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Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 20 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
= Commune de
CHÂTILLON-LE-DUC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie
en salle du Conseil municipal le :
Mercredi 20 mai 2026 à 20H30
. PROJET DE
N SEP POROER DELIBERATION N°
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7
Décision du maire :
N°2026-11 Curage fossé
N°2026-12 Redevance d'occupation du domaine public PIZZ AMIS
N°2026-13 Contrôle conformité construction
N°2026-14 Réfection de surface parking MAM
N°2026-15 Inspection écran pare-blocs chemin vieille charrière
1) Informations et question diverses :
e Prochain CM les juin 2026 -Horaire à définir
e Présentation des propositions pour le projet de l’école de Cayenne
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil, l’expression de mes salutations
distinguées.
Le 13 mai 2026
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc