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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2019 09 16 subvention exceptionnelle salon de la solidarit iso 8859 1 q e9 chacasol
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2019 09 16 subvention exceptionnelle salon de la solidarit iso 8859 1 q e9 chacasol)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 26/12/2019
Reçu en préfecture le 26/12/2019
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil dix-neuf, le 19 décembre à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Denis BANDELIER, Martine BENJAMAA, Jacques BOUQUENEUR, Jean- Claude BOUROUH, Claude BRUCKERT, Bernard CERF, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Jean LOCATELLI, Thierry Mt~RCJAN, Emmanuelle MARLIN, Didier MATHIEU, Robert NATALE, Pierre OSER, Jean RACINE, Roger SCHERRER, Pierre VALLAT, Bernard VIATTE, membres titulaires.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Josette BESSE, Anissa BRIKH, Laurent BROCHET, Jacques DEAS, Christine DEL PIE, Patrice DUMORTIER, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GUYON, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY, Frédéric ROUSSE,Jean-Claude TOURNIER,Dominique TRELA.
Avaient donné pouvoir :Mesdames et Messieurs Josette BESSE à Denis BANDELIER, Bernard LIAIS à Jean LOCATELLI, Jean-Claude TOLJRNIER à Monique DINET, Dominique TRELA à Jean-Claude BOUROUH.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 13 décembre Le 13 décembre En exercice 41 Présents 25
Votants 29
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Claude BRUCKERT est désigné.
2019-09-16 Subvention exceptionnelle-Salon de la Solidarité CHACASOL Rapporteur:Christian RAYOT
Le mois de l'Économie Sociale et Solidaire s'est déroulé sur le mois de novembre dernier. Dans ce cadre, de nombreuses manifestations se sont déroulées dans toute la France. Toutefois, très peu de manifestations étaient programmées à ce titre sur le Territoire de Belfort.
Le Groupe Terrisol a donc contacté d'autres structures du département afin d'organiser un salon de la solidarité dans le Sud Territoire de Belfort, leur périmètre d'intervention. Ainsi, le 25 novembre 2019 s'est tenu toute la journée un Salon de la Solidarité en Gare de Delle avec toutes les structures de l'IAE (Insertion par l'Activité Économique).
2019~09n 16 Subvention exceptionnelle~Salon de la Solidarité CHACA501, Page l sar 2 Envoyé en préfecture le 26!12/2019
Reçu en préfecture le 26/12/2019
Aff iché le ~'
I D:090-249000241-20191219-2019 09 16-DE
Organisé par Terrisol groupe solidaire, le salon a donc réuni toute la journée 11 structures - intervenant dans le Sud Territoire (CHACASOL, INTERNIED, ENERGIE EMPLOI, CIIAMOIS, INSER-VET,RESSOURCERIE 90, ERIGE,ENVIE dépannage, Jt1RDINS DU MONT VAUDOIS, JARDINS D'IDEE, ETTI TERRITOIRE D'EMPLOI....) autour de différentes animations (mini- marché de légumes, formation au ménage bio, démonstration de taillage de pierres, vente de sacs, de différents produits...).
Dans le cadre de cette manifestation, l'association a également sollicité d'autres partenaires (Ville de Delle, Conseil Départemental, Club des Chefs d'Entreprises du Sud Territoire...) qui ont participé chacun à hauteur de 300 euros sur cette manifestation.
Les partenaires ont été mis â l'honneur sur les flyers élaborés pour l'occasion et sur la publicité faite dans l'Est Républicain.
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu, à l'unanimité des membres présents,
décide
• d'attribuer une subvention de 300 euros au groupe Terrisol 90 pour l'organisation de cette manifestation,
• d'autoriser le Président à signer tout document administratif, juridique ou financier relatif à cette prise de décision.
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte rendu de la présente délibération ont
été affichés conformément à la législation en
vigueur.
Et publication ou notification le ~ Û
Le Président,
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