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Document publié le Vendredi 10 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260416 Conseil DELIB P5 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
x & METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ x M E Z MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlament de Matz » CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1
F. 08 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 x eurometrapolemetz,.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 85 Métrapolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 2 101 titulaires - 42 suppléants Pouvoirs : 14 Absent(s) excusé(s) : 17
Absent(s) : 1
Date de convocation : 10 avril 2026 Vote(s) pour: 99 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Jeudi 16 avril 2026,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de l'Euro-Métropole de Metz, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Sylvie GOUSTIAUX.
Point n° 2026-04-16-CM-5 :
Lieu de réunion de l'organe délibérant.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5211-11, CONSIDERANT que l'organe délibérant se réunit au siège de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) ou dans un lieu choisi par l'organe délibérant dans l'une des Communes membres,
BECIDE de fixer son lieu de réunion dans les espaces suivants : -__ Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle (CMA) - 5 Boulevard de la Défense - 57070 Metz,
- CESCOM- 4, rue Marconi - 57070 Metz,
- Centre Metz Congrès Robert Schuman - Parvis de l'amphithéâtre - 100 rue aux Arènes - 57000 Metz,
- Hôtel de Région - 1 place Gabriel Hocquard - 57000 Metz,
- Salle Europa - 73, rue de Pont-à-Mousson - 57950 Montigny-lès-Metz, -__ Amphithéâtre de l'ENSAM - 4 Rue Augustin Fresnel - 57070 Metz, - Centre Pompidou-Metz — 1 parvis des Droits de l'Homme - 57000 Metz, - NEC —1 avenue du Long Prey —- 57155 Marly.
A & Metz, le 17 avril 2026
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire de séance La Secrétairg Générale
Marjorie MAFFERT-PELLAT
Directrice Générale Adjointe IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM5-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2026-04-16-CM5
jeudi 16 avril 2026
DE
Lieu de réunion de l'organe délibérant
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
21/04/2026
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM5-DE
99 _DE-5.pdf |
20/04/26 17:40
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21/04/26 10:05
21/04/26 10:06
21/04/26 10:09
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu