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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
5 REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
Ambleteuse, le 22 septembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil Municipal qui se réunira :
Jeudi 28 septembre 2023 à 18h30
dans la Salle des Fêtes
Le déroulé de la séance se fera sur la base du Règlement intérieur adopté lors de la séance du 11
octobre 2022.
Ordre du jour :
Ouverture de séance : Le Maire
Désignation d'un(e) Secrétaire de séance : Le Maire
Appel des présents : Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2023 : Le Maire
Compte-rendu des décisions du Maire : M. le Maire
Délibérations :
Budget
1/ Décision budgétaire Modificative n° 1 — Budget Communal
Mme Amélie PERO, Conseillère municipale déléguée en charge de l'exécution budgétaire
Urbanisme
2/ Construction de 95 logements sous forme d'une résidence immobilière intergénérationnelle et de logements en Vente en Etat de Future Achèvement (VEFA) en centre village d'Ambleteuse /
Déclassement des emprises communales concernées face à la mairie d'Ambleteuse / Cession à la société EIFFAGE Immobilier Nord-Ouest
M. Stéphane BARTHELEMY, 1e' Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme Personnel communal
3/ Recrutement d'un agent technique sous contrat P.E.C (Parcours Emploi Compétences)
M. Le Maire
4] Action sociale - Agents communaux
Mme Amélie PERO, Conseillère municipale déléguée en charge de l'exécution budgétaire
Fiscalité locale
5 / Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés àl'habitation principale
Mme Amélie PERO, Conseillère municipale déléguée en charge de l'exécution budgétaire
Questions orales en référence à l'article 18 du Règlement intérieur
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Stéphane PINTO
U POUVOIR J
Je soussigné(e) M
Conseiller(ère) municipal(e) de la Commune d'Ambleteuse, empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 28 septembre 2023 à 18 heures 30
Donne pouvoir à M
Pour voter et prendre toutes décisions en mon nom au cours de ladite réunion.
Fait à Ambleteuse, le
Signature