la
Délibération
du
Conseil
municipal
D2023-074
en
date
du
13/12/2023
donnant
délégation
à M.
le Maire
d'un
certain
nombre
de
compétences,
VU
la
Délibération
du
Conseil
municipal
D2024-049
en
date
du
10/07/2024
portant
approbation
du
projet
et
demande
de
subventions
pour
la buvette
Eugénie,
VU
la proposition
de
l'entreprise
HMI
Bonnet
Thirode,
en
date
du
20/02/2025,
CONSIDERANT
qu'il y a lieu
de
prévoir
l'aménagement
de
la cuisine
de
la crèche
située
à la
Maison
de
l'Enfance
de
la ville
de
Royat,
CONSIDERANT
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
primitif 2025
du
budget
principal
de
Royat,
DECIDE
Article
1
:
L'entreprise
HMI
BONNET
THIRODE
sis
15
Rue
du
Pré
de
la
Reine
63000
CLERMONT-FERRAND,
est
retenue
pour
l'aménagement
de
la cuisine
de
la
crèche
située
à
la
Maison
de
l’Enfance,
pour
un
montant
de
45
500
€
HT
soit
54
600
€ TTC.
Article 2
: Les
caractéristiques
et le contrat
sur
les bases
précitées
sont annexés
à la présente
décision. Article
3
: Ampliation
de
la
présente
décision
à :
-
Monsieur
le Trésorier
Principal
Clermont
Métropole
-
L'entreprise
HMI
BONNET
THIRODE
-
Mme
la
Directrice
Générale
des
Services
pour
exécution.
Le Maire, Marcel
ALEDO
Le Maire, - certifie sous sa responsabilité
Te-céraèteré exécutoire de cet acte,
- informe que la présente décision
peut faire l'objet d'un recours
pour excès de pouvoir devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification,
par
l'application Informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.. RECAPITULATI - ACCUEIL PETITE ENFANCE
ROVAT LOT 36
C
RONTANTUMARCNEDESASENITATIT
1:
HN]
Modilcalians du 04/02/2025
UE
an
€
EONTENEUR SHERPA CHAUD 20e
1oiéste
1
PRÉPA CUISSON
37e
ARE
OU CHEF BAC
À GAUCHE
TI
FRMOIRE FROIDE FRIGIMON ZONE PREPA
Ranéie©
RARE MAUTE D'ENTRETIEN 1000*000 «ZONE RESERVE SECTE
|
1 257,40
€
MMIOIRE THOOE: ZONE RESERVE SECHE
19m32€
CHAT D SERV
ZONE VEN
TOENEUN sHENPA CHAUD ZONE
Ti D
ni
RANONAGE LG 1197
ONE RECRUE SECHE TOTRCIT GENERAL EN PUIS VAIUE
REMISE
LOUVERU NONTANT DE MARCHE
lever 2025
GTS,
VARLANTE-LS00 PRO HP ZONE TAVERE
OPTION
BATTEUR
ae Pa
mamans
aeut ni HMI Agence de Clermont-Ferrand 15 Rue du Prè de la Reine 63100 CLERMONT FERRAND Affaire suivie par : RODRIGUES, Manuel 5306 74 83 06 68 à @hmi.f Adresse d'installation C50024 ACCUEIL PETITE ENFANCE BD JEAN-BAPTISTE ROMEUF
BONNET THIRODE GRANDE CUISINE
& HORIS SERVICES DEVIENNENT H-ffÿhi DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Facturation MAIRIE
ROYAT
46
BD
BARRIEU
63130
ROYAT
63130
ROYAT
Page
1
sur
15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
Montant
HT
€
CHAPITRE
|| GENERALITES
B-TXT
| Plan d'implantation
1,00
B-TXT
| Protection des ouvrages
1,00
B-TXT
|Fiches d'autocontrole
1,00
CHAPITRE I1\ LOT EQUIPEMENTS
DE CUISINE
B-TXT
| Article Il:1\ Matériel de cuisine
1,00
ALVESTIAIRE-SANITAIRE
ot
202209191800 | LAVE MAIN TS 2000N À COMMANDE
AU GENOU
1,00
473,40
473,40
+ distributeur de savon manuel (500 ml) Marque: TOURNUS
EQUIPEMENT / Référence: 806322
# Ensemble comprenant
:
02
7747692
[VESTIAIRE D'ATELIER SOUDE
INDUSTRIE
1,00
1 case, sans pied Amenagement Porteetiquette embauti 7035. SALISSANTEVERSION
PRIMA
Haut. : 1800 mmProf. 500 mmLarg. 400 mm. (passage utile
: 330 mm)
1 tablette avec fringleportecintres Separation
mediane
fixe
Fermeture { point par moralllon portecadenas dans boîtier encasire (cadenas non fourni anse diam.6 mm mini a 7 mm
maxi)
Corps gris 7036, portes bleu 5017 ou gris Marque:
ACIAL / Référence: VISB1S/MO
BORIS SAS
EEE
EE
EEE
NE
NE
EPL
NE
ET
SRE
EDS
17 rue des frères Lumière
- ZI.
Mitry Compans
-77290
MITRY-MORY
SAS.
au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA Intracommunautaire FR67 378 186 787
www.hmi.fr
- Courriel
: contact@hmi.fr
Paraphe PT)
nu
ii
I
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
s
& HORIS SERVICES DEVIENNENT 1-fff}i
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15 Rue du Prè de la Reine 63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre du : 20/02/2025
Affaire suivie par : RODRIGUES,
Manuel
06 74 83 06 68 manuelrodrigues@hmi.fr
Page
2 sur
15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
|
Montant
HT
€
02
202307111823
|
COIFFE
MONOBLOC
SOUDEE
L400
H20/200
P500
FIX.
1,00
EMBOITEMENT Coiffe inclinee pour vestiaire SEAMLINE
L. 400 mm. H. 20/200
mm
- P. 500 mm. Fixation par emboîtement,
Gris 7035.
Marque:
ACIAL /Référence:
CSB1--
02
7668107
[LOT DE 4 PIEDS POLYPRO
1,00
Lot de 4 pieds polypropylène pour vestiaire SEAMLINE Marque: ACIAL / Référence:
PPS4--
Ensemble
212,54
BLLAVERIE # Ensemble comprenant :
ot
202203241906
|DOUCHETTE MELANGEUSE MONOTROU AVEC
1,00
RACCORDS FLEXIBLES À CLAPETS ANTI-RETOUR - Douchette ant-tartre a
jets reglables-
Marque:
SOFINOR / Référence: PLADM
ot
MAT SRO3
| TABLE D'ENTREE MACHINE A LAVER AVEC BAC DE
1,00
PRELAVAGE Dessus : entièrement en inox AISI S04L, en une seule pièce en tôle d'épaisseur 1510èmes Piétement
: en tube inox 304L rond S 38 mm, monté sur vérins
ABS réglables Conçues
pour
casiers
à
vaisselle
500
x
500
mm
Dosseret
100
x 20
mm
Cuve
400
x 400
x
250
mm
(bonde,
tube
surverse
et
siphon
PVC inclus), à 200 mm de l'accrochage machine Trou de robinetterie G 32 mm Table largeur 750mm à droite de la machine DIM : L
1100 x P 750 x H850mm
REFERENCE :
TLC11D
Marque: SOFINOR
o1
MAT
SR03
|ETAGÈRE
BASSE
A CLAIES
AMOVIBLE
POSÉE
SUR
2
1,00
ARCEAUX
PIÉTEMENT
REFERENCE : EGLC11 Marque: SOFINOR
Ensemble
1 308,82
# Ensemble comprenant :
AO FRS SA 5
oo
17
rue
des
frères
Lumière
-Z.I.
Mitry
Compans
-77290
MITRY-MORY
SAS.
au
capital
de
25
100
000
€
- RCS
Meaux
: 378
186
787
-N°
TVA
Intracommunautaire
FR67
378
186
787
wwwhmifr
- Courriel
: contact@hmifr
Paraphe + HMI Agence de Clermont-Ferrand 15 Rue du Prè de la Reine 63100 CLERMONT FERRAND
BONNET THIRODE GRANDE CUISINE
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
+-ffÿhi
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire suivie par : RODRIGUES,
Manuel
06 74 83 06 68
© manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
3
sur
15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
Montant
HT
€
02 02
GHBONTTH2 GHSOTTRTHCD
D
LAVEUSE À CAPOT OREANE
LC 500
Marque : THIRODE Laveuse tout inox Capacite de la cuve 201 Hauteur de passage utile : 450 mm Surchauffeur de rinçage : 8 kW Rinçage : 2,6 | d'eau/casier 60/30/20 casiers/heure, Doseur de produit de rinçage de serie 2 Bras de lavage et 2 de rinçage Resistance cuve 2,5 kW Puissance pompe 0,7 kW Tableau commande electroniqueAfichage digital temperature ambiante et rinçage 4 cycles 60/120/150 secondes et 1 continu Système de filtration des dechets Auto-diagnostic des pannes Auto-lavage en fin de service Dotation standard : 1 casler assiettes 1 casier objets creux, 1 godet a couverts Niveau sonore 66 DB NORMES
CE Tension : 400/3/50
Puissance nominale : 8,7 KW Dimensions (LxPxH) : 724x840x1
529
mm (2010
ouverte) Marque:
THIRODE
/ Référence: GH6ONTTH2
Ensemble
# Variante(s) LAVEUSE CAPOT OREANE
LC PRO HP 500
Marque : THIRODE Laveuse tout inox Capacite de la cuve 201 Hauteur de passage utile : 450 mm Surchauffeurringage : 8 kW Rinçage : 2,6 | d'eau par casier,
Production 60/30/20
casiers/neure.
Doseur produit de rinçage
et Air gap de serie, 2 bras de lavage et 2 de rinçage. Resistance cuve 2,5 kW. Puissance pompe 0,7 kW.
Tableau commande electronique
Affichage temperature ambiante et rinçage 4 cycles 60/120/ 150 secondes et 1 continu. Condenseur economiseur de serie = 30% de gain d'energie Système de filtration des dechets. Pompe rinçage et vidange de serie, Auto-diagnostic des pannes. Dotation standard : 1 casier assiettes, 1 objets creux, 1 godet a couverts Auto - nettoyage en fin de service Niveau sonore 62 DB, NORMES
CE.
Tension : 400/3/50.
Puissance : 8,7 KW
Dimensions (LxPxH) : 724x818x2229 mm Marque: THIRODE/ Référence: GHS0TTRTHCDD
Au prix total de 7 492,16 Soit une plus-value de 3 738,14
# Ensemble comprenant :
1,00 1,00
3754,02
HORIS
SA. S
| 22
PE
AN
ET
SEVEN
EN
IEEE PET
EN
ET
17 rue des frères Lumière -
Z.I. Mitry Compans - 77290
MITRY-MORY
SAS.
au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA
Intracommunautaire FR67 378 186 787
www.hmifr - Courriel
gontact@hmifr
Paraphe PT)
iÿ
Ë
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
& HORIS SERVICES DEVIENNENT 1-fffi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
1
06
74
83
06
68
O manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
4 sur 15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
Montant
HT
€
03
MATSRO3
| TABLE DE SORTIE MACHINE A LAVER
1,00
Dessus : entièrement en inox AISI 304L, en une seule pièce en tôle d'épaisseur 15/10èmes Plétement : en tube inox 304L rond G 38 mm, monté sur vérins: ABS réglables, avec collerette pour un meilleur appui au sol Conçues pour casiers à vaisselle 500 x 500 mm Hauteur de glissement : 875 m Dosseret 100 x 20 mm Table largeur 750 mm à gauche de la machine DIM : L 600 x P 750 x 875mm REFERENCE
: TLCO6G
Marque: SOFINOR
03
MAT SRO3
| ETAGERE
BASSE À 2 MINI-PIEDS A CLAIES A PIEDS
1,00
RONDS. REFERENCE : EGLCPOS Marque: SOFINOR
Ensemble
861,56
# Ensemble comprenant :
05
416457
| CENTRALE EVOLUTION { PRODUIT 15 M TUYAU
1,00
Centrale de nettoyage et de desinfection (1 produit) permettant de pulveriser 1 solution parfaitement dosee d'un liquide de nelloyage et de desinfection Dimensions : H 480 x L 320 x P 100 mm. Coffret avec enrouleur de tuyau incorpore. Antipollution NF double clapet. Système venturi lavagerinçage avec reglage de 0,3 a 16 %. Tuyau de qualite alimentaire.
Pistolet
antichoc
equipe
d'un
raccord
rapide.
Raccordement sur eau froide ou chaude (55°C maximum). Support en acier inoxydable pour bidon rectangulaire de 5 litres. Accepte
tous
les
produits
de
nettoyage
et
de
desinfection
non
toxiques applicables dans les gammes alimentaires Marque: ERDEMIL / Référence: HCENEO0121
05
B-FI
PANNEAU
INOX 510 / 250 mm
1,00
05
B-FI
VANNE
: ANTIPOLLUTION
NF DOUBLE
CLAPET EVITANT
1,00
TOUT
RISQUE
DE POLLUTION
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
Ensemble
47545
BORIS SAS
10 DEEE
PL
RE
RM
17 rue
des frères Lumière - Z.. Mitry Compans- 77290 MITRY-MORY
SA.S.
au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA
Intracommunautaire FRG7 378 186 787
www.hmi.fr
- Courriel :
contact@hmi.fr
Paraphe PT)
4
I
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
& HORIS
SERVICES
DEVIENNENT
Hi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la
Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
E manuel rodrigues@hmi.fr
Page
5 sur 15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
Montant
HT
€
06
7926295
RAYONNAGE
FERMOSTOCK
4
NIVEAUX
6611
1,00
275,40
275,40
Clayettes Polymère amovibles (lavables en machine) Structure Duralinox anodisee 20 microns Resiste au froid jusqu'a30°C Reglage des niveaux par pas de 150 mm sans outil Verins composite et visserie inox Beneficie de la marque NF Hygiène Almentaire Dim: L
: 1497 P
: 360H : 1685
Marque: FERMOD
/ Référence: 4P1497A16
D/04
202401181880 | CHARIOT DE SERVICE INOX 304L
1,00
265,61
265,61
3 PLATEAUX 800X500 LIVRE DEMONTE Tube inox AISI 304L cintre de @ 25 mm 4 roulettes pivotantes 3 125 mm dont 2 a frein, chape polyamide, avec pare-chocs plastique Plateaux emboutis à angles arrondis visses sur arceaux 3 25 mm Charge maximale par plateau 80 kg Marque: SOFINOR / Référence: CS583D £ ILOCAL PREPARATION
- CUISSON
01
MAT
BLO1
BLANCOTHERM
320
KB
CHAUFFANT
- ROUGE
7,00
795,93
5571,51
Système de transport de repas Polypropylène de haute qualite almentaire Interieur inox avec couvercle universel Capacite : GN1/1200 ou sousmuliple Lavable
en
machine
Dimensions
(Lxixh)
630x425x375
mm
Puissance :
0.6 Kw
Poids : 11.8
Kg
REFERENCE
: 574564
Marque:
B.PRO GMBH
o1
581930
BLANCOTHERM
320
KISOTHERME
7,00
322,22
2
255,54
Système de transport de repas Polypropylène haute qualite alimentaire avec couvercle
universel
Capacite
: GN1/1200
sous sous multiples
NF Hygiène Lavable en machine Dimensions
(Lxixh)
630x425x340
mm
Poids : 7.5 Kg Marque: B.PRO GMBH /
Référence: 566241
HORIS
SA 5
2
17 rue des frères Lumière - ZI.
Mitry Compans - 77290 MITRY-MORY
SAS.
au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA Intracommunautaire FR67 378 186 787
wwwhmifr
- Courriel :
contact@hmi.fr
Paraphe PTS) L
BONNET THIRODE GRANDE CUISINE
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
H-ffhi
HMI
Agence de Clermont-Ferrand
15 Rue du Prè de la Reine 63100
CLERMONT
FERRAND
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
6 sur 15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
[Montant HT €
01
MAT
SRO3
CHARIOT
DE
TRANSPORT
/ CHARIOT
DE
SERVICE
7,00
213,78
1 496,46
Tube
: Inox
AISI
304L
cintré
de
@
25
mm
4 roulettes
pivotantes
: @
125
mm
dont
2 à
frein,
chape
polyamide,
avec pare-chocs
plastique
Plateaux
emboulis
à
angles
arrondis
vissés
sur
arceaux
G
25
mm Charge
maximale
par
plateau
: 80
kg
Dimensions
: 820
x 520
x 840
REFERENCE :
CS582D
Marque:
SOFINOR
02
MJO61Ev2
FOUR
MIXTE
MINIJET
ELEC
1,00
4 438,48
4 438,48
6 NIVEAUX
GN
1/1
espaces
de
45mm
Marque
: BONNET
Compatible
4
niv.
(87mm)
&
12
niv.
(22mm).
Ecran
tactile.
6 modes
de cuisson
: Sec/Vapeur/Mixte/
basse
T°CWVapeur
surchauffee/
Regeneration. Plage
de
T°C :
30°C
a
250°C.
Menu
Cuisson
automatique.
100 receltes programmables dont 18 deja enregistrees. Fonction
Hold
: Maintien
en
T°C.
AirDry+ Mode
ABC.
Vitesse
de
ventil.
ajustable
de
10
a
100%.
Fonction depart differe. Turbine
autorverse.
Ajustement
de l'hygrometrie
de
0 a
100%.
Prechauffage
automatique.
Regulation de vapeur
par syst injection.
Refroidissement
de
l'enceinte
porte
fermee.
Nettoyage
automatique avec 4
niv.
d'intensite. Introduction
auto
du
produit
lessiviel.
Doublement
des
fonctions
vitales
du
four,
Conforme
aux normes
en vigueur.
Puissance
en
kW
: 6,3
Tension
: 3x400
VTN
Dimensions
(LxPxH)
: 525
x 850
x 700
mm
CARACTERISTIQUES
TECHNIQUES
:
TRI
380/415
V
+ T +
N
50
HZ
Marque:
BONNET
/ Référence:
MJOG1EV2
# Ensemble comprenant :
02
ACM61KI
KIT
INSTALLATION
FOUR
MIXTE
MINI
6 GN
1/1
1,00
MARQUE
: BONNET
Marque:
BONNET
/ Référence:
ACM61KI
Ensemble
71,82
# Ensemble comprenant :
HORIS
SAS |
D
2
III
17 rue des frères Lumière -Z.. Mitry Compans - 77290 MITRY-MORY SAS. au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux
: 378 186 787 - N° TVA Intracommunautaire FR67 378 186 787
www.hmi.fr - Courriel : contact@hmi.fr PS)
mu
bi
I
BONNET THIRODE
GRANDE
CUISINE
s
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
H-ffÿhi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
SC
RON
LERRANS
DEVIS du PROJET
No D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
©
manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
7
sur
15
Repère
Code
article
Désignation
Quantité
PU
Montant
HT
€
03
618431
[CELLULE MIXTE A GRILLES 14/6 KG ARCTIC
1,00
5 NVX GN 1/1 GROUPE
INTEGRE.
Marque : THIRODE Meuble de refroidissement mixte, monocoque Isolation : 60 mm - Capacite : 14 /6 kg Façade, cotes et cuve interieure Inox 304 Regulation electronique Touch and Go: Alarme sonore et visuelle de fin de cycle Conservation automatique en fin de cycle Equipe d'une sonde a piquer pilotant la: Ref: 14kg de 63°C a 10°C en moins de 2H
Surgel: 6kg de 63°C a
-18°C en moins de 4H50
Evaporateur epoxy a allettes verticales Bac de recuperation des eaux de degivrage Amenagement interieur filaire au pas de 75 mm Conforme aux normes europeennes en vigueur Condenseur a air Groupe tropicalise +43°C - Fluide : R290 Puissance frigorifique : 1514 W a -10/+32° C Puissance : 400 W - Tension 230 V mono Dimensions (LxPxH):
755 x 690 x 860 mm
Marque: THIRODE / Référence: 618431
08
614232
[DESSUS CENTRAL
INOX BORD
DROIT POUR
CELLULE
1,00
A GRILLE 5 NIVEAUX SCHUSS
2.0
Marque
: THIRODE
Plaque anti rebond Marque: THIRODE
/ Référence: 614232
03
B-F1
KIT SUPPORTAGE
PIEDS
1,00
Ensemble
2 634,86
#
Ensemble
comprenant :
o4
202410022134 | TS15N CHEF ADOS.70X120 D. AVEC ETAGERE À COINS
1,00
SOUDES Table inox du chef adossee bac a droite, avec etagere infereure fixe et robinetterie melangeuse
ref. 23.030.0
dimensions 1200 x 700 mm hauteur 900 mm - plan de travail en inox
_epalsseur 15/10e mm -
dessus double par
panneau
stratiie_
double face epalsseur 12 mm - bandeau avant
rayonne avec bord ecrase
ant-coupure - dosseret rayonne
haut.100mm - bac dim. 400 x 400 x 250 mm
avec tube
surverse - pietement tube inox diam.45mm _ en retrait de 65mm a l'arriere
verins sans filetage apparent - livraison a plat
sous
carton. Origine France Garantie. Hygiene et securite:
nettoyage facilite. Certifiee NF Hygiene Almentaire et NSF. Esthetique:
bord et dosserets rayonnes.
Robustesse:
plan de
travail epaisseur 15/10 eme de mm. Assemblage par emboitement autobloquant (systeme brevete).
Confort
d'utilisation: plan de travail insonorise. Stabilte: verins reglables avec patins antiderapants. Marque:
TOURNUS
EQUIPEMENT/ Référence: 424862
Ensemble
1107,79
BORIS SAS
CR NE
17
rue des
frères
Lumière
-Z.I.
Mitry
Compans
- 77290
MITRY-MORY
SAS.
au
capital
de
25
100
000
€ - RCS
Meaux :
378
186
787
- N°
TVA
Intracommunautaire
FR67
378
186
787
wwwhmifr
- Courriel : contact@hmifr
Paraphe PTS
C1
Bi
I
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
s!
& HORIS SERVICES
DEVIENNENT
H-ffhi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la
Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
E manuel rodrigues@hmi.fr
Page
8 sur
15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
|MontantHT €
# Option(s)
05
MAT
REO1
BATTEUR
MELANGEUR
MONOPHASE
230V
1,00
10 VITESSES
INDEXÉES DE 90 A 600 TR/MIN
CUVE 5,5 L INOX AVEC POIGNEE, TETE INCLINABLE OUTILS : FOUET À FIL, MELANGEUR,
BATTEUR À BORD
FLEXIBLE, CROCHET PETRISSEUR REFERENCE: 26160D Marque: ROBOT
COUPE
Au prix total de 711,02
#
Ensemble
comprenant
:
06
MAT ALO4
[PLAQUE À INDUCTION 4 FOYERS
1,00
Habillage et façade inox Pieds inox avec vérin réglable 4 foyers rond de 3 KW en diamètre 195 mm 9 niveaux de puissance Bandeau de commande à touche tactiles en façade Baie libre support avec tablette Puissance : 12 000 w- 400V + T mensions : 800 x 400 x 900 mm REFERENCE
: CSE 843 IX
Marque: ASC
06
MAT ALO4
| SUPPORT
EN TUBE INOX POUR MODULE
INDUCTION 4
1,00
FOYERS TUBES
DIAM 60mm AVEC
ETAGERE INOX EN
SOUBASSEMENT ET PIETEMENT REGLABLE EN HAUTEUR REFERENCE : SSK 800 Marque: ASC
Ensemble
3 569,46
o7
202401183721 | TABLES
DEMONTABLES
BORDS ARRONDIS
(TATDA)
1,00
468,83
468,83
Table centrale demontable rayonnee DIM
1000x700 ht 900.
Dessus inox AISI 304L, ep 15/10ième renforce par un panneau colle en melamine hydrofuge de 19mm. Rayon de 20mm, Bord tombe de 60mm, coins soudes. Pieds en tube inox 238 sur 4 roulettes polyamide dont 2 a frein Pieds fixes dans les 4 bandeaux inox. SOFINOR Marque: SOFINOR / Référence: TAC710RP # Ensemble comprenant :
BORIS SAS.
CD
17 rue des frères Lumière -Z.. Mitry Compans - 77290 MITRY-MORY SA.S. au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA Intracommunautaire FR67 378 186 787 wwhmi.fr
- Courriel : contact@hmi.fr
Paraphe ITS
F4
Î
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
«
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
H-ffhi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15 Rue du Prè de la Reine 63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
9 sur
15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
| Montant HT €
08
7698464
ARMOIRE
MIXTE
TEMPERATURE
(-2°/+8°)
AVEC
1,00
COMPARTIMENT
SEPARE
NEGATIF
(-15°/-20°)
Capacite
280L
2 portillons Inox 18/10 sauf partie arrière en standard. Livree avec compartiment equipe de 3 bacs plastiques + clayettes dans partie positive Pieds inox reglables de 125 a 200 mm Lumière interieure Evaporateur ventll traite anti-corrosion Isolation 40 kg, epaisseur 60 mm- Alarme Contrôleur digital Compresseur:14 Dim: 695x800x2125 mm Consommation: 458 W Marque: CODIGEL/ Référence: AGM-752
Ensemble
4 346,14
# Ensemble
comprenant
:
08a
202410011834 | ARMOIRE EMBOUTIE POSITIVE AISI 430
1,00
armoire emboutie positive gn2/1 1 porte pleine volume : 488 | temperature : -2°c / 48 “© classe climatique 5, classe energetique c refrigerant : r600a epaisseur isolation : 60mm froid ventile evaporateur traite anti-corrosion finition : inox int : aisi 430 Inox ext: alsi 201 sauf deridess : acier gaanise dotation de serie : 4 griles rilsanisees blanches 22 grilles max. avec 50 mm d'espace poids max par grille : 40kg / dimension grilles = 530x650mm roues avec freins en façade de serie fermeture de porte avec une serrure de serie eclairage interieur led porte ferrage a droite Marque:
ATOSA/ Référence: ICE4ORSGR
Ensemble
HORS
SAS
I
17 rue des frères Lumière -Z.I. Mitry Compans - 77290 MITRY-MORY SAS. au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux: 378 186 787 - N° TVA
Intracommunautaire FR67 378 186 787
www.hmi.fr
- Courriel :
contact@hmi.fr
Paraphe PT)
nu
Bd
I
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
«
& HORIS SERVICES DEVIENNENT H-ffÿhi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la
Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
106
74 83 06 68
manuel,rodrigues@hmi.fr
Page
10 sur 15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
|MontantHT €
08
202410022781
| MEUBLE
PORTES
COULIS.700X1200
AVEC
CAISSE
1,00
1 129,35
1129,35
PROFONDEUR
660
MM
Meuble
neutre
a portes
coulissantes
avec
dosseret,
dimensions
1200 x 700 mm
hauteur 900 mm - retrait arriere de 20 mm -
construction
inox
- dessus
double
par
panneau
stratifie
hydrofuge - bandeau
avant rayonne, hauteur 60 mm
- portes
doublees avec butees d'arret - parois interieures doublees - poignees pliees avec
bords ecrases
sur oute la hauteur -
une
elagere
reglable (charge
160
kg) - pieds
inox diametre
60
mm avec verins - _ hauteur reglable de 900 a 950 mm. Origine France
Garantie.
Robustesse:
portes
doublees.
Facilite
d'integration:
retrait arriere de 120 mm. Securite: etagere
inferieure
avec
bords
ecrases
anti-coupures.
Confort
d'utilisation:
plan
de
travail
insonorise,
coulissement
silencieux
des portes, Stabilite:
verins reglables.
Marque: TOURNUS EQUIPEMENT / Référence: 524372
10
202401185574 | SUPPORTS
SACS
POUBELLES
/ POUBELLES
(HYSP)
1,00
176,81
176,81
POUBELLE À PINCES
INOX 110L 955MM
DIM 520 x 190 x 955mm SOFINOR Marque: SOFINOR / Référence:
CPB11P3
11
202209191800
LAVE MAIN TS 2000N À COMMANDE
AU GENOU
1,00
473,40
473,40
+ distributeur de savon
manuel (500 mi)
Marque: TOURNUS
EQUIPEMENT/ Référence:
806322
13
202110191345
|CMP250V.V.
1,00
348,75
348,75
Mixer plongeant CMP 250 vitesse variable, marque Robot-Coupe Monophase 230/50/1. Puissance : 270W. vitesse variable de 2300 a 9600 tr/min.
Principe d'autoregulation de la
vitesse. Nouveau Bloc moteur inox dote d'un nouvel ergot brevete assurant un appui sur le rebord des marmites pour un meilleur confort de travail Couteau, cloche, et tube tout inox demontable d'une longueur de 250 mm, dispositif exclusif breveteRobot-Coupe. Nouveau système brevete EasyPlug permettant ün SAV facilite pour le remplacement du cordon d'alimentation. Pled equipe d'un système d'etancheite a 3 niveaux. Livre avec un Support mural, Cet appareil conçu pour une capacité maximale de marmite de 15 litres: vous permettra de realiser a la fois soupes, veloutes, purees de legumes, mousses de fruits avec une efficacite optimale Marque:
ROBOT COUPE / Référence: 342408
# Ensemble comprenant :
BORIS
SAS
|
RE
DT
17 rue des frères Lumière -Z.I.
Mitry Compans- 77290 MITRY-MORY
SAS.
au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA
Intracommunautaire FR67 378 186 787
www.hmifr
- Courriel : contact@hmifr
Paraphe PTS
ii
l
BONNET
THIRODE
GRANDE
CUISINE
s
& HORIS
SERVICES
DEVIENNENT
Hi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
© manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
11
sur
15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
|MontantHTE
A
202410022995 | PLONGE
SUR
MESURE
1201
A
1400
2
BACS
500X500
MM
A
1,00
GAUCHE Plonge sur pieds 2 bacs 500 x 500 mm a gauche sur mesure longueur de 1201 a 1400 mm Largeur 700 mm
PERCAGE
ROBINET À CONFIRMER
- dosseret rayonne hauteur 100 mm
- bandeau avant rayonne - bords anti-ruissellement sur 3
côtes
- egouttoir nervure pente - habillage cache bacs 3 faces - bonde surverse, et siphon - _
pietement tube inox diametre 45
mm en retrait a
l'arriere de 80 mm avec verins. Bord et
dosseret rayonnes: nettoyage facile, hygiene et securite. Esthelique: habillage 3 faces masquant le bac, Confort d'utilisation: bac et egouttoir insonorises. Stable: verins reglables avec patins antiderapants. Marque:
TOURNUS
EQUIPEMENT / Référence: 602021G
A
202410022558 | DOUCHETTE
MELANGEUSE
AVEC
FIXA TION
MURALE
1,00
Douchette melangeuse avec robinet a gachette 15 x 21, avec fixation murale Marque:
TOURNUS
EQUIPEMENT /
Référence:
507545 Ensemble
1 289,31
8
202410024888 | ARMOIRE SUSP
PORTE COULISSANTE
1200X400X670
300
640,39
1921,17
DESSUS
INCLINE
Armolre suspendue portes coulissantes, dessus pente dimensions 1200 x 400 mm hauteur 600 mm
| construction
inox - dessus incline, pente 10° - 1 etagere reglable - portes doublees avec butees d'arret - paignee pliee avec bord ecrase sur
toute la hauteur- parois interieures doubles
- fixation par
supports _
muraux inox
Marque:
TOURNUS
EQUIPEMENT/ Référence: 803382
DLRESERVES SECHES
LL
202410011834
| ARMOIRE
EMBOUTIE
POSITIVE
AISI
430
1,00
1412,00
1412,00
armoire emboutie positive gn2/1 1 porte
pleine
volume
: 488
|
temperature
: -2°c / +8 °c
classe climatique 5, classe energetique c refrigerant : r600a épaisseur isolation : 60mm froid ventile evaporateur
traite
anti-corrosion
finition
: inox
int :
aisi
430
inox
ext :
aisi
201
sauf
der/dess
:
acier galvanise dotation de serie : 4 grilles rilsanisees blanches 22
grilles
max.
avec
50
mm
d'espace
poids
max
par
grille
: 40kg
/ dimension
grilles
= 530x650mm
roues avec freins en façade de serie fermeture
de
porte
avec
une
serrure
de
serie
eclairage interieur led porte ferrage a droite Marque:
ATOSA/
Référence:
ICE40RSGR
# Ensemble comprenant :
HORIS
SAS
| CRE
EE RE
EDIT
SOUPE
EEE
PENNENE
IE
FOLIE CO
PERINEE- CERREEEE PONT
RNET
17
rue des
frères
Lumière
-Z.I.
Mitry
Compans
- 77290
MITRY-MORY
SAS.
au
capital
de
25
100
000
€ - RCS
Meaux:
378
186
787
-N°
TVA
Intracommunautaire
FR67
378
186
787
www hmifr - Courriel : contact@hmi.fr
Paraphe PS)
nu
Be
I
BONNET THIRODE GRANDE
CUISINE
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
H-ffÿhi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la
Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
© manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
12 sur
15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
[Montant HT €
02
7675480
RAYONNAGE
FERMOSTOCK
2,00
4
NIVEAUX
6811
Avec clayettes Duralinox amovibles (lavables en machine). Structure Duralinox anodisee 20 microns. Resiste au froid jusqu'a30"C. Reglage des niveaux par pas de 150 mm sans outl. Verins composite et visserie inox.Beneficie de la marque
NF Hygiène
Alimentaire. Dim. L
: 1197 P
: 460H :
1800
Marque:
FERMOD
/ Référence:
41197817
Ensemble
726,50
12
202203242073 | ARMOIRE
HAUTE TOUT
INOX AISI 304L SPECIALE
1,00
1 258,82
1 258,82
POUR
RANGEMENT
DES BALAIS,
DIM 600X600XHT2035MM. 1 porte battante. { rangee de 3 clics pour fixer 3 balais. 2 rangees de { crochet pour balayettes. Pointe de diamant, 1 clon, 3 petites
etagères pour les seaux. Aerations
hautes et basses. Serrures+ poignees. Dessus incline.
Sur
pieds
composite.
Marque:
SOFINOR
/ Référence:
MACOS
ELLOCAL POUBELLE # Ensemble comprenant :
ot
415457
[CENTRALE EVOLUTION
1 PRODUIT
15 M TUYAU
1,00
Centrale de nettoyage et de desinfection (1 produit) permettant de pulveriser 1 solution parfaitement dosee d'un liquide de nettoyage et de desinfection. Dimensions : H 480 x L 320 x P 100 mm. Coffret avec enrouleur de tuyau incorpore. Antipollution NF double clapet. Système venturi lavagerinçage avec reglage de 0,3 a 16 %. Tuyau de qualite alimentaire. Pistolet antichoc equipe d'un raccord rapide. Raccordement sur eau froide ou chaude (58°C maximum). Support en acier inoxydable pour bidon rectangulaire de 5 litres. Accepte tous les produits de nettoyage et de desinfection non toxiques applicables dans les gammes alimentaires. Marque: ERDEMIL / Référence:
HCENE0012
ot
B-FI
PANNEAU
INOX 510 / 250 mm
1,00
ot
B-F
VANNE : ANTIPOLLUTION
NF DOUBLE CLAPET
EVITANT
1,00
TOUT RISQUE
DE POLLUTION
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
Ensemble
475,45
HORIS SAS |
IR
D
17
rue des
frères
Lumière
- ZI.
Mitry
Compans
- 77290
MITRY-MORY
SAS.
au
capital
de
25
100
000
€
- RCS
Meaux
: 378
186
787
- N°
TVA
Intracommunautaire
FR67
378
186
787
wwwhmifr
- Courriel : contact@hml.fr
Paraphe PTS À
l
BONNET THIRODE
GRANDE
CUISINE
sl
& HORIS SERVICES DEVIENNENT
H-fffhi
HMI
Agence de Clermont-Ferrand
15 Rue du Prè de la Reine 63100 CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre
du
: 20/02/2025
Affaire
suivie
par
: RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
13 sur 15
Repère
Code article
Désignation
Quantité
PU
|Montant HT €
02
202412121800 |
DESINSECTISEUR
FLYINGBOX
LED
FX5
1,00
77,82
77,82
Désinsectiseur électrique ,1 ampoule SW E14, inox, joues transparentes, à poser ou mural, surface 80 m° Marque: BRC
/ Référence: FXSITSLED
CHAPITRE
lIL\ TRAVAUX DIVERS
B-TXT
Article 111.1\ Travaux
compris
1,00
B-MO
Travaux compris
suivant C.C,T.P
1,00
2824,23
282423
PRESTATION
DE MONTAGE
Transport, mise en place, montage, raccordements sur réservations en attente au droit de chaque appareil à proximité, non compris vannes de barrage et protections électriques en amont. Essais en route,
Instructions de fonctionnement et d'entretien
courant aux utilisateurs Ces prestations s'entendent pour des conditions d'approvisionnement de plain-pled et dans les plages horaires: de travail normales.
B-TXT
Information des
utilisateurs
1,00
B-TXT
Article 111.2\ Note commune
1,00
B-TXT
Article 111.3
\ Travaux
divers
- Documents
à fournir après
1,00
execution
B-TXT
a) Documents à
fournir après exécution
1,00
B-TXT
b) Essais
1,00
CHAPITRE
V
| MONTANT DE L'OFFRE
B-TXT
1,00
DIVERS
o1
B-REM
REMISE
“1,00
201,30
-201,30
BORIS
SAS
D
REP
17
rue
des
frères
Lumière
-Z.I.
Mitry
Compans
- 77290
MITRY-MORY
SAS.
au
capital
de
25
100
000
€
- RCS
Meaux :
378
186
787
- N°
TVA
Intracommunautaire
FR67
378
186
787
www.hmi.fr
- Courriel :
contact@hmi.fr
Paraphe PS)
nu
EÀ
l
BONNET THIRODE
GRANDE
CUISINE
V
& HORIS SERVICES DEVIENNENT H-fi
HMI
Agence
de
Clermont-Ferrand
15
Rue
du
Prè
de
la
Reine
63100
CLERMONT
FERRAND
DEVIS
du
PROJET
No
D078780-3
Offre du : 20/02/2025
Affaire suivie par : RODRIGUES,
Manuel
06
74
83
06
68
© manuel.rodrigues@hmi.fr
Page
14 sur 15
Condition
de
règlement
: 45
Jours
Fin
De
Mois
Domiciliation
bancaire
: Société
Générale
HMI
Equipements
IBAN
: FR7630003041600002051476006
Code
SWIFT
: SOGEFRPP
Marchandises
vendues
sous
RESERVE
DE
PROPRIETE
(Loi
du
12/05/80
et Article
115
Loi
du
25/01/85).
La
société
conserve
l'entière
propriété
des
biens
jusqu'à
complet
paiement
de
la facture.
Intérêts
de
retard
: pénalités
fixées
à 3
fois
le taux
Total
H.T.
45
500,00
Total
TVA
9 100,00
20,00
%
Total
T.T.C.en
EUR (Euro)
54 600,00
d'intérêt légal. pas d'escompte pour paiement anticipé. Garantie
: Garantie
1 an
Ce devis est valable jusqu'au 07/03/2025 Date,
Nom,
Signature
précédés
de
la
mention
"Bon
pour
accord"
ul,
Cachet
commercial
HORIS S.A.S 17 rue des frères Lumière -Z.1. Mitry Compans - 77280 MITRY-MORY SAS. au capital de 25 100 000 € - RCS Meaux : 378 186 787 - N° TVA Intracommunautaire FR67 378 186 787 waww.hmi
fr - Courriel : contact@hmifr CONDITIONS
GÉNÉRALES
DE VENTES
ot
ARTIGLE
1: CONDMIONS GENERALES DE VENTE FORMATION DU CONTRAT
1 Les dns énéaes
a vert (CV ont syraagement atesées ou fonies à chaque ace our
purneire 6 pauter commande. En consdquancé le It de asser conan mglque Hdi
artère 2 en
Fésana de actesà ce COŸ, à meti dstous auves dasumere lo
qua prnpocur. etiogées me ça
Vandau
Qu nt que valeur lle
a aucune consaciele, Aucune condor Parure
na Faut eut
Becaptaèn male éd
vendeur valcare
ces CON. Taies cine cn
SReosées pu Fnchlat Sun done,
délnt dncapion expose dy vondear,mopposabes
au vendeur, quel que
AE Manu RS
np
pate
a Em,
A
n
Les cornandes
ne on és
quo
qua
nl contes par dent parle
verte ou près versement
un
Score dau mm
JU
du ia La TTC, Le Venant Net
paris crmandes prises a se rprésonats,
ends
cu enphyls
que sous rame dune eanimmaton él a gré. loue maaeaton, an parce
où
fade dune commande
n'eut 1égutde accalé
par
Vdeur
qua mofarnant aon accord sors a
Le Dora de
Là conmande cu fera à Tache
na pat de céde sur nca
opus du onu Au coe où chu
Soda
pas dar ue à sa conmande, es seamgtes nés EN
rene
SAUVE,
3
es
da ou aa dorages
a
ARTIELE 2 ETUDES PROJETS
DESSIN
La des
document
do iute nat emo eruoyés
pare Constructeur. reset loueur non ane pie.
LS Garance
Pignane à PRpUU Dern
de 2e pote ane peut de mm
À
Éréclès sors son cran
ce
Le Conan
dci
tout response Va
desbars ù pol ve de
F5 roi rdcaisle dans lexéron dune lé
sua male où desc leur ar FA.
Dana le cn où
Coma
aura engagé
a a
duGaa spécimen à le demande, à
demandeur mage à en ele
F'amiutsemen Es ne LN p
se
da commande.
ARTICLE 3: CHOSE VENDUE Les mali,
umiures
at aux, che du con, ont dtominée par 1 dois donc
Beopl où par
carimane cape a! confiné Lan
alé en quinté.
Ztas cabloget poses a is dMiaés par venin ne const pas des is ras de autres à de Sax
de
ana save le
dy appt à ut ain, san Dé
eue most
nt en
co qu'eseane
1 cg
6 nd
qu yMn
que Le
cod,
Lord guess
A pets
Four êre made par von
Leonard ou
aber
sans aucun prém Lareme de
cents
peu en soumet Va
crgagerent conte)
ea pa
veut.
Fa vardeut conan b prop nalkeuebe eo vaste
de 1e maté, études at prune au envoyés à
Fahalarano puont re ommunqUés none sa 86 area a A. Aus madriah, fourrage
rave
deal, sa éarrmes
à
réglamentlen UoU aux norme
on guaur
aa d'ctapaian de fotrer Espondo,
facial dk prendre Les meturus mcanabre Pour Sacaure
LS
scans
es
AY
bios PS
us
PAGE
de,
5
Les pement
vendus so des
équiperent dcmqurs a icones pausbmals (DEEE)
és par
dé
1° BOAT du 20
let 208 Uanaposar
a recthe 2002GICE do 2
ar CDS at ma au lente aps
13
ob 2008. bémio
$ paaaf
ma en pince par SYNEG pour
opt
ment
DEEE, Let
motte
gs
ao
éote davs Noce Jciges ds Spanne
res àA
Ene ncdi
à
8 conper de cat at, de pin rl el sans mie an meurs, majorée un té
sad gl à Vos ab Luc
eg
0 Lux a égal au lou ddr
pique par
Langue contes aopdanne à sa opéra de
Tainancement à ps nécenle mao de 10 panis de porcatage
Lo Pénal
da ra ont enDbe aan qu
Fappal ot Décessate applcaen des pénal de rolord 'avre ans rés du ot du eur de gronurenr a Fésoton da lin th de a vents ans formaté judo
pre
dde à manger rapaalon du pr
us Poux
ras able, ut réglement qu nnaniantral pr do be tale prés à La onmanda Goma
a
alain nés mortes
car es conne prévues eux ces 77 à
1
du Code de Nrcnés Puoten.
Les mé
ire, Vaux de tépsalon. Gareten de mm qu
ns lournires aupplimenlus ME
en 208
arr où ina
sat ua
us
ya. dons les versa agar
uVendar ol
Pat ans
convie ca
amant
psteuiars pie ar En de mm
eu
eve cc
ace
ur focus da
récplon. Le rpréaniars, ge, mandaaus où nié
3 vendeur Nr Gun mar Cenclsemet. Les
paiement
Vriémens
eau
en
eur mais ne. au
et brule.
Los orme res d'aacapur lache
Fan careuréns comme u ana.
mrçle Go à
vd m mament
ci bai
y Don de came
a
id dar
dl 69 8 pus à
cils de cale agraure Pré
0 nl commande aa ri
de ia do cas QU
ci bésin 4 Veeur
naera,
Las télamors ne
payent te ae
qua par
que ou ea de
re
mac
à Forte du vedur Les dbgaians de br
1 de teminer es
vas, de mat
qui où de fc
Fallen os maires st épars de lan io pour vera annee
si besoin pur 4 de mue an
dameue
laché
ns se pure de palement, Tout core
le ain ou re um
eù
Brest ne sat 7 ao
co nan
Large
pat
es pére de vote, cms, mean nanfaaemen age. appart
en oc
du fond de commen où ci
mal rondent amant
gs tes cames
nee dus Le LA à dun Ve ue 0 ok au vont
TT ELAUSE DE RESERUE DE PROPRIETE ls mais, ourmaues at lavau sont rseus a
de prod.
La
nc
de prop
de
chase onde eat
au palme
lg
pr
à Féchäanen par fact
Toul ls
ques son anale À acheteur ès raison.
Gars 1
caso
pasment remandrX
us anse
ll convenu à
vendeur ve réserve
rt 6 tnrrare case Bt a
Dal
are de résout
L
at. À
A choeur ee à canracer una ssuranre suc din assureur nalaement seal
et courant ls ques de
usine lie où parti, de daléroraio,
de per eu de Val des prod
ant qu'au par lé igalament
Bayéa. Lachlur
engage on ea
de cale Soc
L maté end à munopo le vandeur ur les its
amstances Drew à autre
du
rest du au vend.
8 Tout chamgament dns
stumion économique de achleu sacrpible 'entainar son nas,
4 cosaion
de poenent où loueurs due pue
cali.
auras
Vendeur à denander par nolicalon
éele, à
pslemenlmadit
de s créance nonGbtanl féchéare ilot pré
et atut
pae ment dans os Bou,
Sampler de ce
near,
à décarnr le cortrat vanka résoh de li
io ans Fall dite,
ARTIÈLE 6: GARANTIES 4 La éééplan du rod par achaeur devra réa
dans un dé dun mas à conplar de
dot de me à
Éansintau prsenira
lo documents
ut rempli pour
ui
incombe Dans
cas
A Calur
ra am
pas Es Sp e CAES
Sant ent
num
ronete
e
reve
ot
par
de
ai
BsiageEneañ
d'asdent ou ir durant es coran de monta la tesponaabité
du Consuclur eutersoment
alé Ra ae
pe
à
ur
Lan don sent
OM
ÉD Sen
me
CS Paie tom
Acteur do ren We is gain Mean
pemte,
Sims
lire mer,
rs
empcemans
de nnlaga a
mue ele
sa du
lc par
Ée
Ba du
lors sat a au
ornés
pour lacher
martaps Lt os
a pamaie peche cd des core Wat Du de manage Les BcÉe
lu de MONDE da dre
per
ont
es PER
0 ab de au
SA Et Ge eu de manage
Pate
en
Pie Rem dv
te
dont
du Conan
ot rat
vagin ant vpn do an,
Lui met tenant à genou Corine ru mes ses rs
nt
chat
us pro
des eur
“mere tab sole des
semer
néceas
narge, ad qua
élan oran
Ts
an:
Vo
tv
ta cu
in tem
cr
ph
retenir
prit
Dan
ca dé, facteur
hacker
Ma 04
Pr
lu pros possédant
fe
Codec
leciraqun À Gt SL Los Lt cu
a sons
parait de coter hab
re
évara dupro à vs spécial hrlques out dla au es da En red À
lot
chaman ur
tot de om ta
par cour dans
él
aa
alu" er Le
pour pe moquer sance du dau ou dun Vs
ou dune norcanotnké.L'acles a'onage à
ronyer 2
Vadeu ru
pce
ba de sas ifiques pour
men à
va a les.
Eat de
décor, me are
aa
dl
À
pat dr
aan
cr domain Ven de Comme de a
Las
di
np
ayant Val
aus pars.
Fa vds ant dates conan
ook
ét, a cn, qu'un
ue déco ar chaude
same det produisit que pré aux CO, En var
Tarte 14
Cac
AA le
vandaur stand
1 gone ras ces ut
Es
es marchandes et eurues, bec corrat.
Tout, sn
Fri 1648 dv Cod
CM
clin on gaie Gi de ienté par Factor dans un bel da à
JON GT a
gra
duc cal
L eau eue
a
Du
Fypalse où lschleur
aurai eue convaincre du Vs
pare qu sont mddcenie même parle Vendeur.
Carloménent l'arc 042
Code Cat catermemen an
1043 mm codec pan
de core
asrosse
ne 'polaue aux acer
a arsonnes au de casa,
ma card
fume.
de carc mjrk pu Hauter dun Vca 9
camion, de concpln, de mare, a ua
alias
dem
le aie
mare qu co corcamant notamment à conserva des derées
machine
on ma, Co
dont élues en gresenee
dur
“à vendeur1
ris
batman
en Sa,
es at un Del
0
ap
Dr à en
tn
eue aurai us te
da
maente
ut
a
Si
om
ma
ed où ur, SCD
man
de
cm
De maine
2
Mad Où EE
mr
Dm
a
La
de
in a
Bu
em env
e
des éparaom de mb en ma
où do cpl
fm
us as morue code
mc
où
een
en guau. b Corrcur ste de fre dance po radar aux tds combi
tr
{cale
fou sure Go
de Acta
ana
à da dois,
rs
ou dur
stand ca es en
Lin
canon‘
au 223
rep
paru aan
ù un Age! de AIDAAS
da con, on
cle ds
Bras tartes Combea Gr
80 Gas 2
rer a cha de AU
AIGLE A: VRAIS EMBALLAGE TRANSPORT MS ALLATION 1 Du aan pa so pri
qua ain ds
depenaiis
ei ans
UE
D rscdu
de Memnons de Bça ar
paie Los
ni de non
an on
de deu
Es" éaatements de
den de Ivasan ne Huet
dommr da À orages
at Mu, à nue ni à alto de
Cémmandes en cu. Sels, pr dérogor au
préseres CO, Le Var
sa angapé sur un
tra de
aan 5 Veie oura dt Le
aps ua mi en dome
ar va tecomman de mu
de
Sara À Bar 8
D race, a Quad
voie
un mo anses rcailn
loxpdtin ds produit eu
Fair
du
de Foch
à stat our
de rats
le
pod dora SD de 5 pure uma
VE Ge mu à
“sol
ls as Ge abekage Li sion” eur ane pen
du drt out
ver de sat 1 roi
do
Ve cn de a
ve does cond
col
rs Da ac
D mm
rene ae
2 Sn roues des daposlins à andre visas du romporeur. les téchamatons au le
ces apparent où sur
EE
cm
où
ii
tan,
ve
DS
Fr
de
tours
don ton.
2 Las yon sont épées tes à oo
du magaan
du vendeur EX WORK INCOTERM 2000.
4 L'mbolage at eous
fochré. 1
st ps rep por vendeur sal plain cata
La aie da propre rosporasbi
au mod! eu dans
ue,
épis où mag
du vendeur, nôna
ane te comprends ais de Wanapat de mania ou
de
az omblgo
ur lice av ancor Ersau
2
de
Arañors parle
a lon eu
tu
So
par remis
date du maté
à lAchaaur 20 por cimploae
de mise à'dsposian
soi Pa
Lu déivrance à mad
dun expiaur au un anapareu gré où ect pa
cat
ou à bin de ce désgraton. doi parle Conatueleu: Le pp
dd anale de
Part
de
ess
où magna du contacter dll de L Mao en ce Va, ne emurl 2
de éragaan pe Le Et
Side talus que rm Panco en gate
au Tarbrancherent, qua À om
a renurement
a rat de
ï
un délai autant pour
5 es pdt son haies ane de po À party dun montant do Hopital
Voyagear ae liquid dostaaate mn
ur
sand
ve aa de Rata
aus 2 anapoter dars Ds Eu
Jar
ment D
epion des
T Bnpédon
etratrdé par uno caun dépend
vu
de chaleur eme
sta etai
à achtr
a araragaär ou
montana
à 28
ke, ego
pre
vandeur ina louis tapas Eure 2
AS
a our
na
de om
y
er
Pa
É
54 our quan eue qu
€ sol,
voreur
réal
aux
odrione de otage
ou de me an pr, pce
ne Ralon an neo
Au, de toutou parle dus matraux, mal
at utage nécesraes
31 aRo.
Caudalie
sa 1 Jude a Là rEsposabine delachaaur vec ie
de ra Cats
scan rie en ones cg
de pale de
LOI
an Con
AN
RO.
9 Talon
du ml
a congent sad dise Envie, à
lounire,
Tia
de lonus dcriques
“aimant de ain spé
da
mue
ar, di lou dc
des jar lames damrlton d'eau des
a
mn
ns
no
MD
RC
à ME dar
où
La gén du vends our 1 Francs
pret
ent den pe on mo
are à
Lara
Eure manie inde, Luas manerns ou eumires ra
Dréctdes
au doi des
où ar La ré
amande. Ces
ans
nan
a loumhres a ar à 1 ce de
his dotven
re erdté par
ou 2
répare lus a rnpomaBe. Dar
en
ao dore a
ur
ta por voeu
gs
us damage
sp
en re ments À ronde
Fat
ps BD
DÉS
be,
sn cire
ess
Fra
cris aa
À à ochlour augal2
de pendi les lot nas
conan
le ak an
pates de er 1 bon di des pacs don no cuve avoir garde, Sau dapodion cordars dans 1 Don de
ho corde
de 1 garant es
5 Durée
La période de arr
est bctement ie
dura, Ce ul peu ouai
re abréé um contra
bat par a canimatiot 6e Conan pour ut ou pare cu matt! Par de dar:
Les asc dessu
prévus au qu pourait résur da La canalde commande, arte de a
récapon
il
qua ut él i-dssus ou dans lo con
ou en Es de Moniage aude re an ru
ar le Vend
En duo
ou de nie cn to al ne apollons géraals au pairs sr des sect
dar
a dame,
ia mie
8 dspohion
du mali cs pasaaut
à
Iron.
le dei par de 1 Mae à posa sara
a ronge
di dé
nant pure 5 6 te
up À le ms, À ma qu cat pro
RON
bn
a Verd
adm
dec : Le coût du earspor du mail déectuoue
ou de pièces défectumans, laque cl du reour
du atrel
ou en ces ares où remplis a
à cage de her
Den
ia, en ed réa
ut Fa
aan
pour
al de voyage at
de
ur don prenant du Contre cu
de ax urnes
sauts
Les pes temglscées Jaierent so temoes à À dnposion du Coma
eu denarde oi
virent aa op
Se réhmatens
de FA
ont tan ur
ao Costa
en durs dt
Où
art pu sas clans de garant, Cancun
aug Sen fctuar cOX enormement
6 tt
de
partis. La tesgarablià de Vendu ex hcment
Imtés mue cblgatons ons déres ct l'ot o convron
rasta qe Corarucaur na aa Len à aucune dent
En cat uedent eurent
ok
vou
caune que coco. Li rsponablé
4) Cana eut demon Ile
à con person
pt
1 BrcisonLarerten ur as sur ntalatin save aubION di
réal du
von dur end difitiomant
Cadique lui garant. La rte des lg
digues
ete
lg de mag à ta es af
de usogor
ou e er
Brad àqu
cab de png ou La pance uts pans
Lies ca égu
La
rar de ce Agnes nent
Far à
Gare du vordeur. La
voneur s'exondr armalemant de purs gran
rosponaolés aisbanaues on
as da vario
à vOage 04 nana
du court blue sscaplis domarer ur pernrbalon
dan is cata
Ge onclormamniormldeinlaaian
Dar
ca ea verdure
our
ere
pour
rs
lt cannes
maire ar late, ae madame
de ce a. Dan a cos où lrtalalon no sera ae cape où
Faconnes caiomme aur gras
condtons spé,
cheeur der dant la
Mo pus pl rot, en dde
otton par
ea commandée. ich
pur dan fasom parmis, ie
pa
na perd ps ossansn
moi a mise pos
él degarae
na cr ps mod. Les cha
le le is rares
rent pas dans care dan gare
Es 7e dut garant
usa aa du ad
La gaante ut pat
posa
veau dns ca
de pari Ou d'ovare du, sk au manque
a sua,
dci Qu enr,
2
An'empl shu où à ua mauvaise
satin (on paul, aychage de fat,
mure de curnt, mauralee
ia,
lon ancre, aa de gas cons concu de out maté dique ou de féguhon Ut
un coupe che, où re vlan
non caler aux maructons du vrdeur. una négiance. des modes.
Frans
ou née
ta 3
son nos alGr du vadau Ls apareln d'accés
le
tata
dortoon oùde él
Gal or, su ngaguman! nara iomalemen exc de ul gare
7 Le Vordour ana
dans 1 cts 49 aa oran à caro qu
lachleur ol errant eng à 80
égard
aire du olement dupe RTIÈLE 2: CAUSES D'EXOMERANON - FORCE MAJEURE Tout événement dchapoant a cola
du vendeur tb au, rca, rte, ronaon emo
trdeon de anstt
da daibea. aurai, manque gén dampralommemen, ation d'enpai 'érare, rarque da may
de
Fanspo, rt
du sal give. ce de gouvememork qu enpéche las
e es chlore
bia ts
Atabre, et codé cou coute a'senaralen cf aura de lo hot
veut à 8 dégage 9 conan
ni
bis
par single retialen à a
ARTIBLE 8: SANGHIONS
DE L'EXECUION DES OBLIGATIONS
À En ca de ranrespacl ot ou pari!
spé par Le vendeur el us
ever dnlve par Fachtaur de 0
chatons concis,
sam prjdce de bu auras dommage 2 His, fachleur der au vendaur una
néant sé
à 0% du maria
ont non ends
à re d'asni
2 hu can où le présent contra ee Fun rise au conteur. pour lots cblgatons non rspécles par Fachtaur
daté apéiqué ur ajoraon aa
a 20%
re de cause pére.
ARTICLE 2 EXTICTION À En cas un marquer quebonque aux cbigatons oncles de chetur he présrt contrat sara rdch da le ra at
vendau pour
air
est
es Dar au
al de achlar
en
ueles mns Qu
2e out
rêe mo on demeure par hr scammandés
avc ecua de récap.
he
À car
exe
a eme à re,
aux are
d'a
a de dia des eux mers
D
or Gr
a eo
Pég
Co amer
& Error
in Dame ie
Fégemanan en pur lux précaotens
eu
La
des
a
oueau
(2 paroi de Méhentar B eponblis 4 vendu an ca de domas ou Enie MINEE
LR de
carats desde means
co
uatons,
ARTICLE 8 PRIX ET PAIEMENT. Lepr due mochandans, lune au ravaux, ar cd en dur au
eur de La passa del cormande, Le
ion
eus rts de a ascampte pos malaria
a dr
des dires
et
mag
Vendeur, La pr
déni at cd
urant suce
de cale
qu
at relaumé parle vendeur aoà dE
au
Ses dessu ou sr in commande, Le vendeur sénat srpresaaen le at de mod
à
mana le
pi de.
Hé marghanes
ou ruines de Lou. La Vorsbur
gage
are conrlre à facteur ou
mods
de te
Bar
le natal à
partmme
où d'en
a cormaeaenes,
Pl
veau s'engage à comuriur à (out cataur
de Et
demandeur da prete de ares quan a
Gerard. an bte de pre 2 condor de veie” S'Enimament à no
120012 du 15 mai 0, 1 à ls Dectha auropéanne 20995 CE du 29 juin 2000: ne
pren anti, su nor ess prier
jou na
ed
en,
Elec rt ét conne
Figason au sors des résotes
condl
Codamaman
À Earl LAN 5 du
de du
coma
su de
D de
modermieton de économe n° 2006176404 AU 2008 Le ll ouvert ont es
Para pou
te Sms du
Fe pad passer querale-dha pue In de mal ou aa
four à Complet deb da d'émaciodaatre
As rolomonts
ler uiqutrant on eus, caf cluaioncantale téeuée sur bar de coran Gus das
cal
acple ur ace ds écaion por vecu. Tous Geo payés à féchance
ur
20
ou mauve
au
que
ani es
cles
de Face,
(u3 moëliaten da ca Suain dconomique4 arc,
où lee ste car mat mn pére van, entra
a rÉchaton du récet contat apr mas en dumaure ratée ar tra recommandée 0e noué de rcaptan La vendeur pourra ul
tesiuln des biens aux false acheter
ant us mans mi 0 om
En cas de réa pa
acheeur, pour quete cause que ce ot ndaretato des ae mages ar
vordaur
pour son eudtéon, y compris les fais d'étude. es al générant
une part du prof, er de Par Tache ur
Iusttaln ou vendeu raie par tre rcormanés
au acné de ce.
ARTICLE 40: ROM APPLICABLE. La Conti de Vie du F1 sul 198, de Como sure contls doventa namatona ds re chan, et oplcaie
au couts de vont cos par à Verde ro audi ire dot ça,
ARTICLE 11: CLAURE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE. Tous ent dd
rt
a
ronge
se
de Ta de arcade ea
caler atomic dans fun ds
Es lames de
n Eurapéerne dns equal et en ur, au amant ds
Folio de Tao,
Régiment commu 442001 du
canne 200!