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Acte - 2025 Fiche outil Abattage des arbres compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-sous-Grez.
Lien du pdf (Acte - 2025 Fiche outil Abattage des arbres compressed)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois,
LES FICHES OUTILS
du Parc naturel régional
du Gâtinais français
À destination des élus et des particuliers
ABATTAGE D’ARBRES : ABATTAGE D’ARBRES :
LA RÈGLEMENTATION LA RÈGLEMENTATION
Pourquoi l’abattage des arbres est-il soumis à
une RÈGLEMENTATION ?
Le Gâtinais français se caractérise par divers motifs végétaux qui
composent ses paysages et milieux naturels parmi lesquels les arbres isolés, les alignements d’arbres, les vergers…
Ils apportent de multiples services au territoire : stockage de carbone, îlot de fraicheur, refuge de biodiversité, maintien des sols et lutte contre l’érosion, aménagement d’espaces publics…
► C’est notamment pour cela que la loi ou la règlementation locale soumettent parfois l’abattage d’un arbre à déclaration ou autorisation.
Février 2025 QUELLE RÉFLEXION dois-je
adopter si je m’interroge sur
l’abattage d’un arbre ?
► RÉDUIRE
Dans la mesure où l’arbre de-
vrait être abattu, plusieurs
options sont possibles afin de
réduire l’impact de son abat-
tage.
En premier lieu, il sera néces-
saire d’être vigilent à la pé-
riode d’abattage. En effet,
l’abattage d’arbre est décon-
seillé en période de nidification
de certaines espèces entre le
15 mars et le 15 août.
Par ailleurs, d’autres actions
peuvent également permettre
de limiter l’impact de l’abat-
tage. Il est notamment pos-
sible de :
- couper uniquement les
branches dangereuses et
conserver le tronc qui peut
constituer un habitat riche
pour un certain nombre
d’espèces ;
- laisser le bois mort sur place
suite à l’abattage.
La démarche Éviter, Réduire, Compenser (ERC)
peut s’appliquer dans le cadre d’une réflexion
relative à l’abattage d’un arbre.
Est-il NÉCESSAIRE
d’abattre l’arbre ?
Caractérisation de l’état de l’arbre et
de son intérêt écologique et paysager.
Un outil : le diagnostic phytosanitaire
Cas 1 : Cas 1 :
l’arbre est atteint l’arbre est atteint
Cas 2 : Cas 2 :
l’arbre a besoin l’arbre a besoin
d’entretien d’entretien Comment procéder à
son abattage ? Coupe de branches
dangereuses, taille
Réalisez les démarches adminis-
tratives selon le zonage concer-
né pour la coupe de l’arbre
1. Contactez la commune et/ou
consultez le document d’urbanisme
2. Prenez connaissance des zonages
concernant la parcelle
Comment compenser
cet abattage ?
Conservez un lieu d’accueil
pour la biodiversité
(bois mort, feuilles mortes…)
Replanter un ou plusieurs arbres
d’essences locales
Veillez à respecter
les périodes de nidifi-
cation des oiseaux et
vérifier la non présence
d’espèces protégées
avant abattage
► ÉVITER
Avant tout abattage d’un
arbre, il est important de faire
un diagnostic de celui-ci afin
d’évaluer son intérêt (essence,
âge…) et son état phytosani-
taire. L’intérêt écologique de
l’arbre doit également être
pris en compte (présence de
cavité, présence d’une es-
pèce protégée utilisant l’arbre
comme des oiseaux ou des
chauves-souris).
En cas de doute, la Direction
Départementale des Territoires
reste à disposition.
Exemple de professionnels à
contacter pour réaliser un dia-
gnostic : Centre National de
la Propriété Forestière d’Île de
France, paysagiste concep-
teur, Conseil en architecture,
urbanisme et environnement
(CAUE)…
Certains abattages peuvent
ainsi être évités.
► COMPENSER
L’abattage d’un arbre peut être compensé par la plantation
d’autres arbres. En revanche, un jeune plant ne pourra pas com- penser les services écosystémiques rendus par un arbre centenaire.
En plantant un ou plusieurs arbres d’essences locales (Liste en annexe), vous pourrez pour partie compenser cette perte. En fonction de la loca-
lisation de votre terrain,
plusieurs démarches ad-
ministratives peuvent être
à réaliser avant d’abattre
votre arbre.
Le tableau ci-après pré-
sente les principales dé-
marches et les principaux
zonages que vous pouvez
rencontrer sur le territoire du
Parc.
Ces règles ne s’appliquent
pas pour les coupes de bois
en forêt pour lesquelles une
règlementation particulière
s’applique.
Les différents cas sont pré-
cisés sur le site du Centre
National de la Proprié-
té Forestière : https://
ifc.cnpf.fr/gestion-du-
rable-des-forets/travaux-
et-coupes/reglementa-
tion-des-coupes-de-bois.
Quelles sont LES DÉMARCHES à effectuer
pour pouvoir abattre un arbre ?
Réalisation d’une déclaration préalable déclaration préalable
à effectuer en mairie
Demande de déclaration préalable :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11646
Classement Procédure Référents
L’identification en tant que
« arbre remarquable »
Si l’espace boisé ne justifie pas un classe-
ment espace boisé classé (EBC) mais a
une valeur paysagère réelle, le Plan local
d’urbanisme (PLU) peut procéder à son
identification sur le fondement de l’article
L. 151-19 du Code de l’urbanisme pour
des motifs d’ordre culturel, historique ou
architectural, ce qui permet d’imposer des
prescriptions afin d’en assurer la préserva-
tion, la conservation ou la restauration.
Il peut aussi procéder à leur identifica-
tion sur le fondement de l’article L.151-23
du Code de l’urbanisme pour des motifs
d’ordre écologique, ce qui permet d’im-
poser des prescriptions pour en assurer la
préservation.
Comme pour les espaces boisés classés,
la coupe ou l’abattage d’arbre est alors
soumis à déclaration préalable.
L’absence de
réponse sous 1
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut acceptation.
Autorité compétente :
Mairie
Les Espaces boisés classés (EBC)
Le document d’urbanisme peut classer
comme EBC : les bois, forêts, parcs ou
arbres à conserver, à protéger ou à créer,
qu’ils soient soumis ou non au régime
forestier, enclos ou non, attenants ou non
à des habitations.
Le classement signifie l’interdiction de
changer le mode d’occupation du sol
de cet espace et soumet toute coupe ou
abattage à déclaration.
L’absence de
réponse sous 1
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut acceptation.
Si également
site classé :
l’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut refus.
Autorité compétente :
Mairie
Avis technique :
Direction départementale
des territoires
Essonne :
Bureau Foncier Forêt
ddt-sea-bff@
essonne.gouv.fr
Seine-et-Marne :
Pôle chasse et forêt
ddt-sepr-pfcmn@
seine-et-marne.gouv.fr Réalisation d’une déclaration préalable déclaration préalable
à effectuer en mairie (suite)
Demande de déclaration préalable :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11646
Classement Procédure Référents
La Forêt de protection
Ce statut interdit non seulement tout
défrichement conduisant à la disparition
de la forêt mais aussi toute modification
de l’aspect des boisements contraires à
l’objectif du classement.
Ainsi, toute coupe effectuée en forêt de
protection doit faire l’objet d’une demande
d’autorisation au préfet de département
(DDT en pratique).
Toutefois, aucune autorisation n’est
nécessaire pour procéder :
• à l’enlèvement des arbres dangereux,
des chablis et des bois morts ;
• à la coupe de bois pour la consommation
rurale et domestique du propriétaire, d’un
volume inférieur, par année civile, à un
seuil fixé par le préfet. Ce seuil est inférieur
ou égal à 10 mètres cubes.
L’absence de ré-
ponse sous 4 mois
à compter de la
réception du dos-
sier complet
vaut accord.
Une fois la coupe
autorisée, le délai
est de cinq ans
pour réaliser la
coupe.
Direction départementale
des territoires
Essonne :
Bureau Foncier Forêt
ddt-sea-bff@
essonne.gouv.fr
Seine-et-Marne :
Pôle chasse et forêt
ddt-sepr-pfcmn@
seine-et-marne.gouv.fr
Le Site classé*
Un site classé est un site de caractère
artistique, historique, scientifique,
légendaire ou pittoresque, dont la qualité
appelle, au nom de l’intérêt général, la
conservation en l’état et la préservation
de toute atteinte grave.
Le classement concerne des espaces
naturels ou bâtis, quelle que soit leur étendue.
Cette procédure est très utilisée dans le
cadre de la protection d’un « paysage »,
considéré comme remarquable ou
exceptionnel.
L’absence de
réponse sous 6
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut refus.
Sauf si parcelle
également EBC,
alors se référer à la
partie précédente.
Direction régionale et
interdépartementale
de l’environnement, de
l’aménagement et des
transports d’Île-de-France
(DRIEAT)
Seine et Marne :
inspectiondessites77@
developpement-durable.
gouv.fr
06 60 05 57 75
Essonne :
inspectiondessites91@
developpement-durable.
gouv.fr
06 21 49 05 02
Le Site inscrit**
Les sites inscrits (SI) sont des monuments
naturels ou des sites dont la conservation
ou la préservation présente, au point de
vue artistique, historique, scientifique,
légendaire ou pittoresque, un intérêt
général.
L’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut acceptation.
Autre option : une
information 4 mois
avant la coupe
à la mairie peut
suffire (hors EBC).
Unité Départementale
de l’Architecture et du
Patrimoine (UDAP)
Seine-et-Marne :
udap77@culture.gouv.fr
01 60 05 17 14
Essonne :
udap.91@culture.gouv.fr
01 69 91 95 10
*Sites classés sur le territoire du Parc : Rocher d’Orveau, forêt de Fontainebleau, vallée de Boissy-aux-Cailles, rives du Loing, parc et château de Chamarande, moyenne vallée de l’Essonne, bois de la Commanderie, de Larchant et de la Justice, ru de Rebais, vallée de la Juine et ses abords, haute-vallée de l’Essonne.
**Sites inscrits sur le territoire du Parc : forêt de Buthiers, forêt des Trois Pignons, massif des Trois Pignons-centre, boule- vard et place de l'Église à Milly-la-Forêt, parc du Château du Rousset, abords du Rocher d'Orveau, abords des bois de la Commanderie et de la Justice, villages de Boissy-aux-Cailles, Noisy-sur-École et Le Vaudoué, château de la Bonde, Maison de Jean Cocteau et église, abords de la forêt de Fontainebleau, vallée de la Juine, rives de la Seine, vallée de l'École, centre ancien de Milly-la-Forêt, vallée du Loing. Réalisation d’une déclaration préalable déclaration préalable
à effectuer en mairie (suite)
Demande de déclaration préalable :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11646
Classement Procédure Référents
Le périmètre de classement
des Abords d’un Monument historique
Il s’agit d’une servitude d’utilité publique
qui s’applique autour de chaque édifice
inscrit ou classé au titre des monuments
historiques.
Par défaut, le périmètre de protection est
un rayon de 500 mètres autour du bâti-
ment classé ou inscrit.
L’absence de ré-
ponse sous 2 mois
à compter de la
réception du dos-
sier complet vaut
acceptation.
Unité Départementale
de l’Architecture et du
Patrimoine (UDAP)
Seine-et-Marne :
udap77@culture.gouv.fr
01 60 05 17 14
Essonne :
udap.91@culture.gouv.fr
01 69 91 95 10
Le Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Le classement au titre des sites patrimo-
niaux remarquables a pour objectifs de
protéger et mettre en valeur le patrimoine
architectural, urbain et paysager de nos
territoires.
Les sites patrimoniaux remarquables sont
des servitudes d’utilité publique c’est-à-
dire institués par une autorité publique
dans un but d’intérêt général.
L’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut acceptation.
Unité Départementale
de l’Architecture et du
Patrimoine (UDAP)
Seine-et-Marne :
udap77@culture.gouv.fr
01 60 05 17 14
Essonne :
udap.91@culture.gouv.fr
01 69 91 95 10
Les espaces naturels sensibles
Les espaces naturels sensibles sont des
espaces qui ont pour principaux objectifs :
• la préservation de certains sites, pay-
sages, milieux naturels, …
• leur aménagement pour l’ouverture au
public, sauf exception justifiée par la fra-
gilité du milieu naturel.
L’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut refus.
Direction régionale et
interdépartementale de
l’alimentation, de l’agriculture
et de la forêt (DRIAAF) Île-
de-France, Service régional
de la forêt et du bois, de la
biomasse et des territoires
(SERFOBT) : 01 82 52 46 46
Déposer une évaluation simplifiée des incidences NATURA 2000 évaluation simplifiée des incidences NATURA 2000 au Préfet de département dans lequel est situé le terrain boisé
Évaluation simplifiée des incidences NATURA 2000 :
https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/les-outils-pour-realiser-une- evaluation-des-a1140.html
Classement Procédure Référents
Natura 2000
Ce sont des sites protégés au titre de la
directive Oiseaux ou Habitats, Faune, Flore
visant à assurer la survie à long terme des
espèces et des habitats particulièrement
menacés, à forts enjeux de conservation
en Europe.
La cartographie des sites Natura 2000
est disponible sur le site de la Direction
Régionale de l’environnement, de
l’aménagement et des transports d’Île-de-
France, ainsi que sur le site de la Préfecture
de l’Essonne.
Le descriptif de chaque site Natura 2000
précise, notamment, les communes
concernées ainsi que la structure animatrice.
L’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut acceptation.
Accompagnement technique :
En cas de doute ou de be-
soin d’accompagnement,
contacter l’animateur du site.
Autorité compétente :
Direction départementale
des Territoires
Essonne :
Service environnement
Bureau biodiversité et territoire
ddt-se@essonne.gouv.fr
01 60 76 32 39
Seine-et-Marne :
Service environnement
et prévention des risques
ddt-directeur@seine-et-
marne.gouv.fr
01.60.56.71.71 Z OOM Le cas particulier des allées et alignements d’arbres La protection des allées et alignements d'arbres bordant une voie ouverte à la circulation relèvent du L 350-3 du code de l'environnement et la voie ouverte à la circulation publique s’appuie sur la définition donnée par le CE à l'article R581-1.
Pour information, sont considérés comme allées ou aligne-
ments d’arbres une succession d’au moins trois arbres (Guide
CEREMA) existants ou ayant historiquement existé.
Réalisation d’une demande d’abattage à effectuer auprès du Préfet du Département relatif aux allées et arbres d’alignements bordant les voies ouvertes à la circulation publique
Cas dérogatoires Procédure Référents
Danger immédiat
En raison d’un danger imminent pour la
sécurité des personnes. La déclaration
préalable n’est pas requise, une
information a posteriori ainsi qu’une
compensation sont obligatoires (pas de
CERFA à remplir, il suffit de contacter la
DDT).
L’absence de
réponse sous 1
mois à compter
de la réception
du dossier vaut
approbation
des mesures de
compensation. Direction départementale des territoires
Essonne :
Service environnement
Bureau biodiversité et territoire
ddt-se-bbt@essonne.gouv.fr
01 60 76 33 48
Seine-et-Marne :
ddt-directeur@
seine-et-marne.gouv.fr
01 60 56 71 71
Déclaration préalable
Lorsqu’il est démontré que l’état sanitaire
ou mécanique du ou des arbres présente
un danger pour la sécurité des personnes
ou des biens ou un risque sanitaire pour
les autres arbres ou que l’esthétique de la
composition ne peut plus être assurée.
Le dépôt d’une déclaration préalable est
obligatoire.
L’absence de
réponse sous 1
mois à compter
de la réception
du dossier vaut
décision de non
opposition.
Autorisation préalable
Lorsqu’il est nécessaire, pour les besoins de
projets de travaux, d’ouvrages ou d’amé-
nagements, de porter atteinte à un ou des
arbres.
Le dépôt d’une demande d’autorisation
est obligatoire.
L’absence de
réponse sous 2
mois à compter
de la réception du
dossier complet
vaut autorisation
tacite.
Quels sont les cas où il n’y a rien à faire ?
Si le document d’urbanisme communal ou intercommunal (carte communale, plan local d’urbanisme…) de votre commune ne présente aucune règle particulière, et si vous n’êtes concerné par aucun des zonages ci-dessus, alors vraisemblablement aucune démarche particulière n’est à réaliser pour abattre votre arbre. Se renseigner auprès de la mairie concernée par votre parcelle pour connaître les règles en vigueur.
Retirer le formulaire de déclaration préalable coupe ou abattage d’arbre en mairie ou le télécharger sur internet.
Déposer le formulaire en mairie en main propre, l’envoyer par courrier ou par mail.
Le remplir et joindre a minima un plan de situation de l’arbre. D’autres pièces peuvent être demandées en fonction des zonages concernés par la parcelle.
PROCÉDURE
1 1
2 2
3 3
4 4
Les référents (commune, DDT, ABF…) pourront ensuite rendre un avis pour autoriser ou non l’abattage de l’arbre en question.
Pour rappel, une coupe soumise à autorisation administrative effectuée sans autorisation préalable constitue une coupe illicite sanctionnée par une contravention de 4e classe.
Vous avez encore des questions ?
Contactez le Parc naturel régional du Gâtinais français
au 01 64 98 73 93. Ж Les plantes suivies de ce symbole présentent
un caractère de toxicité, notamment par
ingestion et sont à utiliser avec précaution pour
les espaces destinés aux jeunes enfants ou aux
animaux.
Liste d’essences d’arbres,
à utiliser ISOLÉS ou EN BANDE BOISÉE
Alisier blanc, Sorbus aria
Alisier torminal, Sorbus torminalis
Bouleau pubescent, Betula pubescens ou B. alba
Bouleau verruqueux, Betula verrucosa ou B. pendula
Cerisier à grappes, Prunus padus
Charme, Carpinus betulus
Châtaignier, Castanea sativa
Chêne pubescent, Quercus pubescens
Chêne pédonculé, Quercus robur
Chêne sessile ou rouvre, Quercus petraea ou
Quercus sessiliflora
Cormier, Sorbus domestica
Érable plane, Acer platanoïdes
Érable sycomore, Acer pseudoplatanusЖ
Hêtre, Fagus sylvatica
Merisier, Prunus avium
Néflier, Mespilus germanica
Noyer commun, Juglans regia
Noyer noir, Juglans nigra
Orme, Umus resista (variété résistante à la
graphiose)
Poirier, Pyrus pyraster ou Pyrus communis
Pommier sauvage, Malus sylvestris ou Malus communis
Tilleul à petites feuilles, Tilia cordata
Tremble, Populus tremula
Sorbier des oiseleurs, Sorbus ocuparia
Arbres fruitiers (pommier, poirier, cerisier,
prunier) de variété traditionnelle (voir avec les
techniciens du Parc)
N.B. : pour le tilleul, les variétés Tilia tomen-
tosa et Tilia x euchlora et platyphyllos sont à
proscrire, car trop fragiles et leur nectar serait
toxique pour les abeilles.
Liste d’essences arbustives champêtres,
à utiliser dans les HAIES
Grands arbustes caducs, pouvant dépasser les
2 mètres à maturité en haie libre
Aubépine, Crataegus monogyna et C. laevigata
Cerisier de Sainte-Lucie, Prunus mahaleb
Cognassier, Cydonia vulgaris
Eglantier ou Rosier des chiens, Rosa canina
Erable champêtre, Acer campestre
Noisetier, Corylus avellana
Prunellier, Prunus spinosa
Saule marsault, Salix caprea
Sureau, Sambucus nigra
Viorne obier, Viburnum opulusЖ
N.B. : on veillera à respecter la réglementation
vis-à-vis de la hauteur de la haie en limite de
propriété.
Petits arbustes,
en général inférieurs à 2 mètres à maturité
Amélanchier, Amelanchier ovalis
Bourdaine, Frangula alnusЖ
Camérisier à balais, Lonicera xylosteumЖ
Cassis, Ribes nigrum
Cornouiller mâle, Cornus mas
Cornouiller sanguin, Cornus sanguinea
Fusain d’Europe, Euonymus europaeusЖ
Genêt à balais, Cytisus scopariusЖ
Groseillier à maquereau, Ribes uva-crispa
Nerprun purgatif, Rhamnus catharticusЖ
Épine-vinette, Berberis vulgaris
Viorne lantane, Viburnum lantanaЖ
Viorne obier, Viburnum opulusЖ
Persistants et semi-persistants
Charmille, Carpinus betulus (essence marcescente
qui conserve ses feuilles une partie de l’hiver)
Houx, Ilex aquifoliumЖ (espèce de mi-ombre)
Nerprun alaterne, Rhamnus alaternus
Troène commun, Ligustrum vulgare Ж (semi-per-
sistant)
Genévrier commun, Juniperus communis
ANNEXES : Liste d’essences locales conseillées par le Parc
Fiche élaborée par le Parc naturel régional du Gâtinais français au regard de la règlementation en vigueur au 1 er janvier 2025. Les présentes informations sont données à titre indicatif et non exhaustif et cette fiche ne peut pas être considérée comme un document opposable.
Mise en page et illustrations : PNRGF