Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 20220630
Conseil Municipal - conseil municipal 2022 05 19
Ordre du Jour - ordre du jour 20220519
Déliberation - deliberations 20221207
Déliberation - 1781 20220630 liste des deliberations
Ordre du Jour - ordre du jour 05022024
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 08 30
Ordre du Jour - ordre du jour 21052024
Déliberation - deliberations 20221019
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 06 24 resume
Déliberation - deliberations 20220630
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Villiers-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 20220630)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE
ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 30 JUIN 2022
(SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00)
ORDRE DU JOUR
Monsieur
BENISTI 2022-06-01
Approbation du procès-verbal de
la séance du conseil municipal du
19 mai 2022
Adopté à la majorité
Monsieur
BENISTI 2022-06-02
Présentation du rapport
d'observations de la Chambre
Régionale des Comptes
DONT ACTE
Monsieur
BENISTI 2022-06-03
Modification du règlement
intérieur du Conseil Municipal
(Mandature 2020-2026)
Adopté à la majorité
Monsieur
BENISTI 2022-06-04
Commissions à caractère
permanent issues du Conseil
municipal (Mandature 2020 /
2026) - Modification de la
délibération n°2021-06-06 du 24
juin 2021
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BENISTI 2022-06-05
Commission Consultative des
Service Publics Locaux
(Mandature 2020 / 2026) -
Modification de la délibération
2021-06-07 du 24 juin 2021
Adopté à l’unanimité
Monsieur
OUDINET 2022-06-06
Rapport d'utilisation de la
Dotation de Solidarité Urbaine et
Cohésion Sociale et Fonds de
Solidarité des Communes de la
Région Ile de France - Crédits -
2021
DONT ACTE
Madame
FACCHINI 2022-06-07
Abattement TFPB - Bilan 2021 et
programmation 2022 - Paris
Habitat
Adopté à l’unanimité
Madame
FACCHINI 2022-06-08
Abattement TFPB - Bilan 2021 et
programmation 2022 - Valophis
Adopté à l’unanimité Madame
FACCHINI 2022-06-09
Abattement TFPB - Bilan 2021 et
programmation 2022 - ICF La
Sablière
Adopté à l’unanimité
Madame
FACCHINI 2022-06-10 Postes adultes relais 2022
Adopté à l’unanimité
Madame
FACCHINI 2022-06-11
Contrat de ville - Programmation
2022
Adopté à l’unanimité
Madame
DORIZON 2022-06-12
Convention entre la Ville -
résidence autonomie "les courts
sillons" et le groupe associatif
ARPAVIE - EHPAD "le vieux
colombier"
Adopté à l’unanimité
Monsieur
OUDINET 2022-06-13
Transfert de la compétence
emplois et par conséquent du
personnel auprès de
l'établissement public communal
Paris Est Marne & Bois
Adopté à l’unanimité
Monsieur
OUDINET 2022-06-14
Modification du tableau des
effectifs
Adopté à l’unanimité
Monsieur
OUDINET 2022-06-15
Approbation de la convention
entre la ville de Villiers-sur-
Marne et l'établissement public
territorial paris est marne & bois
pour la mise à disposition de
locaux situés au sein de l’Espace
Socio Culturel d’Aide à l’Emploi'
l'escale '
Adopté à l’unanimité
Monsieur
OUDINET 2022-06-16
Modification de la liste des
logements par nécessité absolue
de service des établissements
scolaires de Villiers sur Marne
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BENISTI 2022-06-17
Principe d'affectation de la
propriété MICHOT sis 9 avenue
de l'Isle, à un ensemble culturel
dédié à la couture d'excellence
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BEGAT 2022-06-18
Demande de subvention auprès
du Département du Val de
Marne dans le cadre du Schéma
Départemental des Itinéraires
Cyclables
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BOUKARAOUN 2022-06-19
Suspension du marché des portes
de Villiers, lancement du marché
"du Bois de Gaumont" et
contractualisation de l'avenant
n°3 au contrat de concession
relatif aux marchés
d'approvisionnement
Adopté à l’unanimité Monsieur
BEGAT 2022-06-20
Incorporation de parcelles dans
le domaine public communal
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BEGAT 2022-06-21
Autorisation donnée au Maire de
solliciter une aide financière
auprès du Département au titre
du Plan 50 000 arbres pour le
Val-de-Marne
Adopté à l’unanimité
Monsieur
BEGAT 2022-06-22
Constitution de servitudes de
passage de canalisation de gaz
sous le foncier rue Christophe
Guinegagne
Adopté à la majorité
Monsieur
BENISTI 2022-06-23
Approbation de la seconde
version du contrat de relance du
logement à l'échelle du Territoire
Paris Est Marne&Bois entre
l'Etat, le Territoire et la Ville de
Villiers sur Marne
Adopté à la majorité
Questions diverses