Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 021 accueil des nouveaux creillois gratuite
Déliberation - 11 accueil des nouveaux creillois gratuite
Déliberation - 021 Mediatheques gratuite des tarifs
Déliberation - 23 Cession gratuite par la SARL du Bois des Fenetr
Déliberation - 20 Musee Galle Juillet vente nouveaux produits
Déliberation - 39 Marche de Noel distribution de 100 bons pour un
Déliberation - 27 Musee Galle Juillet carte SNCF Picardie Pass Ev
Déliberation - 12 Marche de Noel distribution de 100 bons photo g
Déliberation - 025 creation nouveaux tarifs boutique musee
Déliberation - 010 Talents creillois determination des prix et ap
Déliberation - 19 Accueil des nouveaux creillois gratuites
Document publié le Lundi 14 juin 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 19 Accueil des nouveaux creillois gratuites)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
EE tt | maintenant !
M Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 14 juin 2010
Commission « épanouissement du citoyen et jeunesse » Séance du 18 mai 2010
19 Accueil des nouveaux creillois - gratuités
Etaient présents les membres inscrits au tableau
H Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
W Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM. MONTES, LEGRAND, MM. BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, MM. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, GRIMBERT, ASSAMTI, Mmes DINGIVAL, BOUKHELIF, OYONO, KOUACHI- MAHSAS, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, RIFI-SAIDI, Mmes PAMART, BARBETTE, M. MACHU, Mmes FÉVRIER, MAUPIN, MM. TAHI, BELMHAND.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau MW Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme CARLIER Pouvoir à: M. VILLEMAIN
Mme BASMAISON Pouvoir à: M. MONTES
Mme M'BAYE-DIAO Pouvoir à: M. BOUHLAMANE
M SEGUIN Pouvoir à: Mme MAUPIN
Mme SOKOLONSKI Pouvoir à: M.TAHI,
Etaient absents :
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme PORAS [ M. NACHITE SOUS-PREFFCTURE
Mme RIFFAULT
M. VARLET 1 6 JUIN 2010
MGR 9 60300 SENLIS Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal -__ Nombre de conseillers en exercice
- _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés 34 &H Rapport de présentation :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire, expose :
Le samedi 19 juin 2010, sera organisée une réception pour accueillir les nouveaux creillois installés sur la commune. Comme chaque année, il est prévu d'offrir à chaque participant des entrées ou inscriptions à la médiathèque Antoine
Chanut, au musée Gallé-Juillet et à la grange à musique, selon les modalités suivantes :
Médiathèque :
Inscription à partir de 18 ans :
Livres + revues Documents sonores CDRom Vidéo DVD Total des documents 5 4 1 1 2 13
Musée Gallé-Juillet :
Une entrée gratuite valable pour une personne. Autant d'entrées que de personnes présentes dans la famille.
Grange à musique : 1 entrée par famille
Il vous est proposé d'autoriser ces gratuités.
Vous êtes appelés à voter.
EAU
AREAS PICARDIE maintenant! @ Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29,
Vu les crédits inscrits,
Vu l'avis de la commission épanouissement du citoyen et jeunesse du 18 mai 2010, Entendu le rapport de présentation,
M Vote ordinaire :
Votants : 34 Pour : 34 Contre : 0 Abstention : 0
m Décide à l'unanimité :
Article unique : d'accorder la gratuité aux nouveaux creillois présents le 19 juin selon les modalités ci-dessus.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
1 6 JUIN 2010 Jean-Claude VILLEMAIN
Certifié exécutoire le présent document Maire de Chgil .
Conseiller” général de l'Oise
Er
Creil, leA4|Qfi0. Signature Le Maire.
délég Pour le Maire et par
Le Directeur Générardes
Services
SOUS-PREFFOTIIRE
1.6 JUIN 2010
60300 SENLIS
(PAIN
AE TTene tel E PICARDIE