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Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 01 22)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs, Institutions publiques,
Commune de CHAUSSY – 95
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-deux janvier, le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Philippe LEMOINE, Maire
Date de convocation : 16/01/2026. Date d'affichage de la convocation : 16/01/2026. Nombre de conseillers en exercice : 13 - Nombre de présents : 8
PRÉSENTS :
Philippe LEMOINE
MMES Claire CHATEAUZEL, Alexia LUNEL, Hélène LUCAS
MRS Olivier CAURETTE, Michaël ROLLOIS, Christian BOURBON, Dominique MORIN,
ABSENTS EXCUSÉS :
Héloïse BOUREAU a donné son pouvoir à Alexia LUNEL
Patrick SARAZIN a donné son pouvoir à Philippe LEMOINE
Alexandre KEITA a donné son pouvoir à Hélène LUCAS
Corinne MICHAUD a donné son pouvoir à Michaël ROLLOIS
ABSENTS :
Michel BESNARD
11 conseillers sur 13 du conseil municipal sont présents ou représentés.
Début du Conseil : 20h10
Claire CHATEAUZEL est élue secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
1 / Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 décembre 2025.
Philippe LEMOINE demande s’il y a des questions,
Après vote, les conseillers présents valident à l’unanimité le compte rendu.
2 / Avis des décisions de modification budgétaire n°3 prises par le maire dans le cadre de la fongibilité des crédits.
Décision modificative compte 023
Retrait de 20 000 € du compte 023, initialement prévu à destination du compte d’investissement afin de compenser des dépenses de fonctionnement de maintenance. Commune de CHAUSSY – 95
Philippe LEMOINE demande s’il y a des questions,
Les conseillers présents ont été informés de la modification du budget.
3 / Délibération modificative fixant le montant de la participation de la commune à la mutuelle et à la prévoyance des agents de la commune suite à l’avis de la commission du CIG.
Philippe LEMOINE indique que le CIG n’a pas autorisé les 2 systèmes au choix de l’accès à la mutuelle et à la prévoyance des agents.
La solution proposée est une participation de la commune à la mutuelle et à la prévoyance des agents qui devront présenter leurs justificatifs d’adhésion une fois par an.
Philippe LEMOINE demande s’il y a des questions,
Après vote, les conseillers présents valident à l’unanimité la participation de la commune à la mutuelle et à la prévoyance des agents.
À savoir : - 20€ par agent et par mois pour la complémentaire santé, - 10€ par agent et par mois pour la complémentaire prévoyance.
4/ Points divers
- Téléthon 2025 :
Christian BOURBON indique que le téléthon 2025 s’est très bien déroulé, et a permis de récolter : Course à pied des enfants matin et après-midi par l’Ecole = 473 €
Animation zumba = 305 €
Distribution des croissants par les bénévoles = 810 €
Trail, marche et ping-pong = 159 €
Tombola = 1 078 €
Repas = 1 836 €
Bar = 620 €
Stand de déco de noël et Poney = 187 €
Marché : crêpes, café = 230 €
La mairie a pris en charge le vin du repas et les associations ont participé à hauteur de 200 € de dons chacune.
Soit un total de 5 613 € pour l’année 2025.
Olivier CAURETTE remercie Christian de son implication pour l’organisation de cet événement.
Christian BOURBON précise que le 11 avril, un remerciement de l’association aux organisateurs est prévu à Belloy-en-France. Commune de CHAUSSY – 95
- Spectacle du PIVO :
Alexia LUNEL indique que le spectacle du théâtre en résidence « L’escale » a reçu un franc succès à Bray et Lu.
A Chaussy, cette même formule est prévue du lundi 2, au samedi 7 février. 8 acteurs
Les 8 acteurs proposeront une phase d’interviews du 2 au 4 février, puis d’écriture du 4 au 7 février, ils occuperont la salle des associations et la salle des fêtes.
La représentation aura lieu le samedi 7 février à 16h, et sera suivie d’un pot pour échanger avec les artistes.
La troupe sera accueillie le lundi matin à 9h par Alexia LUNEL, Olivier CAURETTE et Dominique MORIN sont en suppléance pour l’accueil.
La commune prend en charge une partie des repas et le pot après le spectacle.
En termes de communication, un boîtage est prévu.
Il y aura besoin de bénévoles pour le démontage de la scène après le spectacle vers 18h.
Alexia LUNEL indique qu’elle a demandé à la troupe une captation du spectacle.
- Stèle des aviateurs et panneaux de communication :
Dans le cadre des Sentiers du Patrimoine historique de Chaussy, Alexia LUNEL indique qu’un panneau d’information sera ajouté devant la stèle des aviateurs proche de la Fontaine des Dours. Le Bon à Tirer a été validé par le Conseil.
Un second panneau a également été présenté pour le monument aux morts, route de Villers, celui-ci devra être retravaillé pour adapter le texte à la Commune de Chaussy.
- Organisation du bureau de vote pour les prochaines élections :
Philippe LEMOINE précise qu’il convient d’organiser la tenue du bureau de vote. Le bureau de vote est ouvert de 8h à 20h, et il convient d’avoir des scrutateurs par tranches de 2h. Il conviendra de proposer la tenue du bureau de vote aux citoyens.
- Préparation du budget 2026 :
Philippe LEMOINE propose des séances de la commission finances pour préparer le budget. Les séances auront lieu le 2 février et le 4 février à 19h.
- La nuit des conservatoires :
Vendredi 30 janvier : Concert gratuit organisé par le conservatoire du Vexin à la salle des fêtes de Magny en Vexin à 19h.
- Bus France Services :
Olivier CAURETTE demande à Christian BOURBON si le bus France Services continue à venir à Chaussy ? Christian indique qu’il se renseignera.
Prochain conseil municipal :
Lundi 16 février 2026 à 20h (en fonction des échanges avec la DGFIP pour établir le CFU)
Fin du conseil municipal : 21h45