Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260430 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240412 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260410 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240711 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240315 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20241219 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 31 Delib2
Document publié le Mardi 12 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260512 31 Delib2)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MAI 2026
12/05/2026 - 2
Date de la convocation : 06/05/2026. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 59 Pouvoirs : 13
Le mardi 12 mai 2026 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni salle Europe 1 à Gayant Expo, Parc des Expositions de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE , M. Joseph ANSART, M. Bernard CZECH, M. Jonathan LOGEON, M. Michel SALLIO, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Yvon BURY, Mme Marthe MUSZALSKI QUAGLIO, M. Frédéric CHÉREAU, M. François GUIFFARD, Mme Auriane DELBARRE, M. Mohamed KHÉRAKI, Mme Maryse CARLIER, M. Jacques NOWAK, Mme Jamila MEKKI, M. Jean Christophe LECLERCQ, Mme Anne CARON, , Mme Agathe HUMBERT, Mme Coline CRAEYE, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Sylvain CHARLET, M. Michel PEDERENCINO , M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Quentin WAUQUIER, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Alain PILNIAK, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean- Paul FONTAINE, Mme Françoise MAES, M. Joël POPEK, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christophe WOSKALO, M. Christian POIRET, M. Rudy DILLIES, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, , Mme Francette DUEZ, M. Philippe ROSZYK, , Mme Christelle DUPRIEZ, M. Henri JARUGA, Mme Marie-José DELATTRE, M. Pascal DAMBRIN, Mme Sylvie DORNE, M. Antoine SKURPEL, Mme Caroline PLATEL Mme Ilham KADI, M. Frédéric DOGIMONT
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR : Mme Aline LAUTRIE (pouvoir à M. Bernard CZECH), M. Charles VAILLANT (pouvoir à Mme MUSZALSKI QUAGLIO), M. Christophe DUMONT (pouvoir à M. Christian POIRET), Mme Khadija AHANTAT (pouvoir à M. Jean Christophe LECLERCQ), Mme Nora CHERKI (Pouvoir à Mme Auriane DELBARRE), Mme Agnès DE BEUKELAER (Pouvoir à M. Mohamed KHÉRAKI), M. François LARIVIERE (Pouvoir à M. Alain PILNIAK), M. Hocine MAZY (Pouvoir à Mme Jamila MEKKI), Mme Carolle DIVRECHY (pouvoir à M. Frédéric CHEREAU), M. Thibaut FRANCOIS (pouvoir à Mme Agathe HUMBERT), M. Thierry TESSON (pouvoir à M. Antoine SKURPEL), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), M. Steve BANSCH (pouvoir à Mme Ilham KADI)
EXCUSEE : Mme Anne-Sophie TASZAREK
1 – Questions diverses
1.2 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au conseil d’administration de la SPL Gayant - Modification La SPL Gayant a pour objet principal l’exploitation du centre des expositions de Gayant (hors investissements patrimoniaux) et en particulier l’organisation de tous congrès, foires, salons, spectacles ou manifestations à caractère culturel, touristique, sportif ou commercial.
En application de l’article L. 1524-5 du CGCT, DOUAISIS AGGLO doit désigner les administrateurs qui siègeront au sein du Conseil d’administration de la SPL afin de la représenter.
Les administrateurs qui doivent être désignés par le Conseil communautaire sont au nombre de 15.
Lors de la séance du 03 avril 2026, le Conseil a désigné des représentants.
Il est nécessaire de procéder à des modifications.
Cette désignation se fait dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du Conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés (article L 2121-21 du CGCT).
Les délégués sont élus au scrutin secret et uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le Président.
Il est donc proposé au Conseil :
- de procéder au vote électronique et au scrutin secret
- de désigner le représentant de Douaisis Agglo à l’assemblée générale des actionnaires ;
- de désigner les 15 administrateurs de Douaisis Agglo au conseil d’administration de la SPL Gayant ;
Le Conseil décide à l’unanimité de procéder à l’ensemble des désignations par vote électronique à bulletin secret.
Les résultats sont les suivants :
Représentation de DOUAISIS AGGLO à l’assemblée générale :
M. Christian POIRET, candidat sur ce siège, a quitté la salle. M. Claude Hégo a assuré la présidence pendant le vote de ce point.
Est élu :
M. Christian POIRET Sont élus administrateurs de la SPL GAYANT :
Administrateur n°1 Christophe DUMONT
M. Christophe DUMONT, candidat sur ce siège, n’était pas présent lors de la
réunion du conseil.
Administrateur n°2 Laurent KUMOREK
M. Laurent KUMOREK, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de
ce point.
Administrateur n°3 Aline LAUTRIE
Mme Aline LAUTRIE, candidate sur ce siège, n’était pas présente lors de la réunion
du conseil.
Administrateur n°4 Frédéric DOGIMONT
M. Frédéric DOGIMONT, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de
ce point.
Administrateur n°5 Marthe MUSZALSKI QUAGLIO
Mme Marthe MUSZALSKI QUAGLIO, candidate sur ce siège, a quitté la salle
pendant le vote de ce point.
Administrateur n°6 Françoise MAES
Mme Françoise MAES, candidate sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de
ce point.
Administrateur n°7 Christophe WOSKALO
M. Christophe WOSKALO, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote
de ce point.
Administrateur n°8 Marie-Josée DELATTRE
Mme Marie-Josée DELATTRE, candidate sur ce siège, a quitté la salle pendant le
vote de ce point.
Administrateur n°9 Christian POIRET
M. Christian POIRET, candidat sur ce siège, a quitté la salle. M. Claude Hégo a assuré la présidence pendant le vote de ce point.
Administrateur n°10 Jean-Luc HALLÉ
M. Jean-Luc HALLÉ, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de ce
point.
Administrateur n°11 Thierry PREIN
M. Thierry PREIN, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de ce
point. Administrateur n°12 Joseph ANSART
M. Joseph ANSART, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de ce
point.
Administrateur n°13 Sylvain CHARLET
M. Sylvain CHARLET, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de ce
point.
Administrateur n°14 Marylise FENAIN
Mme Marylise FENAIN, candidate sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de
ce point.
Administrateur n°15 Jonathan LOGEON
M. Jonathan LOGEON, candidat sur ce siège, a quitté la salle pendant le vote de
ce point.
Enfin, il est proposé au Conseil :
- D’autoriser l’un des représentants de la Communauté au conseil d’administration à exercer les fonctions de Président du Conseil d’Administration ;
- D’autoriser les représentants de la Communauté à assurer la (ou les) vice- présidence(s) du conseil d’administration dans le cas où celui-ci en application de l’article 17.4 des statuts de la SPL déciderait d’en nommer.
- D’autoriser le Président de la SPL à percevoir une rémunération dans les conditions qui seront décidées par le conseil d’administration de la SPL
Abstentions : Mme Anne CARON, Mme Aurianne DELBARRE (pouvoir de Mme
Nora CHERKI), Mme Agathe HUMBERT (pouvoir de M. Thibaut FRANCOIS), M.
Antoine SKURPEL (pouvoir de M. Thierry TESSON), Mme Francette DUEZ (pouvoir
de M. Lionel COURDAVAULT)
Contre : M. Alain MENSION
ADOPTÉ à la majorité
M. Christian POIRET, M. Laurent KUMOREK, M. Frédéric DOGIMONT, Mme Marthe MUSALSKI QUAGLIO, Mme Françoise MAES, M. Christophe WOSKALO, Mme Marie-Josée DELATTRE, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Thierry PREIN, M. Joseph ANSART, M. Sylvain CHARLET, Mme Marylise FENAIN et M. Jonathan LOGEON ont quitté la salle pendant l’examen et le vote de ce point.
M. Christophe DUMONT et Mme Aline LAUTRIE étaient absents lors de la séance du conseil. Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 20/05/2026 Réceptionné en sous-préfecture le 20/05/2026
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20260512-12-05-2026-2-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD