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Déliberation - 201453 Décision Modificative N°
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201453 Décision Modificative N°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
ZUT4ES
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2014
Code
INSEE
Commune
de
«
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Eu
Nombre
de
membres
en
exercice
11
1
!
©
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°
3
Nombre
de
membres
présents
9
|
Viraents-dé
crédits
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
VOTES
:
Contre
0
Pour
10
Date
de
convocation
:
15/10/2014
L'an
deux
mil
quatorze,
le
vingt
deux
octobre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
STRADÈRE,
Maire.
Objet
"Virement
de crédits
Signatäires":
H
SOUS-PREFECTURE
24
OCT.
2014
|
SAINT-GAUDENS
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
Ë
ouverts
ouverts
D
022:
Dépenses
imprévues
Fonct
1 200.00
€
TOTAL
D
022 :
Dépenses
imprévues
Fonct
1 200.00
€
D
673
: Titres
annulés
(exerc.antér.)
1 200.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
1 200.00
€
Absente
Mme
NOE
Liliane
procuration
BOLEA
Maryse
Mmes
BOLEA
Maryse,
VEYRIES
Nadine,
x
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
m
[Mrs
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Antony.
Certifié exécutoire
par
Madame
Michèle
STRADERE,
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-
préfecture,
le 24/10/2014
et de
la
publication
le
.
E E
=
A
Barbazan,
le
23/10/2014.
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Ffabrègue
duo