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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaubriant.
Lien du pdf (Déliberation - DecisionZOUAVE ML)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Tourisme,
Décision n° 2026 — TDV/FP/VM - 005
VILLE DE CHATEAUBRIANT
DÉCISION
Le Maire de la Ville de CHÂTEAUBRIANT.
Vu les articles L 2122.22, L 2122.23 et L 2131.2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 9 juillet 2020 donnant délégation au Maire à l'effet de prendre toutes décisions dans la totalité des compétences énumérées aux articles sus-indiqués,
Vu l’article 30 du Code des Marchés Publics,
Considérant qu'il y a lieu de signer des contrats avec des producteurs afin de répondre aux besoins de la saison culturelle,
DÉCIDE
Article 1 —- Un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle est signé avec ZOUAVE — 68 rue de la Folie Méricourt — 75011 PARIS.
Le spectacle Mathias Malzieu « L'homme qui écoutait battre le cœur des chats » est programmé au Théâtre de Verre le samedi 28 mars 2026 à 20 H 30. Le coût du spectacle ci-dessus mentionné, s'élève à :
e 4 220,00 € TTC : acompte - 50 % du prix de cession, sera versé à la signature du contrat.
e 4 220,00 € TTC : solde - 50% le jour de la représentation.
La Ville de Châteaubriant prend directement en charge les repas et hébergements de l'équipe en tournée.
Article 2 - Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de CHÂTEAUBRIANT est chargée de veiller à l'exécution de la présente décision qui sera soumise aux règles de publicité, de contrôle et d'approbation, prévues aux articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
| Fait et affiché à Châteaubriant
En l'Hôtel de Ville, le À février 2026
Le Maire,
Alain HUNAULT rs
Préfecture de Loire-Atlantique
044-214400368-20260213-4-AU
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 13-02-2026
Publication le : 13-02-2026
Mis en ligne le 13/02/2026