Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 202243 Décision modificative n°3?download=true
Déliberation - 201453 Décision Modificative N°3?download=true
Déliberation - 201453 Décision Modificative N°3?download=true
Déliberation - Décision modificative n°3 Virements de crédits?d
Déliberation - Décision modificative n°3 Virements de crédits?d
Déliberation - décision modificative n°2?download=true
Déliberation - décision modificative n°2?download=true
Déliberation - Décision Modificative n°7?download=true
Déliberation - Décision Modificative n°7?download=true
Déliberation - Décision Modificative n°6?download=true
Déliberation - 202243 Décision modificative n°
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202243 Décision modificative n°)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
nos
31045." COMMUNE DE BARBAZAN - Budget Communal DM 2022
Code INSÉE Commune de is di
‘EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
DECISION MODIFICATIVE N° 03 Nombre de membres en exercice 11
| Nombre de membres présents 11
: ; : PAT | ff il om Virements de crédits | Nombre de suffrages exprimés 11
Et j VOTES: Contre 0 Pour 11
Date de convocation : 13/10/2022
L'an 2022, le 20 octobre, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session oradinaire sous la présidencé dé Michèle STRADERE, Maire.
Objet: Décision modificative n°3
ri z ; SOUS-PRÉFECTURE
- 0 2 NOV. 202
SAINT-GAUDENS
Er Désignation Diminution sur crédits | Augmentation sur crédits Li ouverts ouverts
#D 2151 : Réseaux de voirie 1277.00 €
TOTAL D 041 : Opérations patrimoniales 1277.00 €
“D 165: Dépôts et cautionnements reçus 270.00 €
TOTAL D 16 : Remboursement d'emprunts . 270.00 €
#D 2113 : Terrains aménagés-sauf voirie 1577.00€| .
D 2188 : Autres immo corporelles 30.00 €
(TOTAL D 24 : Immobilisations corporelles 1577.00 € 30.00 € ÉD FI
Signataires : 54
E
HF
{3 LE
Certifié exécutoire par Michèle STRADERE, Maire, compte tenu de la transmission en sous-préfecture, le 25/10/2022 et de la publication le EE
A Barbazan, le 21/10/2022.
Ci ont signé les membres présents
= pour extrait conforme
Le Maire
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur alhérent IMPRIM VERT" Mau 540330 -09/10 Eovrégue vo