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Compte-Rendu - 10 janvier 2025
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2025
Présents : Céline BELONY, Gérard BLANCHON, Jean REMETTER, Philippe SCHAEFFER, Tom SCHAEFFER, Yannick SCHAEFFER
Excusée : Vanessa BARTHELEMY qui donne pouvoir à Philippe SCHAEFFER
Secrétaire de séance : Céline BELONY
Projet Mairie
Absence des architectes. Le sujet est inscrit à l’ordre du jour du conseil municipal du 17/01/2025
Subvention classe découverte 6 Pour
Le Maire fait lecture d’un courrier d’une habitante sollicitant la commune afin d’obtenir une subvention pour la participation de son enfant à la classe découverte organisée par l’école primaire de Gerbéviller.
Le conseil décide d’attribuer la somme de 70 € à Mme BLANCHON pour la participation de son fils Elijah à la classe découverte.
Subvention voyage en Angleterre 7 Pour
Le Maire fait lecture d’un courrier d’un habitant sollicitant la commune afin d’obtenir une subvention pour la participation de son enfant au voyage en Angleterre organisé par le lycée agricole de Mirecourt.
Le conseil décide d’attribuer la somme de 70 € à M. PERNIN pour la participation de son fils Louis au voyage en Angleterre.
Convention de financement du poste CTG 7 Pour
Le conseil autorise le Maire à signer la Convention de partage des charges financières du poste de chargé de coopération de la Convention Territoriale Globale pour la période 2022/2026.
Modification status CCTLB : prise compétence aérodrome de Lunéville-Chanteheux 5 Pour – 2 Contre
Le conseil décide d’adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat suite à la prise de compétence facultative « Aménagement, entretien et gestion de l’aérodrome de Lunéville-Chanteheux-Croismare » à compter du 1er juillet 2025.
Remboursement de frais 6 Pour
Monsieur le Maire explique que certains frais ont été engagés par Mme BARTHELEMY pour l’achat d’une médaille qui sera remise, lors de la cérémonie des vœux, à la famille SIGNER DUBOIS pour la naissance à domicile de leur enfant. Achat médaille + gravure : 288.90 €. Le conseil autorise le remboursement de 288.90 € à Mme BARTHELEMY.