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Convocation - Convocation Conseil municipal du 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
Ambleteuse, le 6 septembre 2024
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance publique du Conseil Municipal qui se réunira comme prévu le :
Jeudi 12 septembre 2024 à 18h30
dans la Salle des Fêtes
Le déroulé de la séance se fera sur la base du Règlement intérieur adopté lors de la séance du 11 octobre 2022.
Ordre du jour :
+ Ouverture de séance : Le Maire
+ Désignation d'un(e) Secrétaire de séance : Le Maire
e Appel des présents : Secrétaire de séance
+ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 Mai 2024 : Le Maire
Affaire domaniale
1/ Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de la parcelle communale AK 402 (issue du découpage de la parcelle AK 213 faisant partie du groupe scolaire E. EVRARD) M. Stéphane Barthélémy, 1e Adjoint délégué à l'Urbanisme
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Questions orales en référence à l’article 18 du Règlement intérieur
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée.
#
Stéphane PINTO
| POUVOIR .
Je soussigné(e) M
Conseiller(ère) municipal(e) de la Commune d’Ambleteuse, empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 12 septembre 2024 à 18 heures 30
Donne pouvoir à M
Pour voter et prendre toutes décisions en mon nom au cours de ladite réunion.
Fait à Ambleteuse, le
Signature