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Document publié le Mardi 21 septembre 2010 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 09 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
COMPTE RENDU DE
LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 septembre 2010 à 18h45
Tous les conseillers étaient présents.
Secrétaire de séance : Marie Annick DE RYCKE
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance précédente.
PLAN DE COUPE DE LA FORET COMMUNALE EXERCICE 2011 - N° 2010-33
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’Office National des Forêts a proposé le plan de coupe pour l’exercice 2011.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal
1) demande :
Le martelege de la parcelle de la foret communale : P 14
. Emprise RF DU FAY : P 12 P 13
L’ajournement du martelege de la parcelle prévue au plan de gestion pour la raison suivante . P 11 : Ensemencement non réalisé.
2) fixe la destination des produits comme suit :
Vente des grosses futaies P 14, puis délivrance des houppiers P 14
Délivrance de la totalité de la coupe : P 12p P13p.
3) en cas de délivrance totale ou partielle, l’exploitation se fera sous la responsabilité de trois garants, dont les noms et prénoms figurent ci-dessous (mention obligatoire). - Patrice LIEFROID
- Bernard MASSOL
- Michel GUYOT
4) clauses particulières :
- pour la délivrance : ………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………… - pour la vente : ……………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………
VENTE DE BOIS BLANC SUR PIEDS N°2010-34
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter la proposition d’achat de bois blanc sur pieds dans les parcelles N° 6, 7, 8 et 9, aux établissements Alain Marchand, suivant les modalités suivantes :
. Billons de 2.50 m (diamètre 20 à 38cm) : 6 € le m3
. Petit billons de 2.00 m (diamètre de 9 à 15cm) : 2 € le stère
. Trituration : 2.00 m : 0.50 € le stère. PLATEFORME DE RETOURNEMENT N°2010-35
Le Conseil municipal donne son accord de principe à l’ONF pour une plateforme de retournement sur le chemin qui limite les bois de Girolles et d’Annay le Cote, en attendant les devis.
CONVENTIONS D’EXPLOITATION DES GROTTES DE LA COTE DES PRES N°2010-36
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Charge le Maire de finaliser les conventions d’exploitation des grottes de la côte des Prés, avec le comité départemental de spéléologie et la société AB Loisirs.
L’autorise à signer tous documents afférents à ce dossier.
TRAVAUX SALLE DES FETES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’une subvention de 50% du montant hors taxes des travaux, est accordée par le Conseil Général au titre de l’opération « 200 villages ».
ACHAT TRACTEUR
Monsieur le Maire présente deux devis de tracteur. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de poursuivre la réflexion.
PREPARATION NOEL 2010
Le Conseil Municipal prépare la fête de noël qui aura lieu le 18 décembre.
Séance levée à 21 heures 20.