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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - Liste Deliberations Examinees 270625
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - Liste Deliberations Examinees 270625)
Thèmes du document : Environnement, Sport, Bois et produits du bois,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 27 juin 2025
2025-06-01 Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire : Abstention : 4, Contre : 4, Pour : 25
2025-06-02 Commissions thématiques intercommunales : candidatures de la commune de Bussy le repos : Adopté à l’unanimité
2025-06-03 Enfance-jeunesse et sport : Création d’une commission « menu » et désignation des membres : Adopté à l’unanimité
2025-06-04 Marchés publics : Schéma Directeur des Systèmes d’Information : Adopté
à l’unanimité
2025-06-05 Marchés publics : Projet de construction du pôle Culture enfance- jeunesse : Lot Menuiseries intérieures : Adopté à l’unanimité
2025-06-06 Marchés publics : Projet de construction du pôle Culture enfance- jeunesse : Lot Cloisons et briques en terre crue : Adopté à l’unanimité
2025-06-07 Marchés publics : Installation des grands panneaux intercommunalité : Adopté à l’unanimité
2025-06-08 Enfance Jeunesse et Sport : Convention de prestation de services avec la commune de Jouy pour l’année 2025-2026 : Adopté à l’unanimité
2025-06-09 Enfance Jeunesse et Sport : Convention de prestation de services avec le
SIVOS NORD EST Gâtinais pour l’année 2025-2026 : Adopté à
l’unanimité
2025-06-10 Enfance Jeunesse et Sport : Convention de prestation de services avec la commune de Montacher-Villegardin pour l’année 2025-2026 : Adopté à
l’unanimité
2025-06-11 Enfance Jeunesse et Sport : Tarifs de prestation de services périscolaires pour l’année 2025-2026 : Adopté à l’unanimité
2025-06-12 Enfance Jeunesse et Sport : École multisports : Convention avec GEMA
89 pour la mise à disposition d’éducateurs sportifs pour l’année 2025-
2026 : Adopté à l’unanimité
2025-06-13 Finances : Admissions en non-valeur : Budget annexe des déchets ménagers : Adopté à l’unanimité
2025-06-14 Finances : Admissions en non-valeur : Budget annexe du SPANC : Adopté à l’unanimité
2025-06-15 Finances : Admissions en non-valeur : Budget principal : Adopté à l’unanimité
2025-06-16 Finances : Décision modificative sur le budget annexe des déchets ménagers : Adopté à l’unanimité
2025-06-17 Déchets ménagers : Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la
qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers
et assimilés : Adopté à l’unanimité 2
Présents :
Dominique JEULIN, Sylvie GUILPAIN, Philippe DE NIJS, Monique JARRY, Christine AITA, Jean-Jacques NOEL, Bernadette DOUBLET, Laurent BOULMIER, Nadia LEITUGA, Etienne SEGUELAS, Fred JEAN- CHARLES, Béatrice HIMBRECHTS, Florence BARDOT, Patrice MAISON, Xavier ROSALIE, Jacky GUYON, Jérôme CORDIER, Claudine PASQUIER, Bruno COUARD, Gilbert GREMY, Jean-François CHABOLLE, Annie AMBERMONT, Frédéric BOURGEOIS, Marcel MILACHON, Patrick PELISSIER, Jean-François ALLIOT, Pierre-Eric MOIRON, Corinne PASQUIER.
Date de mise en ligne : 30/06/2025
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais