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Compte-Rendu - CR CM 2024 01 26 def Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Dourbies. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024 01 26 def)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Tourisme, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2024

Étaient présents : Corinne THERIC, Irène LEBEAU, Marc SAUVAIRE, Christian RAGUES, Renaud ESCANDE, Jean-Marie PONCELET, Gaëlle JOSSINET, Jean-Luc ALBE, Laurent BALSAN Absents : Gaëlle JOSSINET jusqu’à 18h, Jean-Claude THION

Début de séance à 17h30 - 9 votants

En préambule, Mme le Maire propose d’ajouter 1 point à l’ordre du jour : Recrutement d’emplois saisonniers. Approbation à l’unanimité

1) Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2023

Approbation à l’unanimité

2) Approbation du Plan Communal de Sauvegarde et DICRIM

a) PCS

Mme le Maire remercie M. BALSAN qui s’est occupé du dossier. Mme le maire présente le document, recensant les principaux risques et enjeux sur la commune ainsi que les procédures à mettre en œuvre en cas de crise. Mme JOSSINET arrive pendant la présentation du document. Approbation à l’unanimité. b) Astreintes employés techniques pour la semaine

Mme le maire présente le projet de délibération de modification des astreintes des agents communaux transmis au Conseil Social Territorial. Jusqu’à présent, les astreintes techniques étaient en place du vendredi soir au lundi matin. Suite à la mise en place du PCS, elles seront après avis du CST de 7h30 le lundi à 7h30 le lundi suivant. Approbation à l’unanimité

3) Jours d’absence pour évènements familiaux

Les jours d’absence pour évènements familiaux pour les employés communaux doivent être délibérés par le conseil municipal. À défaut, c’est le régime voté par le CDG30 qui s’applique. Mme le Maire présente les différents évènements votés par le CDG30 et propose de retenir le régime délibéré par le CDG30. Approbation à l’unanimité

4) Camping La Pensière :

a) Bilan – saison 2023

Le bilan du camping municipal montre une recette d’environ 53 700€, et un solde positif de 20 300€. b) Dates d’ouverture

Plusieurs personnes ont demandé que le camping ouvre plus tôt, compte tenu de la période de ponts au mois de mai et de la météo de plus en plus clémente à cette saison depuis quelques années. Cependant, étant donné qu’il y a des problèmes d’approvisionnement en eau potable qui ne sont toujours pas résolus et des travaux à réaliser suite au passage de la commission de sécurité à l’automne dernier, il est proposé une ouverture des chalets au 07/03/2024 et du camping au 01/06/2024. Approbation à l’unanimité

c) Emploi chalet-camping

Mme le Maire propose un contrat à 20h pour les chalets à partir du 01/03/2024 jusqu’au 11 novembre puis à 35h à partir du 01/06/2023 pour la période d’ouverture du camping. La rémunération est définie sur la grille C1 ech3. Le recrutement pour le poste de renfort estival sera délibéré plus tard. Approbation à l’unanimité

5) Bilan Gîtes communaux – saison 2023

Le bilan financier est à l’équilibre mais des petits travaux et acquisitions ont été réalisés qui sont venus amputer le résultat.

6) Approbation des tarifs de la Maison Multiservices : hébergement et carte salon de thé a) Ouverture

Les réservations commencent à partir du 29 avril. Mme le Maire propose une ouverture le 29 et un recrutement à partir du 25/04 jusqu’au 11 novembre. Accepté par 8 pour et 1 abstention.b) Personnel 2024

Mme JOSSINET expose que Mlles OLIVIER et THERIC, qui ont été employées par la structure en 2023 souhaitent renouveler leur saison aussi elle propose les recrutements suivants : - Agent accueil hébergement : OLIVIER 32h lissé sur toute la période C1ech7 - Agent accueil hébergement : THERIC 25h lissé sur toute la période C1ech7 - Gestion/Régie à recruter : 28h sur toute la période C3ech2

Approbation par 8 pour et 1 abstention.

c)Tarifs hébergement - carte 2024

Mme JOSSINET présente les tarifs 2024 pour l’hébergement. Une première version est votée ce jour et sera affinée en mars. Approbation par 7 voix pour et 2 abstentions.

Mme JOSSINET présente la carte de la boutique pour 2024, sans augmentation par rapport 2023. M. SAUVAIRE expose qu’il serait judicieux de reporter la délibération suite aux contacts fournisseurs au mois de mars. Ce point est donc reporté.

7) Travaux de réparation des murs de soutènement divers voirie Lors du dernier CM, il a été demandé des précisions auprès des entreprises consultées. Il est proposé de retenir l’entreprise SEVIGNE pour un montant de 57 371.50€ HT pour une première tranche et 41 878€ HT pour une deuxième tranche. Accepté par 8 pour et 1 abstention.

8) Restaurant-bar Le P’tit Dourbien :

a) Acquisition vitrine froide

La vitrine froide de l’épicerie a lâché pendant les fêtes de fin d’année. La municipalité a dû prendre deux armoires (frigo et congélateur) en urgence. La banque de froid à l’entrée montre également des signes de faiblesse, elle sera remplacée en mars. Le montant total est de 13 512.66€ TTC. Approuvé à l’unanimité.

b) Aménagement du bâtiment : travaux en régie

Les nouveaux gérants du bar ont manifesté leur volonté d’aménagement du bâtiment, avec la création d’une salle annexe sur la terrasse. M. DERVIEUX a demandé dans un premier temps un aménagement de l’arrière-cour où se trouvent les bouteilles de gaz et la plancha, ces travaux pourraient se faire en régie avec les employés communaux. M. PONCELET présente les travaux envisagés.

9) Acquisition d’une épareuse

Point ajourné car il manque des éléments

10) Approbation statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de l’Espérou Les statuts du SIAE ont été modifiés en 2023 pour tenir compte du transfert de la compétence eau et assainissement à la communauté de communes et repréciser le périmètre d’action et ses fonctions. Il convient de les approuver. Approbation à l’unanimité

11) Renouvèlement emploi de l’agence postale communale

Le CDD de l’agent APC/Bibliothèque arrive à échéance le 21/02/2024. Mme le Maire a eu une réunion avec les responsables de la poste. Dans le cadre de la convention, l’APC est garantie jusqu’en 2028. Le seuil de rentabilité est bas, mais en raison des diverses pannes internet l’agence n’a pas fonctionné comme elle aurait dû. Mme le Maire propose de renouveler le contrat pour un an aux mêmes dispositions. Approbation à l’unanimité

12) Questions diverses

a) Mme le maire présente le bilan annuel de la Maison France Services. Le bilan est très positif, avec un doublement de la fréquentation.

b) Il y a une projection le 16/02 à la salle des associations sur Cuba, petits documentaires de 15min, suivi d’une soirée musique cubaine au P’tit Dourbien

c) La fédération de chasse a présenté dernièrement un projet de lâcher de chamois sur la commune de Trèves en limite de commune.

d) M. ALBE fait un retour sur la distribution de bons d’achat comme cadeau de Noël aux personnes âgées de la commune : cela a été très apprécié par les personnes qui l’ont reçu et par les commerçants. e) M. ALBE demande une évaluation financière de l’Étape pour une éventuelle mise en vente.

Clôture de la séance à 20h05