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Procès Verbal - 0l5u5ka64mkn8k
Procès Verbal - 185ilmuzgnnbf12
Procès Verbal - ab2gfrgk5s7fozy
Procès Verbal - 5llvhjlnj1nbbw8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5llvhjlnj1nbbw8)
Thèmes du document : Logement, Transports, Télécommunications et internet,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
7 octobre
2020
sil
L'an
deux
mil
vingt,
le
sept
octobre,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
- Mme
VERGNAUD
Catherine
- M.
FROMENTEAU
Michel
- M.
GIRAULT
Pierrick
- Mme
BELLO
Valérie
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
: M.
BLANCHARD
Olivier - M.
CARPENTIER
Régis
- Mme
DECHATRE
Sylvie - M.
LEDEVIN
Mikaël
Etaient absents
:
l
A
été nommé
secrétaire
:
Mme
THIMONIER
Sylvie
Nombre
des
membres
:
Date
de
convocation :
- en
exercice
: 15
01/10/2020
- présents
: 11
- votants
: 11
Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
2 septembre
2020
: APPROUVE
Monsieur
le maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
ajouter
quelques
points
à l'ordre
du
jour
:
- Demande
d'aide exceptionnelle du SVC
pour la sécurisation
du club house
- Devis
Decolum
pour les décors
de
Noël
- Paniers
garnis pour les personnes
âgées
de plus
de
70 ans
Le Conseil
Municipal
accepte
d'ajouter ces
points à l'ordre du jour.
Prochaine
réunion
: mercredi
4 novembre
2020
- 20h30
- salle
LOCHON
Décision modificative n°1 Délibération
n°20201007SB01
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
municipal
sa
délibération
validant
l'achat
du
matériel
nécessaire
à
la réouverture
du
commerce
d'alimentation
de
Verrières.
Aujourd'hui,
afin
de
pouvoir
honorer
les
commandes
passées
auprès
des
différents
fournisseurs,
une
décision
modificative
est
nécessaire.
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
prendre
les
crédits
au
compte
022
(Dépenses
imprévues)
et expose
la
décision
modificative
suivante :
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
21318
(21)
- 0049
: Autres
bâtiments
publi
41
000,00
[021
(021)
: Virement
de
la
section
de
fonct
41
000,00
41
000,00
41
000,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Aïticle
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
022
(022)
: Dépenses
imprévues
-41
000,00
023
(023)
: Virement
à la section
d'investis
41
000,00
0,00
|
Total
Dépenses
41
000,00
Total
Recettes
|
41
000,00
Page
1
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE - Valide
la décision
modificative
n°1
telle
qu'elle
a été
présentée.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Décision
modificative
n°2
Délibération
n°20201007SB02
Monsieur
le maire
indique
au
conseil
municipal
que,
dans
le cadre
du
projet
d'installation
de
nouveaux
décors
de
Noël
rue de
Provence,
la pose
de
boitiers
prises
guirlandes
sur
les
mâts
d'éclairage
public
doit être
effectuée.
Cette
dépense
n'ayant
pas
été
prévue
au
budget
2020,
il convient
d'apporter
des
crédits
supplémentaires
à l'opération
0051
Eclairage
Public.
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
prendre
les
crédits
au
compte
022
(Dépenses
imprévues)
et expose
la
décision
modificative
suivante
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
217533
(21)
- 0051
: Réseaux
câblés
2 000,00
|021
(021)
: Virement
de
la section
de
fonct
2 000,00
2 000,00
2 000,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
022
(022)
: Dépenses
imprévues
-2 000,00
023
(023)
: Virement
à la section d'investis
2 000,00
0,00
Total
Dépenses
2 000,00
Total
Recettes
2
000,00
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE - Valide
la décision
modificative
n°2
telle
qu'elle
a été
présentée.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Subventions
du
département
Accords
de
subventions
:
ACTIV
3:
17 300 €
ACTIV
FLASH
: 8 660 €
Diffusion
culturelle
(médiathèque)
: 315
€
Taxe
Additionnelle
aux
droits
de
mutations
(taxe
sur
les
ventes
immobilières)
A
percevoir
en
2020
: 20 446.42
€
Participation à
l'aide
alimentaire
cantonale
Délibération
n°20201007SB03
Michel
FROMENTEAU
informe
le Conseil
Municipal
avoir
assisté à la réunion
de
l'Aide Alimentaire
Cantonale.
Lors de cette
réunion,
il a été proposé
que
les communes
participent à hauteur
de
1€/habitant
pour
l'année
2020
soit un
montant
de
1034
€ pour
Verrières.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
une
participation
à l'Aide
Alimentaire
Cantonale
à hauteur
de
1€
par
habitant
soit
1034
€ pour
l'année
2020.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Page
2
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Michel
FROMENTEAU
précise
que
cette
aide
couvre
les
demandeurs
du
canton.
Cette
participation
permet
de
rémunérer
les
salariés,
de
louer
les véhicules
nécessaires
au
transport
des
denrées
alimentaires.
Succession
de
M.
Paul
PORTEJOIE
Délibération
n°20201007 SB04
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
M.
Paul
PORTEJOIE,
décédé
le 18 mars
2020,
avait émis
le souhait,
par
testament,
de
léguer
à
la commune
de
Verrières
son
terrain
situé
au
Beau
Site.
D'une
surface
cadastrale
de
4
132
m2,
ce
terrain
est constructible
dans
sa
totalité
mais
non
viabilisé.
Il souhaitait
également
léguer
la somme
de
5000
euros,
à charge
pour
la commune
d'entretenir
et de
fleurir
une
à deux
fois
par
an
les trois tombes
de
la famille.
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A L'UNANIMITE - Accepte
le leg
de
M.
Paul
PORTEJOIE
et s'engage
à respecter
les
conditions
énoncées.
- Charge
Me
BERNUAU
Isabelle,
notaire
à Verrières,
de
la gestion
de
ce
dossier.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Monsieur
le maire
précise
que
la parcelle
en
question
pourrait
accueillir 4 à 5 terrains
viabilisés.
Il rappelle
que
le PLUI
est
actuellement
en
cours
d'élaboration
et
que
certains
terrains
ciblés
pour
la
construction
devront
attendre
que
ce
nouveau
document
d'urbanisme
soit approuvé.
Ce
n'est
pas
le cas
de
la parcelle
de
M.
PORTEVJOIE
et, connaissant
la forte
demande
de
terrains
constructibles
à
Verrières,
il
propose
de
réunir
les
concessionnaires
rapidement
afin
d'inscrire
un
projet
de
viabilisation
au
budget
2021.
Monsieur
le
maire
informe
également
le conseil
municipal
que
M.
PORTEJOIE
laisse
aussi
une
somme
au
club
de
football
ainsi qu'au
club
des
ainés.
Catherine
VERGNAUD
précise
que
les
frais de
succession
sont
de
60
%
pour
les associations,
contrairement
à la commune.
Michel
FROMENTEAU
ajoute
qu'il
aurait
été
préférable
de
donner
à la commune
qui,
ensuite,
aurait
reversé
une
subvention
aux
associations
concernées.
Point
sur
l'extension
de
l'EHPAD
Monsieur
le
maire
indique
qu'une
commission
de
sécurité
aura
lieu
dernière
semaine
de
novembre
et
qu'il
y
a
tout
un
protocole
à mettre
en
place
avant
cette
échéance.
Ilindique
par
ailleurs
que
les trois
mois
d'arrêt
du
chantier
pendant
le confinement
se
font
ressentir
aujourd'hui.
En
effet,
les
entreprises
doivent
jongler
entre
l'EHPAD
et
leurs
autres
chantiers
ainsi
qu'avec
des
problèmes
d'approvisionnement.
Travailler
en
zone
occupée
est également
compliqué.
La
fin du
chantier
est
tout de
même
prévue
pour
février
2021.
Monsieur
le maire
remercie
ses
adjoints
pour
leur
suivi
du
chantier.
Il remercie
également
Guillaume
DEMEESTER,
membre
de
la commission
bâtiment,
de
s'être
rendu
disponible
lors de
plusieurs
réunions.
Point
sur
la restructuration
de
la mairie
Une
nouvelle
réunion
a eu
lieu
le
25
septembre
dernier
avec
l'Agence
des
Territoires
de
la
Vienne
au
sujet
de
l'étude
de
faisabilité
et Monsieur
le maire
remercie
les élus
de
s'être
mobilisés
à cette
occasion.
Le
but
de
cette
rencontre
était,
notamment,
de
discuter
avec
l'architecte
de
l'AT86
de
ce
qui
est
structurellement
possible
de
faire
ou
pas
et de fixer un
rétroplanning
:
- janvier 2021
: achèvement
de la rédaction
de l'étude de faisabilité
- février
2021 :
recrutement
de
l'architecte
- mars
2023 :
fin des
travaux.
L'autre objectif de cette réunion
était d'affiner les besoins
des
utilisateurs
(vidéo,
ascenseur,
salle du conseil.)
afin d'estimer
un
coût
d'opération.
Pour
cela,
l'AT86 a
invité
le conseil
à
visiter
certaines
mairies
récemment
rénovées
et M.
le
maire
de
Jardres
accueillera
une
délégation
de
Verrières
le
14
octobre
à
11h.
Les
élus
intéressés
sont
tous
les
bienvenus.
Un
questionnaire
a également
été
transmis
par
l'AT pour
aider
à cette
analyse
des
besoins.
Page
3
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le maire
indique
également
avoir
un
rendez-vous,
le 21
octobre
prochain,
avec
une
urbaniste
du
CAUE
86
(Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
la
Vienne),
organisme
qui
dispense
des
conseils
gratuits
aux
particuliers et aux collectivités. L'inauguration
des
travaux
devrait
intervenir
à mi-mandat,
en
parallèle
de
l'aménagement
de
la voirie.
Ces
travaux,
place
de
la mairie et rue Jules
Berry,
visent à la sécurisation
des
piétons
tout comme
les travaux de la Grand
Rue.
Point sur l'épicerie Les
barrières
et potelets
qui
devaient
venir
sécuriser
les
abords
de
la salle
Lochon
et de
l'épicerie
ont
brûlé
avec
le camion
qui
les transportaient
à Verrières
! L'arrivée
de cette commande
est donc
repoussée à
fin octobre.
21h35 :
Arrivée
de
Sylvie
DECHATRE
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
-
Mme
VERGNAUD
Catherine
-
M.
FROMENTEAU
Michel
+
Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
GIRAULT
Pierrick - Mme
BELLO
Valérie
- M.
DEMEESTER
Guillaume
-
Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
:
M.
BLANCHARD
Olivier - M.
CARPENTIER
Régis
- M.
LEDEVIN
Mikaël
Etaient absents
:
l
A été nommé
secrétaire
:
Mme
THIMONIER
Sylvie
Nombre
des
membres
:
Date
de
convocation
:
- en
exercice
: 15
01/10/2020
- présents
: 12
- votants
: 12
Point sur
les travaux
de voirie
Pierrick
GIRAULT
informe
le conseil
que
tous
les
travaux
commandés
auprès
de
Colas
sont
terminés.
|| indique
avoir
été
interpellé
par
Isabelle
BAUD
qui
a constaté
qu'il n'a pas
été fait de
bateau
au
niveau
de
la sortie
à l'arrière de son
domicile,
Monsieur
le maire
indique
que
cela
se justifie
par
le fait que
cette
sortie
donne
sur
un
chemin
privé.
Pierrick
GIRAULT
ajoute
que
les
bordures
sont
franchissables.
L'un
des
voisins,
quant
à lui, dispose
d'un
bateau
mais
c'est sa
sortie
principale
ce
qui
n'est
pas
le cas
de
Mme
BAUD.
Catherine
METAYER
indique
qu'il
y un
trou
dans
la chaussée
route
de
Bouresse,
en
face
de
chez
M.
COUTEAU.
Monsieur
le
maire
précise
que
ce
léger
affaissement
fait
suite
à
la
réparation
d'une
fuite
d'eau.
Le
syndicat
Eaux
de
Vienne
sera
contacté
pour
effectuer
la réfection
de
la chaussée.
Elle
indique
par
ailleurs
qu'un
pavé
est
arraché
au
coin
de
la cure.
Monsieur
le maire
indique
qu'il
faudra
aller constater
sur
place
et faire
le nécessaire
pour
la réparation.
Devis
Franck
DOREAU
pour
des
garde-corps
grange
rue
des
Deux
Porches
Délibération
n°20201007SB05
Monsieur
le maire
rappelle
l'acquisition
par
la commune
de
la grange
sise
rue
des
Deux
Porches
entre
le pôle
périscolaire
et
la salle
Lochon.
Afin
de
sécuriser
ce
bâtiment,
des
devis
ont été
demandés
à M.
Franck
DOREAU,
ferronnier
à Persac
:
- Garde-corps
fenêtre
pour
un
montant
de
235.89
€ HT
- Garde-corps
escalier
pour
un
montant
de
536.42
€ HT.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
les
devis
présentés.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Devis
Gérard
MIGNERE
pour
des
travaux
de
peinture
sur
les
portes
de
la salle
Lochon
Délibération
n°20201007SB06
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
projet
de
repeindre
les
trois
portes
de
service
de
la
salle
Lochon.
Pour
cela,
un
devis
a été
demandé
à M.
Gérard
MIGNERE :
- Ponçage
+ 2 couches
de
peinture
antirouille
pour
un
montant
de
168.00
€ HT.
Page
4
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
En
parallèle,
il a été
constaté
qu'une
quatrième
porte,
à l'arrière
du
bâtiment,
nécessiterait
également
d'être
repeinte.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le principe
de
repeindre
les
quatre
portes
de
service
de
l'espace
culturel
Lochon.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Courriel
de
Mme
MOUTOUT-BAUDUIN
: problèmes
immeuble
Sausseau
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
reçu
un
courriel
de
Mme
MONTOUT-BAUDUIN,
domiciliée
Grand
Rue
et
voisine
de
l'immeuble
Sausseau.
Cette
personne
indique
que
la
toiture
de
son
annexe
est
endommagée
par
les
arbres
de
la
propriété
Sausseau,
dont
la
commune
est
propriétaire
depuis
2016.
Monsieur
le maire
précise
que
ce
problème
existait
bien
avant
l'achat
de
la propriété
mais que
la commune
a rapidement
pris la décision
de faire abattre les arbres.
Afin
de
régler
ce
problème à
l'amiable,
Mme
MONTOUT-BAUDUIN a
fait parvenir
deux
devis
d'entreprises
pour
la réfection
de
ladite
toiture,
devis
qui
auraient
pu
être
pris en
charge,
en
partie,
par
la commune.
Mais,
entretemps,
les
services
ont
consulté
le
pôle
juridique
de
l'Agence
des
Territoires
de
la
Vienne
qui
a
fortement
déconseillé
tout accord
amiable.
Ils préconisent
une
déclaration
de sinistre
avec expertise.
La mairie est d'ailleurs en contact
permanent
avec
l'assureur
sur ce
sujet.
Devis
Bello Construction
: maçonnerie
sur immeuble
Sausseau
Parallèlement
à
ce
problème
de
toiture
endommagée,
Monsieur
le
maire
indique
que,
lors
d'un
rendez-vous
avec
Mme
MONTOUT
sur
un
autre
sujet,
il a
pu
constater
le
mauvais
état
d'une
partie
du
mur
et
des
tuiles
de
rive
de
l'immeuble
Sausseau,
donnant
chez
Mme
MONTOUT.
Aussi,
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
avoir
validé
un
devis
de
l'entreprise
Bello
Construction
pour
un
montant
de
4 236.00
€ HT
le 23
septembre
dernier.
Ce
devis,
signé
en
urgence,
concerne
la mise
en
sécurité
des
biens
et des
personnes
aux
abords
de
l'immeuble
Sausseau.
Les
travaux
consistent
en
la consolidation
d'un
mur
en
moellons.
Guillaume
DEMEESTER
demande
alors
si ces
travaux
sont
durables
dans
le temps.
Monsieur
le
maire
indique
qu'ils
vont
sécuriser
le
bâtiment
en
attendant
de
savoir
ce
qui
sera
fait
de
cet
espace
mais
que
c'est
une
ruine.
Les
autres
murs
s'abîment
aussi
mais
c'est
à
l'intérieur
de
la
propriété
communale
dont
l'accès
est
interdit
au
public.
L'étude
de
faisabilité,
donc
l'Agence
des
Territoires
est chargée,
est en
cours
d'élaboration.
Devis
Sorégies
pour
la pose
de
boitiers
prises
quirlandes
rue de
Provence
Délibération
n°20201007SB07
La
commission
embellissement
présente
au
conseil
municipal
un
devis
de
Sorégies
pour
la
pose
de
5
boitiers
prises
guirlandes
rue de
Provence.
Ces
boitiers
seraient
installés
un
mât
sur deux.
Ces
boitiers
permettront
la pose
de
décors
lumineux
dans
cette
rue
dépourvue
jusque-là
de
décorations
de
Noël.
Ce
devis
se
monte
à 1 528.31
€ HT.
Une
subvention
de
305.66
€ est
accordée
par
le Syndicat
Energies
Vienne.
Monsieur
le maire demande
au conseil
municipal
de bien
vouloir en délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le devis
présenté.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Devis
Bodet
pour
le remplacement
de la bobine
de
l'électro-tintement
à l'église
Délibération
n°20201007SB08
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
un
devis
de
la société
Bodet
pour
le remplacement
de
la bobine
de
l'électro-
tintement des
cloches
de l'église.
Ce
devis,
présenté
lors du
budget
2020
et qui
n'a visiblement
jamais
été
transmis,
faisait suite
à la visite
de
maintenance
de
cette
société.
Le
devis
réactualisé
se
monte
à 575.60
€ HT.
Page
5
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
L'UNANIMITE
- Valide
le devis
présenté.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Avenant
n°1
à la convention
d'accompagnement
pour
la rénovation
du
patrimoine
bâti avec
Sorégies
Délibération
n°20201007SB09
Monsieur
le
maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que,
par
délibération
en
date
du
11
juillet
2018,
la commune
a
signé
une
convention
d'accompagnement
pour la rénovation
énergétique
du patrimoine
bâti avec
Sorégies,
Il rappelle
par
ailleurs
que
cette
convention
a pour
objet
:
- de
définir
les
conditions
et modalités
dans
lesquelles
Sorégies
s'engage
à accompagner
la collectivité
dans
la
réalisation
d'opérations
d'économie
d'énergie
et de
favoriser
la
maîtrise
de
la demande
en
énergies
et la
mise
en
place de
matériels
performants.
- de fixer les engagements
des
parties
en
matière
de
transfert
de
CEE
aux
termes
desquels
la collectivité
s'engage
à céder
à Sorégies,
à titre onéreux
ses
droits selon
les modalités
définies
dans
l'article 6 de
ladite
convention.
Il ajoute que
le décret
n°2019-1320
du
9 décembre
2019
relatif aux certificats
d'économies
d'énergies
et à
la prolongation
de
la
quatrième
période
d'obligation
du
dispositif
prolonge
d'une
année
la
durée
de
la
quatrième
période
du
dispositif
des
certificats d'économie
d'énergies,
Aussi,
Sorégies
propose
un
avenant
n°1
à ladite
convention
afin
de
prolonger
celle-ci jusqu'au
31
décembre
2021.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
l'avenant
n°1
à la convention
d'accompagnement
pour
la rénovation
du
patrimoine
bâti
avec
Sorégies.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Transfert
de
pouvoirs
de
police
administrative
spéciale
au
Président
de
la CCVG
Monsieur
le maire
indique
que
la Communauté
de
Communes
Vienne
et Gartempe
souhaite
clarifier les
modalités
d'exercice
des
pouvoirs
de police
administratives
spéciales,
à savoir
:
- la règlementation
du stationnement
des
résidences
mobiles
des
gens
du voyage,
- l'habitat,
en
ce
compris
les polices
spéciales :
e
des établissements
recevant du
public à usage
total ou partiel d'hébergement,
e
de la sécurité des
équipements
communs
des
immeubles
collectifs à usage
principal d'habitation,
e
etdes
bâtiments/édifices
menaçant
ruine,
- la voirie
:
e
la police
de
la circulation
et du
stationnement,
e
la police de la délivrance
des
autorisations
de stationnement
de taxi.
Il est demandé
au
maire
d'acter son
accord
ou son
refus
sur le transfert desdites
pôles
au
Président
de
la Communauté
de
Communes
Vienne
et Gartempe.
Monsieur
le
maire
informe
le conseil
qu'il
s'oppose
au
transfert
de
ses
pouvoirs
de
police
car
il souhaite
que
la
commune
puisse
rester
souveraine
en
la matière
sur
son
propre
territoire.
Répartition
du
FPIC
année
2020
Délibération
n°20201007SB10
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
la
délibération
du
Conseil
communautaire
du
17
septembre
2020
relative
à
la
répartition
du
FPIC
entre
les communes
et la Communauté
de
communes.
L'avis
des
communes
est
sollicité
compte
tendu
de
la validation
au
Conseil
communautaire
pour
une
répartition
libre
à
plus
de 2/3 de ses membres.
Page
6
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
bilan
comparatif
entre
la
répartition
libre
correspondant
au
pacte
fiscal
et
financier
mis
en
place
lors
de
la
création
de
la
CCVG
et
la
répartition
de
droit
commun
établie
par
les
services
de
l'Etat
en
application
de
différents
critères
retenus
pour
cette
répartition.
Le
maire
précise
que
la
répartition
libre
nécessite
un
vote
favorable
des
55
communes
membres,
faute
d'accord
des
55
communes,
c'est
la
répartition
de
droit
commun
qui
sera
appliquée.
Le
maire
propose
au
Conseil
municipal
de
se
positionner
pour
une
répartition
libre.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Accepte
la répartition
libre proposée
par le conseil
communautaire
le 17 septembre
2020.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Subvention
façade
Un
dossier
de
subvention
façade
dans
le cadre
de
l'AMI
centre-bourgs
a été transmis
par
le cabinet
Urbanis
concernant
le
dossier de M.
et Mme
ASTIER,
propriétaires
au 20 Grand
Rue.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
donné
un
avis
favorable
à
cette
demande
pour
un
montant
de
500
€
et
rappelle
qu'une
délibération
avait
été
prise
en
2017
concernant
cette
opération
pour
un
montant
total
de
10
000
€
pour
la commune
de
Verrières. Devis
MJC
21
pour
les
TAP
Délibération
n°20201007SB11
Sylie
DECHATRE
présente
au
conseil
Municipal
un
devis
de
la
MJC
21
d'un
montant
de
238.80
€ pour
des
animations
TAP.
Ce
devis
comprend
4 séances
de
TAP
en
remplacement
de
l'agent
communal
en
charge
de
ces
animations
durant
son
congé
de
paternité.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITÉ - Valide
le devis
présenté.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Devis
informatique
école
Monsieur
le
maire
remercie
la
commission
informatique
pour
son
travail
sur
les
offres
de
renouvellement
d'une
partie
du
matériel
de
l'école.
Il remercie
tout particulièrement
Régis
CARPENTIER
pour
son
analyse
des
offres,
pour
la qualité de
son
travail
et
pour
la
précision
des
documents
présentés
en
réunion
de
commission.
Il
le
remercie
également
pour
ses
interventions
à l'école
les
soirs
et week-ends
où
il a pu
réparer
une
partie
du
matériel
et nettoyer
un
peu
le parc
informatique.
Sonomax
interviendra
également
pour
effectuer
un
audit
sur
les TBI.
Sylvie
DECHATRE
remercie
également
Régis
CARPENTIER
pour
tout
le
travail
effectué
sur
les
classes
et indique
qu'une
charte
d'utilisation
du
matériel
devra
être
rédigée.
Elle
ajoute
que
la commission
a
besoin
de
plus
de
temps
pour
finir son
travail,
c'est
la raison
pour
laquelle
le choix
d'une
offre
de
prix est reporté.
Désignation
d'un
déléqué
au
CNAS
Délibération
n°20201007SB12
Monsieur
le
maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
adhère
au
CNAS
depuis
plusieurs
années.
Cette
adhésion
permet
aux
agents
de
la
collectivité
de
bénéficier
de
nombreuses
prestations
(famille,
vacances,
culture…).
Page
7
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Un
délégué
doit être
nommé
au
sein
du
Conseil
Municipal
pour
faire
partie
du
collège
des
élus.
Un
délégué
sera
également
désigné
parmi
les agents
de
la collectivité.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Désigne
Sylvie
DECHATRE
comme
déléguée
élue
auprès
du
CNAS.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Mise
à disposition
d'un
agent
d'entretien
auprès
de
la MJC
21
Délibération
n°20201007SB13
Monsieur
le maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
depuis
la délocalisation
de
l'accueil de
loisirs de la MJC
21
à Verrières,
la commune
met
à disposition
des
agents,
volontaires,
pour
différentes
missions
le mercredi
après-midi,
telles
que
l'entretien
du
pôle
périscolaire.
C'était
le
cas
de
Mme
LAFOND
Guylaine,
qui
a
fait
valoir
ses
droits
à
la
retraite
à
compter
du
er
septembre
2020.
Sa
remplaçante,
Mme
DESCHAMPS
Anna,
est également
volontaire
pour cette mise
à disposition.
Une
convention
de
mise
à disposition
a donc
été
rédigée.
Cette
mise
à disposition,
devra
préalablement
être
transmise
au
Comité
Technique
placé
auprès
du
CDG86,
pour
avis,
lors de
sa
séance
du
10
novembre
2020.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
la convention
de
mise
à disposition
d'un
agent
d'entretien
auprès
de
la MJC
21.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Demande
d'aide exceptionnelle
par le SCV
pour
la sécurisation
du
Club
House
Délibération
n°20201007SB14
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
le cambriolage
avec
effraction
du
club
house
au
mois
de
septembre
2020.
Lors
de
cet évènement,
les
équipements
de
froid
ainsi
que
leur
contenu
ont
été
dérobés.
Le
Président
du
SCV
a fait établir
plusieurs
devis
pour
la sécurisation
des
locaux
et l'achat de
nouveau
matériel
et demande
une
aide financière
exceptionnelle
à la commune
afin que
l'association
puisse
continuer
à fonctionner.
Les devis sont les suivants
:
Congélateur
: 369.98
€ TTC
Réfrigérateur
: 399.98 € TTC
Grille de sécurité et cadenas
classe
4 : 1390.00
€ HT
(devis SARL
Blanchard)
Alarme
intrusion
: 1 844.60€
HT
(devis
Lanneau
Electricité)
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE Considérant
que
le club
house
est un
bâtiment
communal :
- Décide
de
prendre
en
charge,
directement,
la mise
en
place
d'une
alarme
et valide
de
ce
fait le devis
de
Lanneau
Electricité
d'un
montant
de
1 844.60
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Pierrick
GIRAULT
demande
des
informations
sur
l'état
d'avancement
du
projet
de
caméras
de
surveillance
au
stade.
Michel
FROMENTEAU
indique
avoir
relancé
Cyril
LANNEAU
mais
il n'a
pas
de retour
à ce
jour.
Pour
mémoire,
la
gendarmerie
avait
été
sollicitée
concernant
ce
projet
et
avait
jugé
que
le
type
de
matériel
envisagé
n'était
pas
assez
performant
pour
pouvoir
exploiter
les
images.
Monsieur
le
maire
indique
qu'il
faudra
retravailler
la
question.
Page
8
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Devis
décors
de
Noël
Délibération
n°20201007SB15
La
commission
embellissement
présente
au
conseil
municipal
deux
devis
de
la
sté
DECOLUM
pour
l'acquisition
de
nouveaux
décors
lumineux
pour
la période
de
Noël
:
Devis
n°DE04596
:
5 décors
pour mâts
d'éclairage
public
: 1 074.00€
HT
Devis
n°DE04598
:
5 décors
pour
mâts
d'éclairage
public
+ boîte
aux
lettres
3D
Led :
3 657.00
€ HT
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le devis
n°DE04595
: 5 décors
pour
mâts
d'éclairage
public
+ boîte
aux
lettres
3D
Led
au
prix
de
3 657.00
€
HT. - Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Patrick
MOISY
ajoute
qu'une
location
des
décors
avec
option
d'achat
sur
3
ans
est
possible
mais
visiblement
le
coût
financier
n'est pas
intéressant.
Monsieur
le Maire
remercie
la commission
pour
son
travail.
Paniers
garnis
pour
les
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans
Délibération
n°20201007SB16
Catherine
VERGNAUD
indique
que
malheureusement
cette
année,
en
raison
de
la crise
sanitaire,
le repas
des
personnes
âgées
de
plus de
70
ans
ne
pourra
avoir lieu.
Aussi,
la commission
fêtes
et cérémonies
propose
au
conseil
municipal
d'effectuer
une
distribution
de
paniers
garnis.
Le
coût
du panier serait de 20.55 € par personne. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le principe
de
la distribution
de
paniers
garnis
aux
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans
ainsi
que
le
montant
de
20.55
€ par
personne.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Catherine
VERGNAUD
précise
que
la distribution
des
colis
aura
lieu
semaines
47-48
et remet
à chaque
conseiller
la liste
des
personnes
à visiter.
Achat
pulvérisateur
pour
désinfectant
Dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire,
Monsieur
le
maire
indique
avoir
signé
un
devis
pour
l'achat
d'un
pulvérisateur
pour
désinfectant.
Le devis se compose
d'un
pulvérisateur
pour 300
€ HT et de
10 litres de produit désinfectant pour
177.00
€ HT
+11
€ HT
de
frais,
soit un
montant
total de
488.00
€ HT.
Simer Michel
FROMENTEAU
informe
le
Conseil
avoir
assisté
à
une
réunion
du
Simer,
avec
plusieurs
de
ses
collègues,
le
7
septembre
dernier
sur
la mise
en
place
de
la redevance
incitative.
Cette
nouvelle
redevance
s'appliquera
en
2023.
Le
ramassage
s'effectuera
tous
les
15 jours
et les gens
paieront
au
nombre
de
passages.
Il existera
également
des
sacs
prépayés
au
tarif de
5€
et des
bacs
à clé.
Le
ramassage
sera
toujours
en
porte
à porte
ou
en
conteneur
selon
les
lieux.
Catherine
METAYER
indique
que
cette
nouvelle
redevance
entrainera
la multiplication
des
dépôts
sauvage.
Michel
FROMENTEAU
ajoute
avoir
fait le tour,
avec
Patrick
MOISY
et un
agent
du
Simer
de
tous
les
endroits
qui
posent
des
problèmes.
À suivre.
Monsieur
le maire
indique
que
le nouveau
président
du
Simer
est
M.
Patrick
ROYER,
maire
de
Sillars.
Dépôt
de
pain
Page
9
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Valérie
BELLO
indique
que,
durant
la fermeture
de
La
Verrière
des
Délices
du
12
au
26/10,
un
dépôt
de
pain
sera
mis
en
place
à l'épicerie.
SFR
: implantation
d'une
antenne
relais
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
qu'SFR,
doit,
à la demande
de
l'Etat,
renforcer
son
réseau
internet.
Leurs
représentants,
reçus
avant
le confinement
sont
intéressés
pour
l'implantation
d'une
antenne
à Verrières.
Sylvie
THIMONIER
demande
si c'est
possible
sur
le château
d'eau
mais
visiblement
ce
n'est pas
l'endroit recherché.
À suivre.
Budget
2021
Monsieur
le maire
indique
s'être
renseigné
sur
le coût
d'implantation
d'une
aire
de
service
pour
camping-cars
auprès
de
la
commune
de
Gouex.
Il faut compter
environ
5000
€.
| propose
aux
élus
de
créer
une
commission
pour
étudier
ce
projet.
Il ajoute que
les commissions
doivent désormais
se réunir afin de préparer
le budget
2021.
C'est le moment
de proposer
des
idées et de faire faire des devis. Catherine
VERGNAUD
informe
les
élus
qu'un
appel
a été
lancé
aux
mairies
de
France
pour
venir
en
aide
aux
communes
sinistrées
des
Alpes-Maritimes.
Monsieur le maire
répond
qu'il est un peu
tôt pour faire quoi que
ce soit. Pour l'instant,
l'Etat
effectue
des
interventions
d'urgence.
On
ne
sait même
pas
encore
s'ils pourront
rebâtir au
même
endroit.
Sylvie
DECHATRE
remercie
les
agents
du
service
administratif pour
les
remplacements
de
surveillance
de
cour
effectués
au pôle
périscolaire
pendant
la pose
méridienne.
Valérie
BELLO
indique
avoir rencontré
Mickaël
THEVENET,
agent
technique
de
la commune,
au
sujet des sapins
du
champ
communal,
Le projet serait d'en replanter mais
également
d'aménager
ce champ
pour y faire des
animations.
Faune
et flore
par exemple. Pierrick
GIRAULT
indique
que
c'est bien
de planter des
sapins
mais
il faudra
les
arroser les
deux
étés
suivants.
La
dernière
fois,
près
de
80%
des
sapins
n'ont pas
tenu.
Concernant
les
artisans
et
commerçants,
Valérie
BELLO
indique
qu'ils
souhaitent
organiser
une
tombola.
Par
ailleurs,
lorsqu'elle
les
a rencontrés,
certains
se
sont
interrogés
concernant
l'état
de
l'enrobé
place
de
la mairie
(enrobé
rouge
côté
hôtel).
Y-a-t-il
un
projet
de
réfection
? Pierrick
GIRAULT
indique
que
cela
se
fera
mais
dans
le
cadre
plus
général
de
l'aménagement
de
voirie
au niveau
de
la place
et de
la rue Jules
Berry.
Elle
termine
en indiquant
qu'ils sont
toujours
très motivés
par le marché.
Pierrick
GIRAULT
indique
qu'il
serait
bien
de
penser
au
recrutement
d'un
responsable
des
services
techniques.
En
effet,
avec
la suppression
des
désherbants,
il y a de plus
en
plus
de
travail et les
deux
agents
ont besoin
d'un
chef.
Il faudrait
donc
recruter un
agent
qui puisse
non
seulement
manager
mais
également
être
un
appui
technique.
Monsieur
le maire
rappelle
en
effet
que
des
crédits
avaient
été
inscrits
au
budget
2020
en
prévision
de
ce
recrutement.
Aujourd'hui,
il voit
bien
que
les
agents
manquent
d'autonomie
d'un
point
de
vue
administratif,
et
d'ailleurs,
ils
n'ont
ni
le
temps,
ni
l'envie,
ni
le
matériel
nécessaire
aux
ateliers
: ni
ordinateur
ni
connexion
internet.
Par
ailleurs,
la
commune
a
besoin
d'un
agent
compétent
en
matière
de
maintenance
des
bâtiments
et qui saurait
suivre
les
différentes
interventions
de
contrôles
de
conformité.
Cet
agent
devra
également
être
capable
de
réguler le
chauffage
des
salles
afin
de
permettre
à
la
commune
d'effectuer des
économies
d'énergie.
Guillaume
DEMEESTER
demande
s'ils ont
l'outillage
nécessaire
pour
travailler convenablement.
Monsieur
le maire
et ses
adjoints
répondent
qu'ils
ont
en
général
tout
ce
qu'ils
demandent.
Les
ateliers
ont
également
été
rénovés
il y
a
quelques
années
afin d'améliorer leurs conditions de travail.
Monsieur
le maire
charge
la commission
Ressources
Humaines
de
réaliser
une
fiche
de
poste
adaptée
aux
besoins
afin
de
pouvoir lancer un
appel
à candidatures.
Guillaume
DEMEESTER
indique
qu'il faudrait
installer un
banc
au
terrain
de
tennis
afin que
les joueurs
puissent
se
changer
et poser
leurs
affaires.
Monsieur
le maire
charge
Catherine
VERGNAUD
de
commander
un
banc.
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10
sur
11 Mairie
de
VERRIERES
Il
informe
également
le
conseil
que
la
future
podologue,
qui
fait
construire
sa
maison
route
de
Lussac,
à
la
sortie
d'agglomération,
a
vraisemblablement
un
problème
de
visibilité
à cause
du
panneau.
Monsieur
le maire
indique
qu'il faudra
se
rendre
sur place.
Concernant
l'évolution
du
marché
hebdomadaire
sur la place
de
la Mairie,
Guillaume
DEMEESTER
indique
avoir rencontré
un
agent
de
SRD
pour envisager des
solutions
concernant
les branchements
électriques.
Deux
hypothèses
sont proposées
:
- une
traversée
de
roule
réalisée
par SRD
avec
des
coffrets
au milieu
du
trottoir,
ou - regroupement
des
coffrets
électriques
devant
le pôle
périscolaire
avec
une
traversée
de
route
réalisée
par
un
terrassier et installation
de
bornes
escamotables
sur le trottoir.
Cette
seconde
solution
semble
plus
esthétique
mais
sera plus
chère.
Il reste
en
attente
d'un
devis
de
Colas
pour la traversée
et de
Cyril LANNEAU
pour le déplacement
du
coffret situé
à la salle
de
Mancier.
Pierrick GIRAULT propose
d'installer le marché
dans
la cour du pôle périscolaire
afin de limiter les coûts de de conserver du
stationnement
sur la place
de
la Mairie.
Catherine
VERGNAUD
le rejoint et indique
que
les gens
ne
viendront pas
s'ils ne
peuvent pas se garer. Guillaume
DEMEESTER
répond
que
ces
branchements
sur
la
place
serviraient
également
aux
autres
manifestations.
A
suivre. Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
du
décès
de
M.
Jackie
PERAULT,
ancien
maire
de
Mazerolles
et
chargé
de
communication
à la
CCVG.
Un
hommage,
auquel
il sera
présent
lui sera
rendu
samedi
10
octobre
à
10h30
à
Mazerolles.
Monsieur
le maire
adresse
ses
condoléances
à la famille de
M.
PERAULT.
À VERRIERES,
le 13/10/2020
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
THIMONIER
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